autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et à
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000438268(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Bernard Dreyfus
directeur à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000438268(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Nicolas Jacquet
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000597532(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000597532(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Bernard Dreyfus
directeur à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000597532(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Christian Le Roux
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000786531(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200303/06/2003
De: Michel Hainque
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000786530(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200303/06/2003
De: Jean-François Rocchi
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000786529(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200303/06/2003
De: Nicolas Jacquet
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000227791(source JORF)
délégation de signature
09 Août 200209/08/2002
De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et à
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000227791(source JORF)
délégation de signature
09 Août 200209/08/2002
De: Bernard Morel
directeur à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000227791(source JORF)
délégation de signature
09 Août 200209/08/2002
De: Jean Delpech de Saint-Guilhem
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000597913(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 200218/07/2002
De: Bernard Dreyfus
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000773328(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean-François Rocchi
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000773327(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 200205/07/2002
De: Christian Le Roux
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000409281(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean-Louis Guigou
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000590843(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et à
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000590843(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Bernard Morel
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000590843(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Bernard Dreyfus
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000413051(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 200215/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.