M

pour représenter

au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

Pour l'UNSA

Membre suppléant

pour représenter

au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

Pour l'UNSA

Membre suppléant

pour représenter

au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

Pour la CGT

Membre suppléant

pour représenter

au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

Pour le SUD

Membre titulaire

pour représenter

au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

Pour la CGT

Membres titulaires

pour représenter

au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

Pour la CGT

Membres titulaires

pour représenter

au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

Pour l'UNSA

Membre titulaire

M

pour signer

pour approuver, dans la limite des crédits dédiés aux UGECAM à l'intérieur du Fonds national de gestion, les budgets primitifs et rectificatifs des UGECAM siège

directeur du groupe UGECAM, direction générale, pour signer

pour

adjoint au responsable du département des opérations de gestion budgétaire, pour signer

SG/DGM, pour signer

responsable du département des opérations de gestion budgétaire, SG/DGM, pour signer

pour

pour signer

pour approuver, dans la limite des crédits dédiés aux UGECAM à l'intérieur du Fonds national de gestion, les budgets primitifs et rectificatifs des UGECAM Siège

adjoint au directeur du groupe UGECAM, direction générale, pour signer

responsable de la mission accompagnement des régimes partenaires d'assurance maladie obligatoire, DDO/DCM, pour signer

pour signer tous les actes relevant des fonctions du médecin conseil régional, notamment les opérations financières et comptables ainsi que les contrats de travail

pour signer tous les actes relevant des fonctions du médecin conseil régional, notamment les opérations financières et comptables ainsi que les contrats de travail

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

SG/DGM, pour signer

pour signer tous les actes relevant des fonctions du médecin conseil régional, notamment les opérations financières et comptables

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

médecin conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical de Nord-Picardie

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou déci sions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

médecin conseil régional par intérim de la direction régionale du service médical de Nord-Picardie

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou déci sions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou déci sions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

médecin conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical du Centre-Ouest

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou déci sions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

directeur délégué

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

9

directeur de la maîtrise d'œuvre des systèmes d'informations

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

6

directeur financier et

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

6

adjoint au directeur financier

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

6

directeur chargé de la maîtrise d'ouvrage stratégique des systèmes d'information

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

1

directrice des établissements et services médico-sociaux et

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

9

directrice déléguée à la compensation de la perte d'autonomie et

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

8

de

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

8

directrice de la compensation de la perte d'autonomie

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

8

Loirat, directeur délégué au réseau

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

8

directrice de projet déléguée

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

5

directrice de projet qualité et prospective et

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

5

directrice adjointe

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

4

directrice de la communication et

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

4

directrice adjointe

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

1

directrice scientifique et

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

1

directrice des ressources humaines et de l'organisation

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction

1

représentant la fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

2o Au titre des établissements de santé : a)

membre suppléant

représentant l'Union nationale des professionnels de santé

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

1o Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral : a)

membre suppléant

représentant le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales

membre suppléant ; c)

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

3o Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé : a)

représentant la fédération hospitalière de France

membre titulaire ; b)

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

2o Au titre des établissements de santé : a)

représentant la fédération hospitalière privée

membre titulaire ; d)

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

2o Au titre des établissements de santé : a)

représentant l'Union nationale des professionnels de santé

membre titulaire ; b)

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

1o Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral : a)

représentant l'Union nationale des professionnels de santé

membre titulaire ; d)

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

1o Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral : a)

représentant l'Union nationale des professionnels de santé

membre suppléant ; c)

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

1o Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral : a)

représentant Les entreprises du médicament

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

3o Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé : a)

membre titulaire

représentant le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales

membre titulaire ; b)

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

3o Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé : a)

représentant la fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés

membre suppléant ; c)

membres du bureau central de tarification

institué par l'article L. 252-1 du code des assurances

2o Au titre des établissements de santé : a)

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

4

Sur proposition de la FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-

Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

4

Sur proposition de la FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-

Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

4

Sur proposition de la FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-

Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

4

Sur proposition de la FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-

Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

3

Sur proposition de Sud-Rail

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

3

Sur proposition de Sud-Rail

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

3

Sur proposition de Sud-Rail

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

3

Sur proposition de Sud-Rail

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

3

Sur proposition de Sud-Rail

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

3

Sur proposition de Sud-Rail

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

2

Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

2

Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

2

Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

2

Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

2

Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

3

Sur proposition de Sud-Rail

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

3

Sur proposition de Sud-Rail

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

2

Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

2

Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

2

Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots

Suppléants

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires

administrateurs titulaires et suppléants

au titre du II de l'article 5 du décret du

1

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

Suppléants

président du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français

en remplacement du pasteur

membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes

membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes

membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes

directeur

inspecteur général des affaires sociales

président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

directeur-adjoint de la caisse d'allocations familiales de Melun

examinateurs de comptabilité

agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Cahors

examinateurs de comptabilité

directeur des retraites à la Caisse nationale du régime social des indépendants

membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 48e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

maître de conférences à l'université Montesquieu - Bordeaux-IV

membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 48e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Loire

membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 48e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

président du comité exécutif des directeurs

membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 48e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

directeur de la mutualité sociale agricole Nord - Pas-de-Calais

membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 48e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

directrice de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Loire

membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 48e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

directrice de la caisse d'allocations familiales de Guéret

membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 48e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

professeur à l'institut d'études politiques de Bordeaux

président du jury de l'examen de sortie des élèves de la 48e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)

Suppléants

»

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au titre de Force ouvrière (FO)

Suppléant

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)

Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)

Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)

Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)

Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au titre de Force ouvrière (FO)

Titulaire

directrice des ressources humaines, prési dente

représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, outre

M

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

III. – Au titre de Sud travail affaires sociales (SUD)

2. Suppléant

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

IV. – Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)

2. Suppléant

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

III. – Au titre de Sud travail affaires sociales (SUD)

2. Suppléant

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

I. – Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

2. Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)

2. Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)

2. Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)

2. Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

I. – Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

2. Suppléants

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

III. – Au titre de Sud travail affaires sociales (SUD)

1. Titulaire

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)

1. Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)

1. Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

IV. – Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)

1. Titulaire

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)

1. Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

I. – Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

1. Titulaires

représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central

I. – Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

1. Titulaires

directrice des ressources humaines, présidente

représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central, outre

membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut

membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut

membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut

membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut

membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut

membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut

membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

2o) Au titre des spécialistes dans les domaines couverts par les registres

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

2o) Au titre des spécialistes dans les domaines couverts par les registres

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

responsable de registre

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

2o) Au titre des spécialistes dans les domaines couverts par les registres

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

2o) Au titre des spécialistes dans les domaines couverts par les registres

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

2o) Au titre des spécialistes dans les domaines couverts par les registres

responsable de registre

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

2o) Au titre des spécialistes dans les domaines couverts par les registres

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

2o) Au titre des spécialistes dans les domaines couverts par les registres

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

2o) Au titre des spécialistes dans les domaines couverts par les registres

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

responsable de registre

membres du Comité national des registres

au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du

susvisé

personnes qualifiées et

1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique

(titulaire)

membre de la Commission nationale d'agrément susvisée

Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations

classé 5 202e aux épreuves classantes nationales année universitaire 2009-2010

dans la subdivision de Lyon, discipline spécialités médicales

interne

Subdivision : océan Indien

Spécialité : santé publique

interne

Subdivision : Tours

Spécialité : anesthésie-réanimation

1105. LAROUSSE Amelie

interne

Subdivision : Saint-Etienne

Spécialité : biologie médicale

2869. BOUKHALFA Leila

interne

Subdivision : Rouen

Spécialité : médecine générale

2460. MASSON Elodie

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Nantes

Spécialité : gynécologie-obstétrique

801. TARDIF Cecile

interne

Subdivision : Montpellier

Discipline : spécialités médicales

16. GOULABCHAND Radjiv

interne

Subdivision : Lyon

Spécialité : gynécologie médicale

2701. FRACASSI Lara

interne

Subdivision : Limoges

Discipline : spécialités chirurgicales

550. LECLERC Olivia

interne

Subdivision : Lille

Spécialité : gynécologie médicale

1459. CAPPY Helene

interne

Subdivision : Grenoble

Spécialité : médecine du travail

Discipline : spécialités chirurgicales

166. ROUCHY Rene-Christopher

interne

Subdivision : Bordeaux

Spécialité : médecine générale

381. FEHRENBACH Marie

interne

Subdivision : Amiens

Spécialité : gynécologie-obstétrique

1598. COHEN Yardena

interne

Subdivision : océan Indien

Spécialité : psychiatrie

3419. LAVOLE Yann

interne

Subdivision : océan Indien

Spécialité : médecine générale

323. DUTARTRE Adeline

interne

Subdivision : océan Indien

Spécialité : biologie médicale

interne

Subdivision : Tours

Spécialité : psychiatrie

3399. ETIENNE Lauriane

interne

Subdivision : Tours

Discipline : spécialités chirurgicales

784. SALLOT Aurelie

interne

Subdivision : Toulouse

Spécialité : santé publique

3433. SALMON Alice

interne

Subdivision : Toulouse

Spécialité : médecine du travail

5580. CAZALA Stephane

interne

Subdivision : Toulouse

Spécialité : biologie médicale

1999. RABINEL Camille

interne

Subdivision : Toulouse

Discipline : spécialités chirurgicales

380. CHANEL Laura

interne

Subdivision : Strasbourg

Spécialité : santé publique

4798. GAGNEUR Etienne

interne

Subdivision : Strasbourg

Spécialité : médecine générale

161. GUYON Laure

interne

Subdivision : Strasbourg

Spécialité : médecine générale

161. GUYON Laure

interne

Subdivision : Strasbourg

Spécialité : biologie médicale

interne

Subdivision : Strasbourg

Discipline : spécialités médicales

19. EYERMANN Stéphanie

interne

Subdivision : Strasbourg

Discipline : spécialités médicales

19. EYERMANN Stéphanie

interne

Subdivision : Strasbourg

Discipline : spécialités chirurgicales

56. GUTZWILLER Marine

interne

Subdivision : Strasbourg

Discipline : spécialités chirurgicales

56. GUTZWILLER Marine

interne

Subdivision : Saint-Etienne

Spécialité : santé publique

interne

Subdivision : Saint-Etienne

Spécialité : médecine générale

1907. PARMENTIER Marine

interne

Subdivision : Saint-Etienne

Spécialité : médecine du travail

interne

Subdivision : Saint-Etienne

Spécialité : gynécologie-obstétrique

2204. AUGIER Aurelie

interne

Subdivision : Rouen

Spécialité : psychiatrie

1498. GEORGIN Claire

interne

Subdivision : Rouen

Spécialité : gynécologie-obstétrique

290. LETAILLEUR Maria

interne

Subdivision : Rouen

Spécialité : biologie médicale

2818. MATRAY Olivier

interne

Subdivision : Rouen

Spécialité : anesthésie-réanimation

521. CLAVIER Thomas

interne

Subdivision : Rouen

Discipline : spécialités médicales

474. PENIT Claire

interne

Subdivision : Rouen

Discipline : spécialités médicales

474. PENIT Claire

interne

Subdivision : Rouen

Discipline : spécialités chirurgicales

1010. ROSSI Perrine

interne

Subdivision : Rennes

Spécialité : médecine générale

351. GARNIER Celine

interne

Subdivision : Rennes

Spécialité : biologie médicale

interne

Subdivision : Reims

Spécialité : santé publique

4439. THERESETTE Adeline

interne

Subdivision : Reims

Spécialité : psychiatrie

2477. BARBIER Amelie

interne

Subdivision : Reims

Spécialité : médecine du travail

5531. LELEU Marie

interne

Subdivision : Reims

Discipline : spécialités chirurgicales

1491. HUBAULT Beatrice

interne

Subdivision : Poitiers

Spécialité : psychiatrie

1225. POITRINE Cecile

interne

Subdivision : Poitiers

Spécialité : psychiatrie

1225. POITRINE Cecile

interne

Subdivision : Poitiers

Spécialité : biologie médicale

422. TRAN Cong-Tri

interne

Subdivision : Poitiers

Spécialité : anesthésie-réanimation

1631. LOUCHEZ Matthieu

interne

Subdivision : Poitiers

Discipline : spécialités médicales

633. LORENTE Pierre

interne

Subdivision : Poitiers

Discipline : spécialités médicales

633. LORENTE Pierre

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : psychiatrie

6. DEJEAN DE LA BATIE Caroline

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : médecine générale

244. LABAT Karine

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : biologie médicale

872. HERVE Berenice

interne

Subdivision : Paris-IDF

Spécialité : anesthésie-réanimation

30. DEPRET Francois

interne

Subdivision : Paris-IDF

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 235. POTTIER Edwige

241. LECRONIER Marie

interne

Subdivision : Paris-IDF

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 235. POTTIER Edwige

241. LECRONIER Marie

interne

Subdivision : Paris-IDF

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 235. POTTIER Edwige

241. LECRONIER Marie

interne

Subdivision : Paris-IDF

Discipline : spécialités chirurgicales

10. GONCALVES Henrique

interne

Subdivision : Paris-IDF

Discipline : spécialités chirurgicales

10. GONCALVES Henrique

interne

Subdivision : Paris-IDF

Discipline : spécialités chirurgicales

10. GONCALVES Henrique

interne

Subdivision : Nantes

Spécialité : santé publique

5114. SANDOU Monique

interne

Subdivision : Nantes

Spécialité : psychiatrie

835. MAITRE Antoine

interne

Subdivision : Nantes

Spécialité : médecine générale

797. LANDAIS Mickael

interne

Subdivision : Nantes

Spécialité : biologie médicale

1765. DUMONTET Erwan

interne

Subdivision : Nantes

Spécialité : anesthésie-réanimation

335. VOURC'H Mickael

interne

Subdivision : Nantes

Discipline : spécialités chirurgicales

105. CARBONNIERE Clemence

interne

Subdivision : Nantes

Discipline : spécialités chirurgicales

105. CARBONNIERE Clemence

interne

Subdivision : Nancy

Spécialité : médecine générale

938. ETIENNE Aurelie

interne

Subdivision : Nancy

Spécialité : médecine générale

938. ETIENNE Aurelie

interne

Subdivision : Nancy

Spécialité : médecine générale

938. ETIENNE Aurelie