07 Mai 2004


De: Jean-Pierre Brochet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2004-06-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000784447(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Pierre Pene
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-06-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000784446(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Pierre Gaudin
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
chef de cabinet du préfet de police
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Var
Groupe:
Préfecture du Var
sous-prefet
cabinet="Préfet du Var"
grade="Chef"
JORFTEXT000000784445(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Gérard Noguès
Objet:
au conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Roland Gaillard
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
Force ouvrière
JORFTEXT000000784444(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Louis Besnard
Objet:
au conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par l'Union des fédérations de fonctionnaires - UNSA
Remplace:M. Jean-Claude Barbarant
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000784444(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Lauvergnat (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000784443(source JORF)
affectation
07 Mai 200407/05/2004
De: André (Geneviève)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (régularisation)
Groupe:
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (régularisation)
date_debut="1994-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000784442(source JORF)
réintégration
07 Mai 200407/05/2004
De: Michel Lebouché
professeur des universités, chef de la mission scientifique, technique et pédagogique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000784433(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Lebouché
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000784433(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Laurent Dever
professeur des universités
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000784433(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marc Rolland
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires internationales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000784432(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Yves De Longueau
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires européennes et multilatérales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000784432(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Vitry
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000784432(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Renaud Rhim
chef de service, adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000784432(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Dominique Ducrocq
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et budgétaires
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000784432(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gérard Quenette
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-06-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000783928(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Morin (Daniel, Jean-Marie, Edouard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2004-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000783907(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Dreyfus
administrateur territorial hors classe
Objet:
directeur à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000783906(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 200407/05/2004
De: Barth (Jean-Henri)
sous-préfet hors cadre
Objet:
administrateur civil
date_debut="2002-12-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000783905(source JORF)
détachement
07 Mai 200407/05/2004
De: Mercier (Claude, Maxime, Villy)
lieutenant-colonel. Chevalier du 13 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Quillent (Jean-Claude, André, Roger)
médecin en chef. Chevalier du 28 octobre 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-28"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Dall'o (Hubert, Emile, François)
lieutenant-colonel. Chevalier du 6 septembre 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Savier (André, Georges)
médecin en chef. Chevalier du 17 juin 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-17"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Adjadj (Daniel, Roger)
major. Chevalier du 19 mai 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Roblès (Christian, Sauveur, Philippe)
lieutenant-colonel. Chevalier du 29 mars 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-29"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Le Barbu (Albert, Georges, Marie)
major. Chevalier du 25 février 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-25"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Michaud-Gros-Benoit (Jean, Alain, Alphonse)
lieutenant-colonel. Chevalier du 17 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-17"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Taddeï (Bernard, Dominique, Noël)
capitaine de frégate. Chevalier du 6 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Rampanaux (Paul-Alain)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 26 février 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-26"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Guala (Jean, Marie, Louis)
lieutenant-colonel. Chevalier du 21 décembre 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Sellem (Edgard, Jean)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 26 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-26"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: de Barthez de Marmorières (Robert, Régis, Marie)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Fabre (Jacques, Joseph, Eugène)
médecin en chef. Chevalier du 8 mai 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Barthe (Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 20 février 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-20"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Guégan (François, Marie)
commandant. Chevalier du 19 février 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Héraud (Gérard, Claude, Roger)
adjudant-chef. Chevalier du 17 janvier 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-17"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Pinaton (Jean-Pierre, Emmanuel)
médecin en chef. Chevalier du 7 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-07"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Péroutka (Josef, Jaroslav)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 25 avril 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-25"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Pauchard (Jean-Michel)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 23 mai 1990
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-23"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Naessens (Daniel, Jules, Alphonse)
lieutenant. Chevalier du 8 mai 1990
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Riom (Philippe, Marie, Maurice)
chef d'escadron. Chevalier du 30 mars 1990
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Savoignac (Christian, Paul)
adjudant-chef, matériel. Chevalier du 23 mars 1990
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-23"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Chenaux (Jean-Pierre)
capitaine de frégate. Chevalier du 31 janvier 1990
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-31"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Geay (Philippe, Marie, Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 10 janvier 1990
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Georget (Jean, Pierre, Marie)
maître principal. Chevalier du 22 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-22"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Floc'h (Jean, Hervé)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 13 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Richez (Henri, Léon, Joseph)
lieutenant-colonel. Chevalier du 30 juin 1989
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Berthelet (Julien, Octave, Aimable)
lieutenant-colonel. Chevalier du 24 février 1989
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-24"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Desse (Robert, Daniel)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 17 février 1989
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-17"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Curbet (Jean, Louis)
colonel. Chevalier du 16 décembre 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-16"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Brousses (Jean-Claude, Bernard)
lieutenant-colonel. Chevalier du 8 décembre 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Morillon (Jean-Pierre, Ulysse, François)
lieutenant-colonel. Chevalier du 2 décembre 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Grégoire (Jean, Claude, René)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 15 août 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Darriet (Guy)
lieutenant-colonel. Chevalier du 19 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Avelange (Gérard, Jules, Henri)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Chmielewski (Henri)
capitaine. Chevalier du 9 mars 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Comparat (Alain, Marie, Gabriel)
lieutenant-colonel. Chevalier du 15 janvier 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Dillenseger (Patrick, André, Maxime)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 décembre 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Brielle (Pierre, Marie, Joseph)
major. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Bauchière (Georges, Jacques, Robert)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 26 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Véziat (Maurice, Philippe)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 10 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Urien (Jean, Yves, Augustin)
lieutenant-colonel. Chevalier du 7 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-07"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Krohmer (Yves, Alfred, André)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 9 mars 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Lizé (Jacques, Vincent, Pierre)
maître principal. Chevalier du 27 janvier 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Gentine (Pierre, Joseph, Alfred)
lieutenant-colonel. Chevalier du 6 janvier 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Le Moal (François, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Bébin (Patrick, Georges, Henri)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 10 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Poulain (Joseph, Félix, Luc)
capitaine de frégate. Chevalier du 15 juin 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Ayzac (Philippe, Jean)
médecin en chef. Chevalier du 31 janvier 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-31"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Le Corre (Christian, Joseph, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 décembre 1985
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Jouvenot (Serge, Félix, Marius)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Dargelos (Michel, Alain)
lieutenant-colonel. Chevalier du 28 janvier 1985
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Klepper (Marcel, Jean, Marie)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 26 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Massé (Bernard, Henri, Pierre)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Chabaud (Gabriel, Moïse)
lieutenant-colonel. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Louvigné (Claude, Marie, Bernard)
lieutenant-colonel. Chevalier du 2 juin 1984
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Noury (Jean, François)
commandant. Chevalier du 8 mai 1984
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Audinot (André, Lucien, Albert)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 29 février 1984
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-29"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Gaudino (Jean, Claude)
major, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1983
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Vincent (Gérard, Louis)
colonel. Chevalier du 17 février 1983
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-17"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Luciani (Dominique)
lieutenant-colonel. Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Botella (Jean-Pierre)
colonel. Chevalier du 1er juin 1982
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-01"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Simon (Yves)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1981
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Simon (Emile, Georges, Michel)
lieutenant-colonel. Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Janin (Bernard, Marie, Paul)
commandant. Chevalier du 27 mars 1980
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Durand (Edouard, Georges, René)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 14 juillet 1977
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Leprêtre (Gérard, Jacques, Frédéric)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 15 novembre 1975
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Ludwig (René, Eugène)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1972
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Libeyre (René, Pierre)
colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 13 février 1971
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-02-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Hugot (Christian, Victor)
capitaine. Chevalier du 10 novembre 1968
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-11-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Lubart (Roger, Pierre, Marie)
colonel. Officier du 12 janvier 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-01-12"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Doizié (Claude)
colonel. Officier du 26 septembre 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-09-26"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Vincent (Jean-Pierre, René, Emile)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Officier du 11 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-12-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Prud'homme (Georges, Marie, Léon)
contre-amiral. Officier du 4 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Agnoux (Pierre, Jean)
colonel, train. Officier du 10 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-09-10"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Boulier (Pierre, Maurice, Paul)
capitaine de vaisseau. Officier du 12 février 1974
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-02-12"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
promotion
07 Mai 200407/05/2004
De: Druilhe (Alain, Jean-Louis)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Simon (Jean, Paul, Marcel)
colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Manfredi (Philippe-Yvon, Fernand)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Noyelle (Rémi, Pierre, Augustin)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Machu (André, Albert, Julien)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacob (Michel, Philippe)
aumônier militaire
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Humblot (Jean, François, Paul)
pharmacien chimiste principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Gibon (Christophe, José, Georges)
vétérinaire biologiste en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Magrou (Vincent, Gilbert)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Dupré (Jean-Philippe, Alphonse, Henri)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Gibelli (Michel, Louis, François)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Piller (Alain, Camille, Georges)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Henry (Yves, René)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Oudin (Jean-Loup, Xavier)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Waghemacker (Philippe, Gérard, Yvon)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Artis (Jean-Paul, Charles)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Oberlin (Pascal, François, Georges)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Rouchès (Hubert, Christian, Pierre)
aumônier militaire
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Dondainas (René, Claude)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Cartigny (Yves, Vincent, Louis)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Tafforeau (Claude, Henri, André)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Fedrizzi (Rénal, Charles)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Adrien (Claude, Marcel, Ernest)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Poiret (Claude, Raymond)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Guibert (Dominique, Jean-François)
capitaine, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Paris (Claude, Michel)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Perrot (Claude, Jean-Jacques)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Durieu du Pradel (Arnaud, Hubert, Marie)
capitaine de corvette
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Sfreddo (Eric, Marcel)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Augarde (Alain, Emile, Joseph)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Servant (Bernard)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Baerenzung (Guy, Léon)
maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Loyer (Jean-Philippe, Maurice)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Antunes (Eric, André)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Vanzande (Hervé, Michel, Numa)
capitaine de corvette
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Muller (Marc, Eric)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Berger-Vachon (Roger, Marcel)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Béague (Philippe, Dominique)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Goguillon (Patrick, René, André)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Delasalle (Jean)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Clauss (Marcel, Eugène, Henri)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Perez (Bernard, Charles)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Fournier (Pascal, Yves)
enseigne de vaisseau de 1re classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Rey (Emile, Lucien)
lieutenant de vaisseau
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Bédel (Jean-Marc, Robert)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Laville (Maurice, Marie, André)
enseigne de vaisseau de 1re classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Dumont (Alain, Henri, Lucien)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Le Brédonchel (Serge, Bernard, Marc)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Calvarin (Pierre, Olivier, Marie)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Pister (François, Louis)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Le Bris (Pierre, François, Yves)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Magnan (Joël, André, Claude)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Brioude (Robert, Daniel)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacquot (Christian)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Ménétrier (Jean, Marie, Joseph)
capitaine de corvette
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Cravero (Francis, Fernand)
lieutenant de vaisseau
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Gerbet (Robert, Roger)
lieutenant de vaisseau
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Loliéro (Gérard, Auguste, Raoul)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Zereni (René)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Touchard (Jacques, Maurice, André)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Springinsfeld (Jean, Paul)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Mrugalski (Jean)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Bruneteau (Marcel, Robert)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Remy (Joseph, Gérard)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Molinéris (André)
maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Déniel (Jean-Claude)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Guilbaut (René, Pierre, Fernand)
maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Vidal (Didier, Jean)
second maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Le Roy (Denis)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Trottier (Edouard, François, Marcel)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Lorthioir (Alain, Marie, René)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Cariou (Jean-Yves)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Godey (Jean-François, Gustave, Paul)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Amrane (Ali)
gendarme
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Michot (Jean-Pierre)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Salesse (Jean-Luc, Léon, Léopold)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Toinard (Jean, Louis, Roger)
chef de bataillon, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Joseph (Alain, Charles, François)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Ciucci (Antoine, Ange, François)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Sow (Jean-François, Adama)
adjudant-chef, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Cordier (Patrick, Jean, René)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Gouthier (Bernard, André, Raymond)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Guarry (Jean, Pierre, René)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Parcheminier (René, Marcel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Freyssenge (Yves)
lieutenant, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Caillé (Serge)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Prieur (Bernard, Michel, Edouard)
capitaine, cadre spécial
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Nicol (Louis)
sous-lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Cache (Jean, Georges, Edmond)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Doublet (Fernand, Edmond, François)
maréchal des logis major, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Bouquéty (Julien, Sainte-Marie, Madeleine)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Mainguyague (Yves)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Méalarès (Jean-Philippe)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Pepek (Philippe)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Lauter (Henri, François, Pierre)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Lemaire (Bruno, Jean, Jacques)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Labadie (Jean-Christophe)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Marradès (Jacques, Pierre, Henri)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Dalbiez (Bernard, Armand, Simon)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Lacouture (Philippe, Marcel)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Lebon (Philippe, Gabriel, Georges)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Nativel (Jean, Bernard)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Girard (Francis)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Labriet (Daniel, Emile, Robert)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Malardier (Pierre, François, Hugues)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe (Daniel)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Chenu (Jean-Marc, Marcel, Jacques)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Duffy (Gérard, Claude, Jean)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Tardif d'Hamonville (François, Charles, Marie)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Dutriez (Yves, Henri)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Gallou (Jean-Marc)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Junger (Xavier, Albert, Henri)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Conan (Rémy, Sylvain)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Roudet (Jean-Pierre, Maurice)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Piana (Joël, Dominique, Alain)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Devulder (Daniel, Yves, Prosper)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Denis (Jean-François)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Delaveau (Philippe, Charles, Paul)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Mazars (Christian, Maurice, Louis)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Debergh (Jacques, Charles, Maurice)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Hamel (Jean-Paul, Marie, François)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Gury (Bernard, André, Jean-Marie)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Petit (Laurent, Jean-Claude)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Raguet (Alain, Marc)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Pierrat (Edouard, Célestin)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Biscons (Bernard, Charles)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Duzert (Jean-Claude)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Mesa (Josette, Christiane, Francette)
épouse Breffy, 1er juillet 1942, capitaine, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Dunaud (Suzanne, Jeannine)
épouse Massé, 8 octobre 1926, sergente-chef, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Julien Anfruns
administrateur civil, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000602711(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Sylviane Tarsot-Gillery
chef de service
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses et les pièces de recettes
JORFTEXT000000602711(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Clarisse Mazoyer
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000602711(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Agnès Duteil
attachée d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000602711(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Emmanuelle Bourret
attachée d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000602711(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
JORFTEXT000000602708(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Olivier Moulin
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, à
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
JORFTEXT000000602708(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Dreyfus
directeur à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
JORFTEXT000000602708(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Emmanuèle Nedey
agent contractuel, et à
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
JORFTEXT000000602708(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-José Cigan
directrice de préfecture
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
JORFTEXT000000602708(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Nicolas Jacquet
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000602708(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000602708(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Dreyfus
directeur à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000602708(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Thyreau
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous documents relatifs à la communication de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602706(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Martin
attaché d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et budgétaires
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602706(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Maurel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602706(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Eric Barrault
sous-directeur, adjoint au délégué
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602706(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christine Muller
professeure agrégée
dans la limite des attributions du département de la communication de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602706(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: René-Teddy Tanier
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions de la mission outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Maccario
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christian Duc
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Colonna d'Istria
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Colonna d'Istria
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Colonna d'Istria
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Colonna d'Istria
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Colonna d'Istria
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Colonna d'Istria
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Colonna d'Istria
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Colonna d'Istria
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: de Gaudemar
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Germaine Simoni
professeure agrégée
dans la limite des attributions du bureau de la formation continue des enseignants
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Martine Le Guen
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602705(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: François Dumas
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602704(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Patrick Dion
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels d'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602704(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Patrick Dion
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602704(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: François Dumas
chef de service, adjoint à la directrice
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602704(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Daneyrole
administratrice civile
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602704(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Moraux
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602704(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Veyret
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Veyret
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Veyret
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Vincent Sueur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Noël David
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires contentieuses de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Veyret
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Girardot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Moreau
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Corinne Ledamoisel
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Moreau
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Moreau
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Corinne Ledamoisel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000602703(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: André Tanti
inspecteur général des finances, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000602701(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Lallemand
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000602701(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000602530(source JORF)
disponibilité
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean Marimbert
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
directeur général
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Conseil d'État
date_debut="2004-02-16"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000602529(source JORF)
détachement
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Vergriete
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000602528(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Pierre Brunot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-06-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000602527(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Benoît Meslin
substitut général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Yves Le Guenec
commissaire principal, chef de la sûreté départementale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Yves Lafille
commissaire principal, en fonction au commissariat du 6e arrondissement à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Ludovic Kauffman
commissaire principal, chef du service de gestion opérationnelle de Créteil
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Thierry Fragnoli
juge chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Denis Collas
commissaire principal, à la 2e division de la police judiciaire à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Lino Cermaria
commissaire principal, en fonction au commissariat du 13e arrondissement à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Laurent Bouladoux
commissaire principal, chef de la circonscription de sécurité publique de Saint-Ouen
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Karen Stella
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Vanessa Perree
substitute à l'administration centrale
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Chaze
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Louis Toubhantz
commissaire divisionnaire, chargé de mission à la sous-direction des liaisons extérieures et des méthodes, direction centrale de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Schmelck
avocat général à la cour d'appel de Colmar
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Mettoux
secrétaire général du service de prévention de la corruption
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Rémy Le Donge L'Henoret
premier substitut à l'administration centrale
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Laporte
vice-président honoraire du TGI de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Rudolph Hidalgo
commissaire principal, chef de projets opérationnels auprès du directeur adjoint à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Olivier Christen
substitut à l'administration centrale
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Louis Caro
commissaire principal honoraire, préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Servas
commissaire divisionnaire, chef de la division du contrôle technique à la sous-direction des liaisons extérieures à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Pascal Prache
substitut à l'administration centrale
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Emmanuel Douchin
vice-président au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Marie Charpier
vice-président au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Thierry Canesson
commissaire principal, chef du service de police de proximité de la circonscription de sécurité publique de Brest
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Pierre Alezra
commissaire divisionnaire, chef de la section judiciaire à la sous-direction des courses et des jeux à la direction centrale des renseignements généraux
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Sophie Wolfermann
adjointe au chef de la brigade des réseaux ferrés, direction de la police urbaine de proximité, préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Christine Moreau
substitute à l'administration centrale
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Giudicelli
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Nelly Carlier
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Nicole Bordat
commissaire principale, en fonction au commissariat du 11e arrondissement à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000602526(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Pierre Roset
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Mangeard
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Alex Bongrain
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Etienne Bernard
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Clara Gaymard
ambassadrice déléguée aux investissements internationaux
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Grau (Gérard)
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Remplace:M. Masseron (Jean)
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
president
JORFTEXT000000602524(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Sauvage (Philippe)
administrateur civil, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000602523(source JORF)
affectation
07 Mai 200407/05/2004
De: Banquy (Didier)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000602522(source JORF)
réintégration
07 Mai 200407/05/2004
De: Fontaine (Cécile)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-05-12"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000602521(source JORF)
réintégration
07 Mai 200407/05/2004
De: Samuel (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-01-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000602520(source JORF)
radiation
07 Mai 200407/05/2004
De: Baud'huin (Gérard)
81600 Gaillac
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Midi-Pyrénées
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000601548(source JORF)
élection
07 Mai 200407/05/2004
De: Chabaud (Françoise)
06220 Le Golfe-Juan
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000601548(source JORF)
élection
07 Mai 200407/05/2004
De: Huberdeau (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
auprès de la Commission européenne pour servir
chargé de mission à la DG Commerce
au titre de la mobilité
Groupe:
Commission européenne
date_debut="2002-06-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000418248(source JORF)
détachement
07 Mai 200407/05/2004
De: Yannick Brestic
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000418247(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Georges Pajot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-06-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000418246(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Jérôme Letier
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000418245(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Chrystelle Naudan-Carastro
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspectrice adjointe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000418245(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Yasmina Goulam Ally
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspectrice adjointe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000418245(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Givelet (Xavier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2004-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000418244(source JORF)
réintégration
07 Mai 200407/05/2004
De: François Delarue
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000418115(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000418115(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000418115(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bertrand Michelin
commissaire divisionnaire à l'emploi fonctionnel de la police nationale, sous-directeur des moyens
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées aux alinéas 1, 4 et 5 de l'article 1er de l'arrêté du
30 avril 2004
susvisé
Groupe:
30 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la formation de la police nationale)
JORFTEXT000000417183(source JORF)
habilitation
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Imbert
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417182(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Michel Eddi
chef de service adjoint à la directrice
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417182(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Brigitte Vogler
ingénieure de recherche
dans la limite des attributions de la mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417182(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Anne Giami
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417182(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Giacobino
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417182(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Didier Sabine
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Marsigny
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Patrick Levy
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Duwoye
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Geneviève Guidon
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000417181(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Lemoine (Jean, Marie)
général de corps d'armée
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Quengo de Tonquédec (de) (Pierre, Edmond, Marie)
général de corps d'armée
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Humbert (Elie, Gaston, Henri)
général de corps aérien. Grand officier du 20 septembre 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Boileau (Maurice, Jules, Gaston)
général de brigade aérienne. Grand officier du 29 octobre 1985
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Labbat (Lucien, Robert, Louis)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Prestat (Pierre)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Valin (Pierre, Aimable, Alphonse)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Lévy (Gille, Maurice)
général de division
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Dorandeu (René)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: Dupont (Gérard, Paul, Marie)
colonel, infanterie. Commandeur du 11 décembre 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-12-11"
JORFTEXT000000252095(source JORF)
élévation
07 Mai 200407/05/2004
De: France (MEDEF)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ; Union des professions artisanales (UPA) ; Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; Confédération française démocratique du travail (CFDT) ; Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ; Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
répartir le prélèvement global fixé par l'accord du
13 novembre 2003
entre les institutions et la fédération
Il modifie en outre l'article 3 de l'annexe A relatif au transfert de solidarité financière entre l'AGIRC et l'ARRCO
ne s'effectuant plus sur la base des rendements des régimes
D'autre part, il fixe le salaire de référence AGIRC pour les exercices 2004 à 2008 en prenant en compte l'évolution du salaire moyen des cotisants de l'AGIRC-ARRCO constaté pour chaque exercice et non plus le taux d'augmentation annuel constaté du salaire moyen des cotisants. Il indique enfin que la revalorisation du point retraite est effectuée en fonction de l'évolution annuelle de l'indice des prix à la consommation, hors tabac
Signataires
JORFTEXT000000233816(source JORF)
charge
07 Mai 200407/05/2004
De: André Etcheberry
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2004-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000233815(source JORF)
admission
07 Mai 200407/05/2004
De: Patrice Lechaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000233814(source JORF)
inscription
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Marc Gouvine
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000233814(source JORF)
inscription
07 Mai 200407/05/2004
De: Rémi Dejust
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000233814(source JORF)
inscription
07 Mai 200407/05/2004
De: Raymond Dainciart
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000233814(source JORF)
inscription
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Daniel Benjamin
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000233814(source JORF)
inscription
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Pierre Galano
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000233814(source JORF)
inscription
07 Mai 200407/05/2004
De: Musset (Marie-Chantal)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-01-30"
corps="Contrôleurs financiers"
JORFTEXT000000233813(source JORF)
réintégration
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Claude Champin
haut fonctionnaire de défense auprès du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000233812(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christian Serradji
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'exécution de la section Ville du budget du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000233687(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Pierre Korolitski
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233686(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Eric Bernet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233686(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Monteil
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233686(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Daniel Royer
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Benoit Sillard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Benoit Sillard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Benoit Sillard
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Laurent Buisson
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation et du développement technologique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Braun
professeur agrégé
dans la limite des attributions du bureau de la production et de la diffusion du multimédia éducatif
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gagnepain
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Béatrice Du Lau d'Allemans
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Béatrice Du Lau d'Allemans
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233685(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Eric Segain
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Haddad
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la jeunesse et de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Paul Duprat
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la jeunesse et de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christophe Mauriet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christophe Mauriet
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christophe Mauriet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Michel Mauger
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des retenues et cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Pierre Larmet
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Bernard Haddad
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Yann Couédic
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'invalidité et des affiliations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Dellacasagrande
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Michel Mauger
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christophe Mauriet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christophe Mauriet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Carboni
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Dominique Pachot
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Dominique Pachot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Gaudy
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Gaudy
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la jeunesse et de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Sylvie Laplante
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Françoise Dabouz
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Catherine Gaudy
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Séverine Giret
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Andrée Cheval
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Françoise Grondin
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Goy
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous documents relatifs aux statistiques
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233683(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Pierre Fallourd
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des études prospectives et des outils d'aide au pilotage
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233683(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Claude Emin
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233683(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Abdelhadi Ait-Hadi
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et financières
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233683(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Fabienne Rosenwald
administratrice de l'INSEE
dans la limite des attributions de la sous-direction des études statistiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233683(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Peretti
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233683(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jocelyne Collet-Sassere
chef de service, adjointe à la directrice
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233683(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Frédéric Sénèze
directeur de projet
dans la limite des attributions de la mission de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Frédéric Sénèze
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Didier Ramond
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christian Murzeau
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Christian Murzeau
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Sylvain Merlen
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Maurice Fischer
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alec Charras
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Alec Charras
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean Cervoni
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Fathie Boubertekh
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions du bureau de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Michel Blanché
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage de l'informatique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Michel Blanché
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Ajuelos
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau des marchés et du budget informatiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Antoine
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Danielle Saillant
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Danielle Saillant
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Martine Ramond
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Martine Ramond
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Chantal Pélissier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
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délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Hélène Mesnard
ingénieure d'études
dans la limite des attributions de la mission de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
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délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Françoise Liotet
ingénieure de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Françoise Liotet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Nicole Faget
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
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délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.