01 Juin 1995 - JORFSearch

01 Juin 1995

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Etienne de Certaines chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000736411 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Eric Capello
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:	Comité technique radiophonique de Nancy

date_debut="1995-05-24"
duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000736410 (source JORF)

nomination

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Gilbert Defaix ingénieur général d'agronomie
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000736408 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Bernard Pomel
Objet:	directeur général de l'administration, et à

JORFTEXT000000736406 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:

Objet:

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, pour signer conjointement, au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires

prévus par la loi du

26 juillet 1955

susvisée

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"

JORFTEXT000000736406 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Guy Fradin sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000736405 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Gérard Dusart chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de ses attributions

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"

JORFTEXT000000554859 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Philippe de Gouvello sous-directeurs
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"

JORFTEXT000000371195 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Jean-Claude Boulud
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"

JORFTEXT000000371195 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Anne-Marie Boulengier chargé de mission
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du secteur des affaires statutaires, réglementaires et contentieuses ainsi que du domaine des pensions, de la formation continue et de l'action sanitaire et sociale

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"

JORFTEXT000000371195 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

De:	Christiane Le Bret sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000189032 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 1995 01/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.