grade_precedent_date="1990-12-15" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1990-12-15" (tag)

De:	Arnaud (Pierre, Alfred, Alexandre, Léon) sergent. Chevalier du 15 décembre 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneuret de la médaille militaire) MUTILÉS DE GUERRE DÉPORTÉS RÉSISTANTS

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-15"

JORFTEXT000027386293 (source JORF)

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05 Mai 2013 05/05/2013

De:	Valette (Bernard, Michel, Pierre) premier président de la cour d'appel de Reims. Chevalier du 15 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice et des libertés Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
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grade_precedent_date="1990-12-15"

JORFTEXT000021262349 (source JORF)

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15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	Cottereau (Yves, Pierre) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 15 décembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
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grade_precedent_date="1990-12-15"

JORFTEXT000000233893 (source JORF)

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15 Novembre 2002 15/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.