02 Février 2016

De:	Thierry MOULIN Mme Anne Marie BOTHOREL
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes d'Armor

désignation

De:	Jili BIET
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes d'Armor

désignation

De:	Virginie DELESSE M. Christophe LEMIERE Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes d'Armor

désignation

De:	Fanny GRUEL Mme Catherine LE DROGOFF
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes d'Armor

désignation

De:	Anne LE BERT Mme Catherine DANIELOU
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes d'Armor

désignation

De:	Annaïck BURBAN
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine / Côtes d'Armor

désignation

De:	Yoann CHAUVIN M. Ahmed BOUKABOUS
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Michel TISSIER-BEAUMONT M. Patrice CHOLLIER
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Nouredine KACEM HADJI Mme Dalila DJABOUR Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Vincent FRITSCH Mme Violaine BROHAN épouse SIRSI
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Stéphane COUPARD M. Ouahid ABDELAADIM
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Annelyse MERCURELLI Mme Véronique PONNAU
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Katia DAO M. François LAVERNHE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Yacine FALL N'DEYE M. Christophe MITTOU
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Marion CAVALLO Mme Halima/Lily KINANE DAOUDJI
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Martine CAPOU M. Jean-Eliot CHRETIEN
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Teddy HUIOTU M. Jean-Pierre BIGUE
Objet:	représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Kamele AYADI M. Bruno BERROU
Objet:	représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Sandrine CASTELNOT M. Mohamed ZOULEIRI Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:	représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

élection

De:	Franck ARNAL Mme Rose BERTHELOT
Objet:	représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

désignation

De:	Michèle GUIDI M. Julien LEMAIRE
Objet:	représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

désignation

De:	Magali BOUET M. Laurent BERNARD
Objet:	représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est

désignation

JORFTEXT000031964334 (source JORF)

De:	Camille BONDOIS
Objet:	sur la liste d'aptitude des concours d'accès au grade d'administrateur territorial (session 2013)
Groupe:	1er février 2016

date_debut="2016-02-01"

inscription

JORFTEXT000031964057 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Ulasien
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Jean-Christophe FLEURY secrétaire administratif de classe normale
Objet:	régisseur suppléant afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie

JORFTEXT000031964054 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031964054 (source JORF)

De:	Véronique BAGLAN secrétaire administrative de classe normale
Objet:	régisseuse de la régie de recettes placée auprès de la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur (sous-direction de l'action sociale)
Groupe:	Direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur

date_debut="2016-02-01"

nomination

De:	RAKEZ (Mohamed Ali)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

De:	MAHDAOUI (Yassine)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

De:	EL KHOURI (Chadi)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

De:	HMIDI (Mohamed)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

De:	CHARAFEDDINE (Youssef)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

De:	BOUQLILA (Sarah)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

De:	ETTAYEB (Amna), épouse MAAREF
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

JORFTEXT000031964046 (source JORF)

De:	KOGALNICEANU (Vitali)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique

autorisation

JORFTEXT000031964046 (source JORF)

De:	RAHIMIAN (Ahmad)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique

autorisation

JORFTEXT000031964046 (source JORF)

De:	TODOR (Teodora Alexandra), épouse POPA
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique

autorisation

JORFTEXT000031964044 (source JORF)

De:	Thomas LE LUDEC directeur d'hôpital classe exceptionnelle
Objet:	directeur général du centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault)
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Montpellier

date_debut="2016-02-01"
direction_hopital

nomination

JORFTEXT000031964038 (source JORF)

De:	RAVON BERENGUER (Marie-Astrid) administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:	inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Finances"

cessation de fonction

JORFTEXT000031964036 (source JORF)

De:	Didier Tavant
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration

date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031964034 (source JORF)

De:	Catherine Trenque
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée d'administration hors classe

date_debut="2016-06-17"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031964032 (source JORF)

De:	Pierre Uhel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général de 1re classe
Groupe:	D'office par limite d'âge

date_debut="2016-05-23"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000031964030 (source JORF)

De:	Martin Le Coeur
Objet:	d'office, après prolongation d'activité à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général de 1re classe
Groupe:	Retraite d'office après prolongation d'activité d'un contrôleur général de 1re classe

date_debut="2016-03-12"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031964027 (source JORF)

De:	Gilles FAVRET ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières
Objet:	membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:	M. Frédéric BASAGUREN
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle

nomination

JORFTEXT000031964023 (source JORF)

De:	Sébastien DESSILLONS
Objet:	conseiller entreprises, affaires industrielles au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

cessation de fonction

DEC170360DR11 (source BOCNRS)

De:	Philippe
Objet:

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Christophe SALOMON directeur de l'unité UMS2002
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC170360DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC160376DR01 (source BOCNRS)

De:	Christian CHANARD IEHC
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8135 intitulée Langage, langues et cultures d'Afrique noire (LLACAN)
Groupe:	Unité mixte UMR8135 intitulée Langage, langues et cultures d'Afrique noire (LLACAN)

date_debut="2015-06-24"

nomination

DEC160321INSU (source BOCNRS)

De:	Bruno GUIDERDONI Directeur de Recherche 1ère classe
Objet:	chargée de mission auprès du Président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers
Groupe:	Institut national des sciences de l'univers (INSU)

date_debut="2016-02-01"
date_fin="2016-12-31"

nomination

DEC160318INSU (source BOCNRS)

De:	François LEBLANC Directeur de Recherche 2% classe
Objet:	chargée de mission auprès du Président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers
Groupe:	Institut national des sciences de l'univers (INSU)

date_debut="2016-01-01"
date_fin="2046-12-31"

nomination

DEC160311DR01 (source BOCNRS)

De:	Virginie DETOURNAY Al
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8134 intitulée Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés (LATTS)
Groupe:	Unité mixte UMR8134 intitulée Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés (LATTS)

date_debut="2015-09-15"

nomination

DEC160213INSIS (source BOCNRS)

De:	Armelle Cessou directrice de recherches au CNRS
Objet:	directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée du 1er février au 31 juillet 2016
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée du 1er février au

nomination

DEC160197INSB (source BOCNRS)

De:	LETURQUE Armelle Directrice de recherche CNRS
Objet:	chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences
Groupe:	Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences

nomination

DEC160195INSB (source BOCNRS)

De:	JACQUIER Magali Ingénieur de recherche CNRS
Objet:	chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences
Groupe:	Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences

nomination

DEC160193INSB (source BOCNRS)

De:	RENE Brigitte Chargée de recherche CNRS
Objet:	chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques Sa mission a pour objet le suivi de la section 28, Pharmacologie, Bio-ingénierie
Groupe:	Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques

date_debut="2016-01-01"
date_fin="2017-12-31"

nomination

DEC160192DR15 (source BOCNRS)

De:	Yannick CHOLLET
Objet:	assistant de prévention (AP) AP, DECIDE , Article 1er : Il

cessation de fonction

DEC160192DR15 (source BOCNRS)

De:	Yannick CHOLLET dans l'UMS n° 3033, Unité de soutien à la recherche IECB
Objet:	assistant de prévention (AP)

date_debut="2016-02-14"

cessation de fonction

DEC160189INSB (source BOCNRS)

De:	LERESCHE Nathalie Directrice de recherche CNRS
Objet:	chargée de mission auprès du Président pour l'institut des Sciences
Groupe:	Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences

nomination

DEC160189INSB (source BOCNRS)

De:	LERESCHE Nathalie
Objet:	à l'institut de Neurosciences Paris-Seine {INPS - UMR8246)
Groupe:	Institut de Neurosciences Paris-Seine {INPS - UMR8246

affectation

DEC160185INSB (source BOCNRS)

De:	LAFONT Frank Directeur de recherche
Objet:	chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques, du 1 janvier au 31 décembre 2016 Sa mission a pour objet le suivi de la section 27, Immunologie, Relation hôte pathogène
Groupe:	Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques, du 1 janvier au

nomination

DEC160184INSB (source BOCNRS)

De:	BRACHET-DUCOS Corinne Ingénieur d'études
Objet:	chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques, du
Groupe:	Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques

nomination

DEC160161INSIS (source BOCNRS)

De:	Laurent Limat directeur de recherches au CNRS
Objet:	directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au 30 juin
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

nomination

DEC160161INSIS (source BOCNRS)

De:	Loïc Auvray
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire

date_debut="2016-01-01"

cessation de fonction

DEC160001INS2I (source BOCNRS)

De:	Frédéric Jurie professeur à l'Université de Caen Normandie
Objet:	directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_fin="2016-12-31"

nomination

DEC160001INS2I (source BOCNRS)

De:	Mohammed
Objet:

cessation de fonction

DEC160001INS2I (source BOCNRS)

De:	Abdel-Illah Mouaddib
Objet:	directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire

date_debut="2016-03-01"

cessation de fonction