01 Juillet 2018


De: Anthony Cellier
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037132661(source JORF)
désignation
01 Juillet 201801/07/2018
De: Manuéla Kéclard-Mondésir
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037132661(source JORF)
désignation
01 Juillet 201801/07/2018
De: Monique Iborra
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037132661(source JORF)
désignation
01 Juillet 201801/07/2018
De: Fabienne Colboc
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037132661(source JORF)
désignation
01 Juillet 201801/07/2018
De: Brigitte LEFEVRE
Objet:
administratrice de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
France Médias Monde
date_debut="2018-06-27"
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000037132615(source JORF)
nomination
01 Juillet 201801/07/2018
De: Emmanuelle WALRAET
administratrice de l'institut national de la statistique et des études économiques hors classe
Objet:
sous-directrice de l'expertise statutaire, de la masse salariale, des emplois et des rémunérations
au sein de la direction des affaires financières, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
Direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2018-07-09"
duree="un an"
JORFTEXT000037132531(source JORF)
nomination
01 Juillet 201801/07/2018
De: Valérie LE GLEUT
administratrice civile hors classe, cheffe de service, adjointe au directeur général des ressources humaines, chargée du service de l'encadrement à la direction générale des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2018-07-04"
duree="deux ans"
JORFTEXT000037132529(source JORF)
reconduction
01 Juillet 201801/07/2018
De: Carole HELLEGOUARC'H
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
représentants des salariés et
sur désignation de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:M. Christophe CLAYETTE
Groupe:
Haut Conseil du dialogue social
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000037132526(source JORF)
nomination
01 Juillet 201801/07/2018
De: Philippe PORTIER
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
représentants des salariés et
sur désignation de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:Mme Marylise LEON
Groupe:
Haut Conseil du dialogue social
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000037132526(source JORF)
nomination
01 Juillet 201801/07/2018
De: Elizabeth LE HOT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du développement de l'économie culturelle à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
date_debut="2018-07-01"
duree="un an"
JORFTEXT000037132523(source JORF)
nomination
01 Juillet 201801/07/2018
De: PULBERE (Olga), épouse BRINZA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="Neurologie"
JORFTEXT000037132517(source JORF)
autorisation
01 Juillet 201801/07/2018
De: Frédéric Chastenet de Géry
chef de service à la direction des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: David Moreau
maître des requêtes, secrétaire général adjoint, chargé des juridictions administratives du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Peimane Ghaleh-Marzban
directeur des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Philippe Gazagnes
président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Olivier Di Candia
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Jean-Eric Soyez
président assesseur à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Xavier Jégard
conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Gil Cornevaux
président assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Catherine Mathieu
sous-directrice des ressources humaines de la magistrature
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Marie Picard
conseillère d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Catherine Bergeal
conseillère d'Etat, secrétaire générale du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Sophie Tissot-Grossrieder
première conseillère au tribunal administratif de Besançon
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Anne-Marie Leguin-Lecommandoux
première conseillère au tribunal administratif de Lille
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Florence Demurger
vice-présidente au tribunal administratif de Melun
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Bruno Lasserre
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Bruno Potier de La Varde
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ancien président du Conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, nommé
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: François Cheneau
avocat à la Cour de cassation, ancien président du Conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, nommé
désigné
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Hervé Guillou
vice-président au tribunal administratif de Rouen
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
1° Pour le grade de président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Delphine Costa
professeure de droit public à l'université d'Aix-Marseille, désignée
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Suzie Jaouën
conseillère au tribunal administratif de Melun
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
3° Pour le grade de conseiller
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Hélène Bronnenkant
première conseillère au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
2° Pour le grade de premier conseiller
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Nathalie Massias
présidente du tribunal administratif de Versailles
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
II - Chef de juridiction
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Odile Piérart
conseillère d'Etat, présidente de la mission d'inspection des juridictions administratives
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
I - Membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Denis RAPONE
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
président
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
Conseil d'État
date_debut="2018-06-04"
JORFTEXT000037132512(source JORF)
détachement
01 Juillet 201801/07/2018
De: Christine BENICHOU
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC182482DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Christine BENICHOU
Objet:
ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC182481DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: André TORRE
directeur de l'unité USR3683
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC182481DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Jérôme Prado
Objet:
directeur adjoint par intérim, à
DEC182456DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Sophie Reysset
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC182456DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Christiane Battoue
Objet:
Assistant ingénieur, et à
DEC182456DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Anne Reboul
directrice par intérim de l'unité UMR5304
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC182456DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Julien STEFANINI
Objet:
secrétaire général
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC182240DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Julien STEFANINI
Objet:
DEC182240DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Luciana DE STEPHANIS
Objet:
responsable financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC182240DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Stéphanie DE LUCA
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC182240DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Luciana DE STEPHANIS
Objet:
DEC182240DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Boris BURLE
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC182240DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Stéphane GAUSSENT
Objet:
professeur et
DEC182040DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Simon MASNOU
directeur de l'unité UMR5208
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC182040DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Julie CAIROU
Objet:
ingénieure d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Stéphanie BILHERE
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Julie CAIROU
Objet:
de
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Julie CAIROU
Objet:
de
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Stéphanie BILHERE
Objet:
de
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Carole MAILLET-HOINT
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Céline LENTZ
Objet:
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Stéphanie BILHERE
Objet:
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Olivier GRENET
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC182006DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Thierry MEINNEL
Objet:
directeur de l'unité
DEC182005DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Olivier GRENET
Objet:
ingénieur de recherche
DEC182005DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Julie CAIROU
Objet:
ingénieure d'étude
DEC182005DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Carole MAILLET-HOINT
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC182005DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Céline LENTZ
Objet:
assistante ingénieure
DEC182005DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Stéphanie BILHERE
Objet:
assistante ingénieure
DEC182005DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Arnaud GUILLIN
Objet:
Professeur, à
DEC182004DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De:
Frédéric
Objet:
DEC182004DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Julien BICHON
directeur de l'unité UMR6620
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC182004DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Jean-Paul CROMIERES
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC182003DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Jean-Paul CROMIERES
Objet:
ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC182002DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Djamel BENREDJEM
Objet:
directeur de l'unité
DEC182002DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Anne VILNAT
Objet:
professeure
aux fins
mentionnées à l'article
DEC181974DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Monique GRANON
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC181974DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Anne VILNAT
Objet:
DEC181974DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Christian TENAUD
directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC181974DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Christian TENAUD
Objet:
directeur de recherche
DEC181973DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Anne VILNAT
Objet:
professeure
DEC181973DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Monique GRANON
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC181973DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: François YVON
directeur de l'unité UPR3251
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC181973DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Caroline François
responsable des ressources humaines
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC181948DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Jocelyne Dias
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC181948DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Caroline François
responsable des ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC181946DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018
De: Jocelyne Dias
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC181946DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201801/07/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.