01 Avril 2007

De: Gougenheim (Isabelle)
Administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. d'Hérouville (Yves)
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2007-04-02"
JORFTEXT000000822083(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Nathalie Briot
Objet:
conseillère pour les affaires réservées au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000822082(source JORF)
cessation de fonction
01 Avril 200701/04/2007
De: Thibaut Sartre
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'administration générale et des finances, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale et des finances, tous actes et documents relevant du domaine d'attribution de cette sous-direction
dont notamment les ordonnances de délégation et les marchés, décisions et pièces comptables portant engagement de dépenses concernant
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Christophe Fasille
administrateur civil, chef du bureau des marchés publics, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration générale et des finances et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Guillaume Aujaleu
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Philippe Coutant
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Thierry Landon
attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des marchés publics
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Maxence Den Heijer
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Bernard Morisset
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des affaires juridiques et statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Gérard Gautier
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des affaires juridiques et statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Catherine Lefranc
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques et statutaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Anne Compain
administratrice civile, chef du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Janine Séraphin-Jean-Charles
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Marjorie Autain
attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Sophie Soubigou-Tetrel
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Anne-France Serra
contrôleuse des services techniques du matériel, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Véronique Caron
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Gwenn Anne Lafanechère
attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des affaires juridiques et statutaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des affaires juridiques et statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Paul-Albert Iweins
avocat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
au titre des personnalités compétentes dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
Établissement public du palais de justice de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000645520(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Christian Bouvier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
au titre des personnalités compétentes dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
Établissement public du palais de justice de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000645520(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Fabrice Larché
Objet:
chef de cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000645519(source JORF)
cessation de fonction
01 Avril 200701/04/2007
De: Fabrice Larché
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
Académie de Paris
JORFTEXT000000645518(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Alain Lombard
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction de la coopération culturelle et artistique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000645345(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Sophie Lovy
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction du français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000645345(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Nathalie Briot
Objet:
inspectrice de l'académie de Paris
Groupe:
Académie de Paris
JORFTEXT000000523679(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
president
JORFTEXT000000462211(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Verly (Jean-Ythier, Allain)
du bâtiment-école Guépard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Fihey (Yonec, David)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Mocard (Emmanuel, Paul, André)
du groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée et du bâtiment base de plongeurs démineurs Pluton
Objet:
aux commandements suivants
C. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Durand (Tanguy, Pierre, Christian)
du groupe de plongeurs démineurs de l'Atlantique et du bâtiment base de plongeurs démineurs Styx
Objet:
aux commandements suivants
C. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Pilfert (Yves-Pierre, Louis)
du groupe de plongeurs démineurs de la Manche et du bâtiment base de plongeurs démineurs Vulcain
Objet:
aux commandements suivants
C. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Lapointe (Alban, Georges, Daniel)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Durandau (Jean-Marc, Alain, René)
du sous-marin nucléaire d'attaque Perle (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Bonnet de Paillerets (Gilles, François, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Jung (Daniel, François)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Crec'hriou (Olivier, Yves, Jean, François)
du remorqueur côtier Buffle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Ciavarella (Christophe)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Chapuis (Laurent, Henri)
du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Lebosquain (Olivier, Jean-Marie)
de la goélette Belle Poule
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: L'Hour (Patrice)
de la goélette Étoile
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Tramoni (Pascal, Marc, Roger)
du patrouilleur de service public Sterne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Sendao (Fernando, Henrique)
du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Roche (Axel, Marie, Ghislain, Bertrand)
du patrouilleur de surveillance des sites Aramis
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Peltier (Justin, Marie, Jacques)
du patrouilleur de 400 tonnes La Tapageuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Marie (Jean-Christophe)
du patrouilleur de service public Flamant
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Lucas (Pierre, Michel)
du patrouilleur de 400 tonnes La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Legrand (Thomas, Guillaume, Fabien)
du bâtiment-école Lynx
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Lachard (Pierre, Olivier, Jacques)
du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Gélébart (François, Rémy)
du patrouilleur de 400 tonnes La Capricieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Guerry (Thomas, Jean-Paul)
du bâtiment hydrographique Lapérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Geffard (Nicolas, Jérôme)
du patrouilleur de 400 tonnes La Railleuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Chastanet (Ronan, Jean-Marie)
du patrouilleur de service public Grèbe
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Canonne (Charles-Eric, Christian, Marie)
du patrouilleur de service public Pluvier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Boscal de Reals Mornac (Thibaut, Marie, Paul)
du patrouilleur de 400 tonnes La Boudeuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Bonglet (Jérôme, Georges)
du patrouilleur de 400 tonnes La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Allonsius (Samuel, Michel, Gabriel)
du bâtiment hydrographique Borda
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Rossignol (Nicolas, Omer, Joseph)
du patrouilleur de 400 tonnes La Fougueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Frankowski (Benoît, Jean, Gaston, Fabien)
du patrouilleur de 400 tonnes L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: de La Fournière (Eric, Jacques, Joseph, Philippe)
du bâtiment-école Jaguar
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Nielly (Christophe, Marie, Patrick)
du patrouilleur de surveillance des sites Athos
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Laflèche (Baptiste, Etienne, Xavier)
de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Dague
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Josselin (Pierre-Louis, Marie, Joseph)
du bâtiment-école Lion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Frenais de Coutard (Ludovic, Jacques, Marie)
du bâtiment-école Tigre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Faya (Sylvain, André, René)
de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Sabre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Delrieu (Jocelyn, Jean, Claude, Gilbert)
du bâtiment-école Chacal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Caillens (Jean-Christophe, Daniel)
du chasseur de mines L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Schricke (Henri, Jacques, Georges)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Ménage (Denis, Jean-Marie)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Monge
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Liot de Nortbécourt (Vincent, Marie, Jacques)
de la frégate Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Gué (Emmanuel, Marie, François, Eugène)
du transport de chalands de débarquement Foudre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: De Vigouroux d'Arvieu (Edmond, Daniel, Anne, Amédée, Marie)
du bâtiment de projection et de commandement Tonnerre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Boivin (Stéphane, Robert, Jean-Jacques)
du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Bléjean (Hervé, Marie)
du porte-hélicoptères Jeanne d'Arc et du groupe école d'application des officiers de marine
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Baudouard (Xavier, Robert, Jean, Georges)
de la frégate De Grasse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Vandier (Pierre, Dominique, André, Emmanuel)
de la frégate Surcouf
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Rouvière (Benoît, Alain, Marie)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Riviere (Jacques, Jean, Stephens, Alexandre, Henri)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Pagot (Christophe, Marie, Philippe)
du pétrolier ravitailleur Meuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Moracchini (Axel, Daniel, Jean-Marie)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Var
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Mayor (François, Roger, Alfred)
du bâtiment d'expérimentations Bougainville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Le Claire (Pascal, André, Alexis)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Somme
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Grégoire (Vincent)
de la frégate Ventôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: De Villars (Johann, Damien, Jacques, Henri, Lionel)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: De Kersauson de Pennendreff (Geoffroy, Robert, Ghislain, Marie)
du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Chové (Guillaume, Frédérick, Marie)
de la frégate Georges Leygues
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Bertin (Denis, Paul)
du moyen interarmées naval de recherche électromagnétique Dupuy-de-Lôme (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Aussedat (Marc, Henri, Gabriel)
de la frégate Courbet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Arnoult (Thierry, Jean, Marie)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Moreau (Xavier, Jean, Claude, Marie)
de la frégate La Fayette
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Ducellier (Hilaire, Jean, Marie, Joseph)
de la frégate Tourville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Boy (Hervé, Robert, Marie)
de la frégate Chevalier Paul
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry, Louis)
de l'aviso Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Riou (Laurent, François, Marcel)
du chasseur de mines Capricorne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Péant (Yves, Jean, Joseph)
du chasseur de mines Sagittaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Jéhanno (Rémi, Pierre, Mathieu)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Duthu (Julien, Florent, Marie, Raymond)
de l'aviso Premier maître L'Her
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Dupont (Samuel)
du patrouilleur du service public Arago
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Domela (Jean-François, Pierre, Xavier)
du bâtiment hydrographique Laplace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Dennebouy (Frédéric, Patrice)
du bâtiment-école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Caliendo (Eric, François, Nicolas)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Bozec (Yann, Alain, Hervé)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Bossu (Yannick, André, Raymond)
de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Bezacier (Thibaud, Henri, Jean)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000276195(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Friceau (Cécile, Laurence, Catherine)
du bâtiment-école Panthère
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
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nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Bruno Roussel
administrateur civil hors classe, adjoint du sous-directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
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délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Eric Ollivier
ingénieur en chef des télécommunications, adjoint du sous-directeur de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Jean-Michel Favre
agent contractuel, adjoint du sous-directeur des études et des logiciels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et des logiciels
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Alain Canovas
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint du chef du service central des systèmes d'information et de communication, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Alain Canovas
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Louis Pucheu
inspecteur régional des transmissions
dans la limite des attributions du service central des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Antoine Maucorps
ingénieur en chef des télécommunications
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Reynald Bouy
ingénieur général des télécommunications, adjoint du directeur des systèmes d'information et de communication
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Daniel Lombardy
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
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délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Patrick Delaporte
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du budget, de la programmation et des finances, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration générale et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Julie Tichoux
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Thérèse Bacle
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Joseline Villeneuve
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des affaires juridiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Myriam Herber
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des personnels et des métiers
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Virginie Farjot
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des personnels et des métiers, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276034(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007