Comité technique radiophonique de Nancy (organisation)

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De: Geoffroy MELCHIOR
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2011-01-04"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Emmanuelle JOB
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-09-14"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jean-Noël ORY
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-06-12"
duree="quatre ans"
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Edmond MARLIER
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-05-24"
duree="quatre ans"
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Théophile HASSLER
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-05-24"
duree="quatre ans"
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Nadia RABAT
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-04-27"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
22 Mai 201022/05/2010
De: Emmanuelle JOB
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-04-27"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
22 Mai 201022/05/2010
De: de Romilly-sur-Seine (ACORR)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
conférés
03 Avril 201003/04/2010
De: de Romilly-sur-Seine (ACORR)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2009-580 du
15 septembre 2009
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
conférés
03 Avril 201003/04/2010
De: Eric CAPELLO
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-03-24"
duree="quatre ans"
reconduction
06 Mars 201006/03/2010
De: Jean-Noël Ory
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2007-06-12"
duree="trois ans"
nomination
12 Juillet 200712/07/2007
De: Théophile Hassler
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-05-24"
duree="quatre ans"
reconduction
14 Juin 200214/06/2002
De: Edmond Marlier
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-05-24"
duree="quatre ans"
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Philippe Trousset
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
nomination
28 Mai 200228/05/2002
De: Yves Loizillon
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
nomination
28 Mai 200228/05/2002
De: Eric Capello
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-03-24"
duree="quatre ans"
reconduction
28 Février 200228/02/2002
De: Serge Sellier
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-03-08"
duree="quatre ans"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Serge Sellier
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Nancy
Son mandat s'achèvera le
20 juin 2003
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
30 Juin 199930/06/1999
De: Théophile Hassler
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy. Son mandat s'achèvera le
23 mai 2002
Groupe:
reconduction
22 Août 199822/08/1998
De: Trousset (Philippe)
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Nancy
Leur mandat s'achèvera le
7 mars 2002
Groupe:
duree="quatre ans"
reconduction
06 Juin 199806/06/1998
De: Loizillon (Yves)
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Nancy
Leur mandat s'achèvera le
7 mars 2002
Groupe:
duree="quatre ans"
reconduction
06 Juin 199806/06/1998
De: Capello (Eric)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
qui s'achèvera le
23 mars 2002
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Marlier (Edmond)
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Nancy
qui s'achèvera le
31 mai 2002
Groupe:
date_debut="1988-06-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Cordier-Broyard-Etienne (C.B.E.)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
conférés
06 Novembre 199606/11/1996
De: Cordier-Broyard-Etienne (C.B.E.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
conférés
06 Novembre 199606/11/1996
De: Sellier (Serge)
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_fin="1999-06-20"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
11 Août 199511/08/1995
De: Eric Capello
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="1995-05-24"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
01 Juin 199501/06/1995
De: Serge Sellier
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 199113/07/1991
De: Pierre Fiel
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 199113/07/1991
De: Daniel Giltard
Objet:
comme président
Groupe:
désignation
13 Juillet 199113/07/1991
De: Weber (Jean)
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Hassler (Théophile)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Remplace:M. Weber (Jean)
Groupe:
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Giltard (Daniel)
Objet:
président du tribunal administratif de Nancy, comme président du comité technique radiophonique
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nancy, comme président du comité technique radiophonique"
president
désignation
25 Juin 199125/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.