03 Mars 2014

De: Christine PATERNOTTE
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant de recettes auprès du Conseil d'Etat (site du Palais-Royal)
Remplace:M. Michel BRENOT
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-03-26"
suppleant
JUSE1405341A(source BOMJ)
nomination
03 Mars 201403/03/2014
De: Michel BRENOT
agent contractuel, responsable de la cafétéria du Conseil d'Etat
Objet:
régisseur titulaire de recettes auprès du Conseil d'Etat (site du Palais-Royal)
Remplace:Mme Cécile VIERRON
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-03-26"
JUSE1405341A(source BOMJ)
nomination
03 Mars 201403/03/2014
De: Jacqueline CHARITAT
(JACQUET)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
Groupe:
Tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
tribunal
tribunal_instance="Thonon-les-Bains"
suppleant
JUSB1405459A(source BOMJ)
nomination
03 Mars 201403/03/2014
De: Stéphanie TRUCY
(DOMARTINI)
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1405459A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Mars 201403/03/2014
De: Roger Goudiard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalité qualifiée extérieure à l'institut
Remplace:M. Rémi Genevey
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR1400095A(source BOESR)
nomination
03 Mars 201403/03/2014
De: Abdoulaye Mohamed
Objet:
Technicien
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC141309DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Annaig LE GUEN
directrice de l'unité USR3456
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC141132DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Aurélie TATE
responsable du secteur politique d'achats du service financier et comptable de la Délégation Paris Michel-Ange
Objet:
dans le domaine des marchés les copies conformes des marchés, les bordereaux d'envoi des marchés pour le recensement et tous les documents d'accusé de réception des plis
DEC140925DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Jean-Marc LE MARTIN
adjoint de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEC140925DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De:
Hélène
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEC140925DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Sylvie Faivre Weber
Objet:
Responsable administrative
DEC140826DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De:
Joanna
DEC140826DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Hervé Chneiweiss
directeur de l'unité UMR8246
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140826DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Yann Borjon-Piron
ingénieur d'études à l'Université de Nantes
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2012-03-27"
duree="5 ans"
DEC140802DR17(source BOCNRS)
nomination
03 Mars 201403/03/2014
De: Philippe Leone
maître de conférence à l'Université de Nantes
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 22 novembre
duree="5 ans"
DEC140801DR17(source BOCNRS)
nomination
03 Mars 201403/03/2014
De: Pierre-Emmanuel Petit
ingénieur de recherche de 1 ère classe
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 22 novembre
duree="5 ans"
DEC140800DR17(source BOCNRS)
nomination
03 Mars 201403/03/2014
De: Benoît STUTZ
Objet:
PU Université de Savoie, et à
DEC140791DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Elisabeth DESBOS
Objet:
IE2 Université de Savoie, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC140791DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Christian RUYER QUIL
directeur de l'unité GDR3373
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140791DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201403/03/2014
De: Sylvain ROGER
Technicien de classe supérieure
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°UMR7347 intitulée
Groupe:
Unité mixte n°UMR7347 intitulée
DEC140476INSHS(source BOCNRS)
nomination
03 Mars 201403/03/2014
De: Jean-Philippe Luis
Professeur à l'Université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et recherche n° 3550 intitulée Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Laurent Rieutort
Groupe:
Unité de service et recherche n° 3550 intitulée Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
date_fin="2014-07-31"
DEC140476INSHS(source BOCNRS)
nomination
03 Mars 201403/03/2014