03 Mars 2009


De: Bernard POITAU
Objet:
directeur départemental du Puy-de-Dôme, pour les actes qui concernent
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Bruno COSSON
Objet:
directeur de CAE Aurillac, pour les actes qui concernent
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Alain BALANDRIS
Objet:
directeur départemental de la Haute-Loire pour tous les actes qui concernent
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: André RONZEL
Objet:
directeur interrégional adjoint
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Eric NOJAC
Objet:
directeur départemental du Rhône ; à
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Alain DUPUY
Objet:
directeur départemental de la Savoie
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Jacques BIEGEL
Objet:
directeur départemental de la Loire ; à
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Yvon JAFFRO
Objet:
directeur départemental de la Haute-Savoie pour les actes qui concernent
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Yves CHAUSSIGNAND
Objet:
directeur départemental de la Drôme ; à
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Jean-Pierre MATRANGA
Objet:
directeur départemental de l'Ardèche ; à
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: André HARDY
Objet:
directeur départemental de l'Allier ; à
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: François-Xavier FEBVRE
Objet:
directeur départemental adjoint de l'Isère ; à
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Sébastien BOUCHU
Objet:
attaché d'administration, pour les actes qui concernent
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Corinne MARTIN
Objet:
directrice départementale de l'Ain ; à
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Dana SEIGNEZ
Objet:
attachée principale d'administration et à
délégation de signature
03 Mars 200903/03/2009
De: Rémy-Charles Marion
administrateur civil hors classe, chef du service de l'administration générale et des finances, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Odile Cluzel
administratrice civile, adjointe du chef du service de l'asile, ou
Objet:
suppléants permanents du chef du service de l'asile du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Tamara PREAUD
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2009-06-19"
radiation
03 Mars 200903/03/2009
De: Bernard PONTEFRACT
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2009-04-03"
radiation
03 Mars 200903/03/2009
De: Michel PETIT
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2009-05-06"
radiation
03 Mars 200903/03/2009
De: Anne-Marie CHAGNY
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2009-05-04"
radiation
03 Mars 200903/03/2009
De: Souchet (Stéphanie)
du 132e bataillon cynophile de l'armée de terre
Objet:
régisseuse d'avances pour le paiement des dépenses afférentes aux achats d'animaux pour les armées
Remplace:M. Brocq (Bruno)
date_debut="2009-03-01"
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Jean-Louis Naveau
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « filières laitières » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:M. Jacques Lepeltier
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Dominique Main
premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Littmann (Serge)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Parodi (Sandra, Joséphine, Marcelle)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Littmann (Serge)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
03 Mars 200903/03/2009
De: Parodi (Sandra, Joséphine, Marcelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
03 Mars 200903/03/2009
De: Frédéric Benet-Chambellan
chef du service de l'organisation et du fonctionnement des juridictions, adjoint à la directrice des services judiciaires
Objet:
pour siéger
membre suppléant de la directrice des services judiciaires au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
suppleant
désignation
03 Mars 200903/03/2009
De: Alexandra Pourin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Blois
Remplace:Mme Françoise Daubord, épouse Raji
date_debut="2009-03-02"
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Marylène Cincinat
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier
Remplace:Mme Isabelle Ottaviano
Groupe:
date_debut="2009-03-05"
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Patricia MAI, épouse DRAVENY
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Marne
Remplace:Mme Claire BASSET, épouse COPIN
Groupe:
date_debut="2009-03-02"
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Audrey Viard
secrétaire administrative stagiaire
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Villenauxe-la-Grande
Remplace:Mme Marilyne Baye
Groupe:
date_debut="2009-02-20"
centre_detention="Villenauxe-la-Grande"
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Riester (Franck)
Objet:
vice-président du Conseil national des missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Vila (Jean)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Martinet (Jacques)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Delattre (Francis)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Dassault (Serge)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Bouchet (Jean-Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Vila (Jean)
président de la mission locale jeunes des Pyrénées-Orientales (Perpignan)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Robert (Thierry)
président de l'association régionale des missions locales de La Réunion, président de la mission intercommunale Ouest Réunion (Saint-Paul)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Riester (Franck)
président de la mission locale de la Brie et des Morins (Coulommiers)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Piélot (Christian)
président de l'association régionale des missions locales et PAIO de Basse-Normandie, président de la mission locale de l'agglomération caennaise (Hérouville-Saint-Clair)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Perrut (Bernard)
président de la mission locale avenir jeunes Villefranche Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Neugnot (Michel)
président de l'association régionale des missions locales de Bourgogne, président de la mission locale des marches de Bourgogne (Châtillon-sur-Seine)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Martinet (Jacques)
président de la mission locale de l'Orléanais (Orléans)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Martinet (Alain)
président de l'association régionale des missions locales d'Auvergne, président de la mission locale de Clermont communauté (Clermont-Ferrand)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Gille (Jean-Patrick)
président de l'association régionale des missions locales et PAIO du Centre, président de la mission locale Touraine (Tours)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Fournet (Claude)
président de l'association régionale des missions locales de Provence-Alpes-Côte d'Azur, président de la mission locale Est Var (Fréjus)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Drevet (Gilles)
président de l'association régionale des missions locales et PAIO de Lorraine, président de la PAIO du bassin d'Epinal
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Delattre (Francis)
président de la mission locale de la vallée de Montmorency (Franconville)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Dassault (Serge)
président de la mission intercommunale vers l'emploi (Corbeil-Essonnes)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Darne (Jacky)
président de l'union régionale des missions locales de Rhône-Alpes, président de la mission locale Plateau Nord Val-de-Saône (Fontaines-sur-Saône)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Corbin (Michel)
président de l'association régionale des missions locales et PAIO des Pays de la Loire, président de la mission locale Sarthe Nord (Mamers)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la mission locale du Luberon, du pays des Sorgues et des monts du Vaucluse (Pertuis)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Bardotto (Michel)
président de l'union régionale missions locales et PAIO (permanences d'accueil, d'information et d'orientation) d'Alsace, président de la mission locale Haut-Rhin Nord Colmar-Guebwiller
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Baptiste (Christian)
président de l'association régionale des missions locales Antilles-Guyane, président de la mission locale Guadeloupe (Les Abymes)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Roussel (Agnès)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Grandpierre (Elisabeth)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Gillon (Martine)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Estrosi-Sassone (Dominique)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Dati (Malika)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Cahierre (Agathe)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Roussel (Agnès)
présidente de la mission locale du Centre Manche (Saint-Lô)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Grandpierre (Elisabeth)
présidente de la mission locale de Troyes
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Gillon (Martine)
présidente de la mission locale Métropole Nord-Ouest (Lambersart)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Florès (Maryse)
présidente de l'association régionale des présidents de missions locales et PAIO de Champagne-Ardenne, présidente de la mission locale du bassin d'emploi de Charleville-Mézières
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Estrosi-Sassone (Dominique)
présidente de la mission locale communautaire objectif jeunes Nice Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Dati (Malika)
présidente déléguée de la mission locale du Grand Nancy
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Cahierre (Agathe)
présidente de la mission locale du Havre
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Guilhot (Patricia)
vice-présidente du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du Conseil national des missions locales (CNML)
représentants des départements
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Gris (Viviane)
vice-présidente du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du Conseil national des missions locales (CNML)
représentants des départements
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Perrut (Bernard)
président de la mission locale avenir jeunes Villefranche Beaujolais
Objet:
président du Conseil national des missions locales
Groupe:
president
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Julita (Michel)
président de l'association professionnelle des équipes d'animations régionales (APAR)
Objet:
membre du Conseil national des missions locales
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Jean-Luc CELESTIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: VAGNER (Patrice)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Corse
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: ROY (Laurent)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: PIGNOL (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: PASCAL (Michel)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: FERRY-WILCZEK (Hubert)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Pays de la Loire
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: DUCROCQ (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: CROCHERIE (André)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: CARON (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: D. Dressler précise
« De mon point de vue, XEOMIN présente un certain nombre d'avantages potentiels par rapport aux autres toxines botuliniques, notamment une moindre antigénicité, puisqu'il ne contient que de la neurotoxine botulinique de type A, sans protéines complexantes, ce qui correspond à la purification ultime de la toxine botulinique »
Objet:
le singe, des administrations répétées de XEOMIN, y compris à fortes doses, n'induisent pas la formation d'anticorps neutralisants »
conféré
03 Mars 200903/03/2009
De: Stanislas Godefroy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
sur proposition du ministre chargé du budget
suppléant
Remplace:M. Éric Querenet de Breville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Rodolphe Gintz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
sur proposition du ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Guillaume Gaubert
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Jean Verger
I.U.T. Lorient
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Michel Pons
ENSAM
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Jacques Poiron
ENSAM
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Roland Musset
I.U.T. Longwy
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Guy Latapie
I.U.T. A Toulouse
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Bernard Lajarge
I.U.T. Montlucon
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Nicolas Hueber
ENSAM
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Denis Guillemain
I.U.T. Troyes
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: François Gontier
I.U.T. Bourges
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Jean-Yves Debruille
I.U.T. Valenciennes
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Daniel Caillaux
ENSAM
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Pascal Bruhier
ENSAM
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Michel Bocque
ENSAM
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009
De: Jean-Pierre Bajart
E.N.S.A.I.T. Roubaix
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2008
inscription
03 Mars 200903/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.