Docteur

praticien hospitalier associé à temps plein à l'Assistance publique, hôpitaux de Paris (hôpital Cochin)

dans le corps des praticiens hospitaliers

(spécialité Epidémiologie)

Docteur

praticien hospitalier associé à temps plein à l'Assistance publique, hôpitaux de Paris (hôpital Hôtel-Dieu)

dans le corps des praticiens hospitaliers

(spécialité Epidémiologie)

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale) est fixé

au titre de l'année 1992

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale) est fixé

au titre de l'année 1992

régisseur titulaire du conseil de prud'hommes de Toulon

(détaché), 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1992)

au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes

(détaché), 1er échelon (ancienneté 21 septembre 1992)

au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes

1er échelon (ancienneté 1er juillet 1992)

au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes

(détaché), 1er échelon (ancienneté 18 juin 1992)

au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes

professeur des universités

directeur de l'Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur de Mulhouse

à compter de la date du présent arrêté

Docteur

praticien hospitalier associé à temps plein à l'Assistance publique, hôpitaux de Paris (hôpital Cochin)

dans le corps des praticiens hospitaliers

(spécialité Rhumatologie)

professeur d'université

directeur de l'Institut national d'études démographiques

adjudant de sapeurs-pompiers professionnels du centre de secours de La Neuve-Lyre

à l'ordre de la Nation

adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels du corps des sapeurs-pompiers d'Ychoux

à l'ordre de la Nation

ingénieur-élève des ponts et chausées de 2e classe

du corps des ingénieurs des ponts et chaussées

ingénieur hors classe du génie sanitaire à la direction générale de la santé

à faire valoir ses droits à la retraite

pour invalidité

en application des dispositions de l'article L.29 du code des pensions civiles et militaires de retraite

précédemment premier juge au tribunal de grande instance de Lille, placée en position de congé de longue durée

conseiller à la cour d'appel de Lyon

à cesser leurs fonctions

juge au tribunal de grande instance de Nîmes

à compter du 30 septembre 1992

à cesser leurs fonctions

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller à la cour d'appel d'Amiens

à faire valoir ses droits à la retraite

pour invalidité imputable au service

en application de l'article L.27 du code des pensions civiles et militaires de retraite

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, en position de congé de longue maladie

Docteur

praticien hospitalier associé à temps plein à l'Assistance publique, hôpitaux de Paris (hôpital Saint-Antoine)

dans le corps des praticiens hospitaliers

(spécialité Biologie polyvalente)

président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

caporel-chef de sapeurs-pompiers professionnels du corps des sapeurs-pompiers de Nice (Alpes-Maritimes)

à l'ordre de la Nation

M. Choffel

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 8e échelon

adjoint administratif à la cour d'appel de Limoges

régisseur suppléant”

cadastrée section CT, no 16, pour une superficie de 1256 mètres carrés

à titre définitif au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, en vue de la construction d'un centre d'accueil pour les personnels de police, d'un terrain d'une contenance totale de 5463 mètres carrés, composé de deux parcelles ci-après désignées

Impasse Marteau, à Paris (18e), cadastrée section 1804CQ, no 2, pour une superficie de 4207 mètres carrés

2e échelon (ancienneté du 9 mars 1991)

au grade de chef de service administratif dans les conditions suivantes

1er échelon (ancienneté du 25 juin 1992)

au grade de chef de service administratif dans les conditions suivantes

officier de paix de la police nationale au corps urbain d'Angers

à l'ordre de la Nation

adjoint administratif à la cour d'appel d'Aix-en-Provence

régisseur suppléant

agent administratif à la cour d'appel d'Aix-en-Provence

régisseur titulaire

Mme Thollon

inspecteurs des finances de 3e classe

inspecteurs des finances de 3e classe

inspecteurs des finances de 3e classe

inspecteurs adjoints des finances

inspecteurs des finances de 3e classe

inspecteurs des finances de 3e classe

détaché

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef adjoint de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale) est fixée

au titre de l'année 1992

détaché

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef adjoint de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale) est fixée

au titre de l'année 1992

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef adjoint de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale) est fixée

au titre de l'année 1992

détaché

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef adjoint de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale) est fixée

au titre de l'année 1992

auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat

commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat

auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat

commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat

inspecteur général de l'industrie et du commerce

inspecteur général de l'industrie et du commerce

directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur

au nom du ministre de la recherche et de l'espace

dans la limite de ses attributions et à l'exception des décrets

administrateur civil, à

au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres 31.01, 31.02, 33.90 et 33.91 du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des interventions financières

au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres 31.01, 31.02, 33.90 et 33.91 du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des opérations et des contrôles comptables, et à

au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres 31.01, 31.02, 33.90 et 33.91 du budget du ministère de la recherche et de l'espace, y compris les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat

caporal de sapeurs-pompiers volontaires du corps des sapeurs-pompiers de Concarneau (Finistère)

à l'ordre de la Nation

chargé de mission contractuel de l'Institut national de la statistique et des études économiques

directeur interrégional de l'Institut national de la statistique et des études économiques à Pointe-à-Pitre (direction interrégionale “Antilles-Guyane”)

M. Tranap

Docteur

praticien hospitalier associé à temps plein au centre hospitalier universitaire d'Amiens

dans le corps des praticiens hospitaliers

(spécialité Neurologie)

administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques

sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget

à faire valoir ses droits à la retraite

directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affectée à la station de botanique et de pathologie végétale du centre de recherche d'Antibes

ingénieur en chef des télécommunications

adjoint au délégué interministériel pour la sécurité des systèmes d'information