tribunal_instance="Saint-Marcellin" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marie-Paule Girard-Blanc
juge au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Michèle Adda
juge au tribunal de grande instance de Valence chargée du service du tribunal d'instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Claire Poulain
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
Remplace:
M. Lecompte
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Lecompte (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
juge au tribunal de grande instance de Grenoble, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
date_debut="1997-01-11"
date_fin="1997-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000178356(source JORF)
admission
26 Décembre 199626/12/1996
De: Tronel (Joëlle), épouse Makhloufi
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Saint-Marcellin
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
suppleant
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bourdy (Sylvie), épouse Montagnard-Rentier
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Saint-Marcellin
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.