autorite_delegation="Ministre de la ville" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Joël Fily
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000024668289(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Mohamed Bida
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000024668289(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Catherine Ostin
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000024668289(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Laurent Hottiaux
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2011-08-22"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000024425281(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201103/08/2011
De: Mohamed Bida
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000023233782(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Anthony Briant
chargé de la sous-direction des études statistiques, de l'évaluation et de la prospective
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000023218364(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201012/12/2010
De: Marine Courtois
responsable du service de l'administration et des finances
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000023218364(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201012/12/2010
De: Camille Lanet
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000023121608(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201023/11/2010
De: Thomas Degos
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000023121608(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201023/11/2010
De: Georges Cavallier
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000000543602(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 199313/01/1993
De: Noëlle Bellone
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000000543602(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 199313/01/1993
De: Christian Tardivon
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000000174952(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 199210/04/1992
De: Noëlle Bellone
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000000174952(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 199210/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.