grade_precedent_date="1991-12-04" (tag)


De: de Moncuit de Boiscuillé (Hugues, Alain, François)
adjoint en charge des finances auprès du directeur général d'une société industrielle de défense. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
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15 Novembre 201315/11/2013
De: Xavier (Jacques-Henri)
directeur des ressources humaines dans une entreprise. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
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15 Novembre 200515/11/2005
De: Prud'homme (Georges, Marie, Léon)
contre-amiral. Officier du 4 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
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07 Mai 200407/05/2004
De: Lecomte (Bernard, Marie, Dominique)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
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07 Novembre 200307/11/2003
De: Pivel (Jean-Louis, Clément)
commissaire colonel. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000228176(source JORF)
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04 Mai 200304/05/2003
De: Chassin (Pierre)
président d'un centre de l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
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15 Novembre 200215/11/2002
De: Decléty (Patrick, Marie, Michel)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
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07 Novembre 200207/11/2002
De: Bois (Daniel, Emile, Louis)
capitaine de frégate. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000411277(source JORF)
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07 Novembre 200207/11/2002
De: Spaczek (Jacques, Paul, Martin)
lieutenant-colonel. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000773049(source JORF)
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27 Avril 200227/04/2002
De: Brunner (Bertrand, Jean, Louis)
colonel. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
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09 Novembre 200109/11/2001
De: Scheer (Ernest, Charles, Joseph)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000585932(source JORF)
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11 Novembre 200011/11/2000
De: Blameuser (Marc-Hubert)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000763010(source JORF)
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10 Décembre 199910/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.