tribunal_instance="Bayeux" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Poulain (Lydie)
agente administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bayeux
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayeux
tribunal
tribunal_instance="Bayeux"
suppleant
JORFTEXT000000435836(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Periou (Nelly), épouse Drieu
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bayeux
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayeux
tribunal
tribunal_instance="Bayeux"
suppleant
JORFTEXT000000435836(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Drieu, née Periou (Nelly)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Bayeux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Bayeux"
suppleant
JORFTEXT000000196685(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gueret (Jean-Claude)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Bayeux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Bayeux"
JORFTEXT000000196685(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.