tribunal_instance="Vouziers" (tag)


De: Guyot (Michèle)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vouziers
Groupe:
Tribunal d'instance de Vouziers
tribunal
tribunal_instance="Vouziers"
JORFTEXT000000613201(source JORF)
nomination
23 Février 200723/02/2007
De: Boffy (Myriam)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vouziers
Groupe:
Tribunal d'instance de Vouziers
date_debut="1998-04-14"
tribunal
tribunal_instance="Vouziers"
suppleant
JORFTEXT000000740049(source JORF)
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Fabre, née Rat (Nicole)
Objet:
en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vouziers
Groupe:
Tribunal d'instance de Vouziers
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Vouziers"
suppleant
JORFTEXT000000740049(source JORF)
cessation de fonction
26 Mai 199826/05/1998
De: Fabre, née Rat (Nicole)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vouziers
Groupe:
Tribunal d'instance de Vouziers
tribunal
tribunal_instance="Vouziers"
suppleant
JORFTEXT000000381909(source JORF)
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: Cahart (Edith)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Reims
Tribunal d'instance de Vouziers
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Vouziers"
JORFTEXT000000745667(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.