tribunal_instance="Wissembourg" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Babo
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Wissembourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
tribunal_instance="Wissembourg"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Cécile Hartmann
vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar du second grade
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Wissembourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
tribunal_instance="Wissembourg"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Bernadette Amrouni, épouse Barthelme
greffière en chef au tribunal d'instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Wissembourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
tribunal_instance="Wissembourg"
JORFTEXT000000774399(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pierre Jeannelle
greffier en chef à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Wissembourg
Remplace:
M. Schaller
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Wissembourg"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Schaller (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Wissembourg
Groupe:
Tribunal d'instance de Wissembourg
date_debut="1999-05-17"
date_fin="1999-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Wissembourg"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000208485(source JORF)
admission
12 Janvier 199912/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.