tribunal_instance="Paris 6e arrondissement" (tag)


De: Thierry BOUDIN
agent contractuel affecté au tribunal d'instance de Paris 15e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 6e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 6e arrondissement"
JUSB1734099A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Laurent BERTHIER
Objet:
adjoint administratif de 1ère classe, au tribunal d'instance de Paris 6ème arrondissement, délégué
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
date_debut="2014-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Paris 6e arrondissement"
JUSB1408484A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Avril 201403/04/2014
De: Berthier (Laurent)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paris 6e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 6e arrondissement"
JORFTEXT000019952242(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jasawant-Ghiraou (Thérèse), épouse Edouard
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 6e arrondissement (75006)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 6e arrondissement"
JORFTEXT000000817694(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.