18 Juillet 2002

JORFTEXT000000780466 (source JORF)

De:	Julie Howard-Pherivong ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000780465 (source JORF)

De:	Suzana Demetrescu-Guenego ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000780464 (source JORF)

De:	Mohamed Mostefa ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

De:	Michel Courteix
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000780463 (source JORF)

nomination

De:	Bernadette Dutheil
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000780462 (source JORF)

nomination

De:	Liliane Mora
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000780461 (source JORF)

nomination

De:	Gilbert Dehorter
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000780460 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Paul Bilbeau
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000780459 (source JORF)

nomination

De:	Pierre Laquet
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000778593 (source JORF)

nomination

De:	Pascal Rasse
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000778592 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000778591 (source JORF)

De:	Jean-Louis Perrin
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseiller technique pour les affaires financières, et économiques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000778591 (source JORF)

De:	Alexandre Bezardin
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseiller technique en charge des relations avec le Parlement et les élus

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000778590 (source JORF)

De:	Jean-Claude Hirel inspecteur général des finances, en poste à l'inspection générale des finances
Objet:	au conseil de gestion de la Caisse de développement de la Corse (CADEC) représentant de l'Etat au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. André Barilari
Groupe:	Caisse de développement de la Corse (CADEC)

nomination

JORFTEXT000000778585 (source JORF)

De:	Gauthier (Pascal) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	auprès du préfet de la région Lorraine chargé de mission à temps partiel
Groupe:	Prefecture de la région Lorraine

date_debut="2002-04-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000778585 (source JORF)

De:	Lucas (Nelly) ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, auprès du préfet de la région Lorraine
Objet:	chargée de mission à temps partiel
Groupe:	Chargée de mission à temps partiel

date_debut="2002-04-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000778557 (source JORF)

De:	Montourcy (Rémi, François, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle François Picard, Jean-Jacques Godet et Patrice Vaucelle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000778556 (source JORF)

De:	Decron (Isabelle, Jaqueline, Marie-Bénédicte), épouse Lafaye
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Bernard Faucher, Bernard Surville et Alain Jonoux, notaires associés

notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

nomination

JORFTEXT000000778556 (source JORF)

De:	Decron (Isabelle, Jacqueline, Marie-Bénédicte), épouse Lafaye
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Faucher, Bernard Surville et Alain Jonoux, notaires associés

notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Tonneins (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"

De:	Baudoin (Pierre, Henri, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Baudoin et Vincent Baudoin, notaire associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000778555 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

De:	Barde (Marie-Christine, Jeanne, Louise), épouse Laydernier
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Costes et Jean-Noël Cornier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000778554 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

De:	Cornier (Jean-Noël, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Costes et Jean-Noël Cornier, notaires associés

JORFTEXT000000778554 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000778553 (source JORF)

De:	Barnier (Jean-Pierre, Armand) notaire Bellême (Orne)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

désignation

JORFTEXT000000778553 (source JORF)

De:	Beaurain (Claude, Gabriel, Léon)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Claude Beaurain, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Bellême (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"

cessation de fonction

JORFTEXT000000778551 (source JORF)

De:	Barillot (Daniel) ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:	auprès du préfet de la région Poitou-Charentes chargé de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Poitou-Charentes

date_debut="2002-04-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000778551 (source JORF)

De:	Femenias (Alain) ingénieur d'agronomie
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

date_debut="2002-04-01"

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre des sports"

De:	Jean-François Vilotte directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée à l'une des personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000778550 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000598007 (source JORF)

De:	Catherine Bernard
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade de conservateur territorial de bibliothèque de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000598006 (source JORF)

De:	Lizica Demetrescu ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

De:	Brigitte Ducourtil
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000598004 (source JORF)

nomination

De:	Joël Martine
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000598003 (source JORF)

nomination

De:	Régis Mekdoud
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000598002 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000597918 (source JORF)

De:	Tournier (Serge, Emile, Ismaïl) élève de deuxième année
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l'année 2002

inscription

JORFTEXT000000597917 (source JORF)

De:	Roig (Alain, François, Henri)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard Delaude et Jacqueline Roig, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Cuxac-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

nomination

JORFTEXT000000597917 (source JORF)

De:	Roig (Alain, François, Henri)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Delaude et Jacqueline Roig, notaires associés

notaire
notaire_residence="Cuxac-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

cessation de fonction

JORFTEXT000000597917 (source JORF)

De:	Delaude (Bernard, Léopold, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard Delaude et Jacqueline Roig, notaires associés

notaire
notaire_residence="Cuxac-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Sartrouville (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"

De:	Gambert (Hervé, Roger, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle François Praquin, Elisabeth Praquin-Guichard et Catherine Eluard-Herve, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000597916 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000597915 (source JORF)

De:	Lenoir (Véronique) directrice de préfecture
Objet:	sous-préfète de 2e classe, directrice du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:	Préfecture de Haute-Savoie

sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"

nomination

JORFTEXT000000597914 (source JORF)

De:	Destin (Bertin) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Largentière
Objet:	directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:	Préfecture du Finistère

cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"

nomination

autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"

De:	Jean Delpech de Saint-Guilhem directeur adjoint du cabinet
Objet:	au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000597913 (source JORF)

délégation de signature

De:	Guy Lefevre
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000597887 (source JORF)

nomination

De:	Philippe Chanal
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000597886 (source JORF)

nomination

De:	Hervé Desrousseaux
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000597885 (source JORF)

nomination

De:	Pierre Polivka
Objet:	au cabinet du ministre conseiller inspecteur général de l'éducation nationale

inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jean-Louis Nembrini
Objet:	au cabinet du ministre conseiller inspecteur général de l'éducation nationale

inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

De:	Dominique Antoine
Objet:	au cabinet du ministre directeur adjoint du cabinet inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Henri Peretti
Objet:	au cabinet du ministre conseiller inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

nomination

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel

De:	Alain Trousson
Objet:	au cabinet du ministre chargé de mission

nomination

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel

De:	Guy-Roger Meitinger
Objet:	au cabinet du ministre chargé de mission

nomination

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel

De:	Claude Capelier
Objet:	au cabinet du ministre chargé de mission auprès du ministre professeur certifié

nomination

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel

De:	Florence Autret
Objet:	au cabinet du ministre chargé de mission

nomination

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

De:	Bernard Bigot
Objet:	au cabinet du ministre directeur adjoint du cabinet professeur des universités

nomination

De:	Michel Desnos
Objet:	au cabinet du ministre conseiller professeur des universités

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Max Dauchet
Objet:	au cabinet du ministre conseiller professeur des universités

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Pierre Baque
Objet:	au cabinet du ministre conseiller professeur des universités

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Thierry Vielle
Objet:	au cabinet du ministre conseiller professeur agrégé

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Daniel Secretan
Objet:	au cabinet du ministre conseiller inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Yves Angella
Objet:	au cabinet du ministre conseiller attaché principal d'administration centrale

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jérôme Fournel
Objet:	au cabinet du ministre conseiller administrateur civil

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Pierre Saget
Objet:	au cabinet du ministre conseiller auprès du ministre professeur agrégé

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Françoise Mallet
Objet:	au cabinet du ministre conseiller chef de service

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Catherine Rouille
Objet:	au cabinet du ministre conseiller

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Agnès Evren
Objet:	au cabinet du ministre conseiller

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Emmanuel Roy
Objet:	au cabinet du ministre chef adjoint de cabinet inspecteur de l'éducation nationale

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

nomination

JORFTEXT000000415064 (source JORF)

De:	Henri Loyrette président-directeur de l'établissement public du musée du Louvre
Objet:	membre du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:	Conseil artistique des musées nationaux

nomination

De:	Pierre Lecomte
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000415063 (source JORF)

nomination

De:	Catherine Caldumbide
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000415062 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Jacques Samzun
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000415061 (source JORF)

nomination

De:	Jean Roy
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000415060 (source JORF)

nomination

De:	Géraldine Maroudis
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Attachée parlementaire

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	Eva Quickert-Menzel
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Attachée de presse et de communication

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	Gilles-Henry Garault
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseiller auprès du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Caroline Pons-Hollande
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillère technique

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Sylvain Berrios
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Chef de cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000414691 (source JORF)

De:	Saïd Bounouadar ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000414690 (source JORF)

De:	Karim Andary ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000414666 (source JORF)

De:	Blanc (Patrice)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques 1° Au titre du Défenseur des enfants Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

suppleant

nomination

JORFTEXT000000414666 (source JORF)

De:	Vogel-Weith (Alain)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques 1° Au titre du Défenseur des enfants Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

suppleant

nomination

JORFTEXT000000414666 (source JORF)

De:	Munch (Mireille)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques 2° Au titre de représentant de l'Association des maires de France Membre suppléant (deuxième suppléante)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

suppleant

nomination

JORFTEXT000000414437 (source JORF)

De:	Jean-Yves Defay secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
Objet:	consul général de France à Vancouver
Remplace:	M. Michel Dejaegher

consul="Vancouver"

nomination

JORFTEXT000000414436 (source JORF)

De:	Pene (Abdou)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000414436 (source JORF)

De:	Franchon (Nicolas, Paul, Etienne)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000414436 (source JORF)

De:	Pene (Abdou)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

JORFTEXT000000231904 (source JORF)

De:	Marc Buissart secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:	chef de cabinet du ministre

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000231904 (source JORF)

De:	Alain Le Tirant
Objet:	chef de cabinet du ministre

a_sa_demande
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

cessation de fonction

JORFTEXT000000231903 (source JORF)

De:	Rebichon (Pierre) commandement de la formation de l'armée de terre, Tours
Objet:	pour l'accession au grade d'inspecteur principal de 1re classe au titre de l'année 2002

promotion

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel

De:	François Blanchard
Objet:	chargé de mission pour les relations avec la presse quotidienne régionale et la presse européenne au cabinet de la ministre

JORFTEXT000000231902 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="La Chapelle-en-Vercors (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"

De:	Maille (Jean-Pierre, Gabriel, Louis)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000231901 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000231771 (source JORF)

De:	Hamid Radi agent contractuel, directeur adjoint du service national des travaux
Objet:	l'ensemble des actes liés à l'affectation, l'engagement et l'ordonnancement des dépenses

délégation de signature

JORFTEXT000000231322 (source JORF)

De:	Jacques Devillers
Objet:	directeur du cabinet

a_sa_demande
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

cessation de fonction

JORFTEXT000000231321 (source JORF)

De:	Chi Faï Lam ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000231320 (source JORF)

De:	Igor Gagulic ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

De:	Janick Gouysse
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000231319 (source JORF)

nomination

De:	André Tibaux
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000231318 (source JORF)

nomination

De:	Evelyne Goulian
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000231317 (source JORF)

nomination

De:	Pierre Allée
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000231316 (source JORF)

nomination

De:	Marc Andriot
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000231315 (source JORF)

nomination

De:	Robert Lefils
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

JORFTEXT000000231314 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000231312 (source JORF)

De:	Didier Andres (société Pyragric Industrie)
Objet:	membre de la Commission des substances explosives au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de produits explosifs
Remplace:	M. Bruno Chevallet
Groupe:	Commission des substances explosives

nomination