autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Richard Cytermann
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et du financement de la recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000710940(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 199324/03/1993
De: Daniel Krief
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000726767(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 199230/12/1992
De: Gilles-Pierre Levy
directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace
dans la limite de ses attributions et à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000177135(source JORF)
délégation de signature
06 Août 199206/08/1992
De: Didier Houssin
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres 31.01, 31.02, 33.90 et 33.91 du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000177135(source JORF)
délégation de signature
06 Août 199206/08/1992
De: Jean-Raymond Cattenoz
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des interventions financières
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres 31.01, 31.02, 33.90 et 33.91 du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000177135(source JORF)
délégation de signature
06 Août 199206/08/1992
De: Patrick Averlant
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des opérations et des contrôles comptables, et à
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres 31.01, 31.02, 33.90 et 33.91 du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000177135(source JORF)
délégation de signature
06 Août 199206/08/1992
De: Jean-Michel Chasseriaux
délégué aux affaires internationales
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires internationales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000541340(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 199230/05/1992
De: Thierry Zimmermann
chargé de mission contractuel
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat, à l'exception des chapitres 31-01, 31-02, 33-90 et 33-91
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000175740(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 199230/05/1992
De: Michèle Vallet
chargée de mission contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat, à l'exception des chapitres 31-01
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000175740(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 199230/05/1992
De: Madeleine Decolin
chargée de mission contractuelle, chef du bureau de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat, à l'exception des chapitres 31-01
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000175740(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 199230/05/1992
De: Gérard Ghys
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat, à l'exception des chapitres 31-01, 31-02, 33-90 et 33-91
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000541406(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199228/05/1992
De: Jacques Bravo
directeur de l'administration et du financement de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000722672(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199223/04/1992
De: Bernard Decomps
directeur général de la recherche et de la technologie
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000722669(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199223/04/1992
De: Christophe Desprez
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000357024(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 199207/04/1992
De: Laurent Beauvais
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de l'espace"
JORFTEXT000000357024(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 199207/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.