de nationalité péruvienne

la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du

sur l'architecture

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Philippe Bourgeon et Marianne Delignette, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Dijon (Côte-d'Or)

commissaire-priseur associé

membre de la société civile professionnelle Etienne Libert et Alain, Louis Castor, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur

Paris (Paris)

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Jean et Bruno Boissonnet, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Jean et Bruno Boissonnet, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

attaché d'administration centrale

au titre de l'année 1993

en vue d'une promotion

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)

directeur de 1re classe du centre pénitentiaire de Fresnes

sur place

au grade de directeur hors classe

à l'emploi de directeur régional et affecté à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

chef d'établissement

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (sciences de gestion) à l'université de Caen

dans les cadres de l'administration centrale et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du

du code des pensions civiles et militaires de retraite

attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget

attaché d'administration centrale, 10e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon

avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an et 3 mois

receveur-percepteur des finances

agent comptable du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Pontivy

en remplacement du chef de poste de la trésorerie principale de Pontivy

président du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissier de justice

administrateur civil affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget

auprès du ministre des affaires étrangères

économiste auprès du Fonds monétaire international

au titre de la mobilité

attaché d'intendance à la direction régionale Rhône-Alpes - Auvergne

régisseur d'avances auprès de ladite direction

attaché principal d'intendance à la direction départementale de la Loire

régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction

receveur-percepteur des finances

agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Pontivy

F 2. En

cas de modification du plan de numérotage actuel, les groupes de numéros affectés aux abonnés de l'exploitant seront précisés lors de la remise à jour de ces documents

à l'exploitant dans les conditions tarifaires du paragraphe 3.3.1 du présent chapitre (numéro de type 1). Par ailleurs, des groupes de numéros, clairement définis par les deux premiers chiffres (AB) dans le plan de numérotage, seront également affectés à l'exploitation pour l'ensemble de ses abonnés (numéro de type 2). Leur valeur précise, leur calendrier de mise à disposition et les conditions tarifaires seront les mêmes que ceux définis dans le cadre de la convention prévue dans l'arrêté 119 du

portant autorisation d'extension dans la bande des 900 MHz d'un réseau de radiotéléphonie publique pour l'exploitation d'un service paneuropéen G.S

attachée d'intendance à la direction départementale du Loiret

régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction

receveur-percepteur des finances, comptable du Trésor, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

chargé de mission au cabinet du président du conseil général de la Dordogne, à Périgueux

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

médecin-chef des services, service de santé des armées

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

attaché principal, directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile de la Gironde, à la préfecture de la Gironde

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

responsable des essais en vol et d'un centre d'essais d'une société industrielle aéronautique, à Cazaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur général d'une société commerciale, à Toulouse (Haute-Garonne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

colonel du corps technique

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

agriculteur, à Laroque-Timbaut (Lot-et-Garonne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

commissaire-colonel du commissariat de l'armée de terre

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

lieutenant-colonel de l'armée de l'air

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

capitaine de vaisseau de la marine nationale

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

notaire, à Pessac (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

attaché du ministère de la défense, chef de bureau à l'état-major de la région militaire de défense Atlantique, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

cadre de banque, à Agen (Lot-et-Garonne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

capitaine de frégate de la marine nationale

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur régional de la surveillance du territoire Aquitaine, Poitou-Charentes et Limousin, à Bordeaux

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Gironde, à Bordeaux

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

conseiller municipal de Bordeaux (Gironde), directeur du centre de formation professionnelle des notaires et de l'école de notariat de Bordeaux, chargé d'enseignement à la faculté de droit de Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

ingénieur systèmes d'armes et navigation d'avions militaires, à Mérignac (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

inspecteur principal des impôts, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

docteur en pharmacie, pharmacien d'officine, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

procureur de la République, à Foix (Ariège)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

cadre supérieur à la division du transport de la région S.N.C.F. de Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

conseiller à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur des études marketing et dirigeant d'une société commerciale, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur de clinique, à Pau (Pyrénées-Atlantiques)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

ingénieur en chef des Télécom, directeur régional des transmissions et de l'informatique du ministère de l'intérieur, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur des actions de l'Etat et des affaires décentralisées à la préfecture de Lot-et-Garonne, à Agen

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

adjoint au maire de Salles (Gironde), chef de bataillon de sapeurs-pompiers, chef du service prévention-prévision à la direction départementale des services d'incendie et de secours de la Gironde, à Bordeaux

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

exploitant agricole, à Razac (Dordogne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

président de la chambre régionale de la distribution industrielle du Grand Sud-Ouest, directeur général de sociétés commerciales, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

délégué syndical central C.G.T. à l'Aérospatiale, à Saint-Médard-en-Jalles (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

inspecteur central des douanes, chef du bureau des affaires économiques au secrétariat général de la zone de défense Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Landes, à Mont-de-Marsan

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

délégué régional au commerce et à l'artisanat pour l'Aquitaine, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

conseiller municipal à Fals (Lot-et-Garonne), agent général d'une compagnie d'assurances, à Agen (Lot-et-Garonne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur des ressources E.D.F.-Energie Aquitaine, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

colonel de l'armée de l'air

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales chargé de la mise en oeuvre de la politique médico-sociale en Gironde, à Bordeaux

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

cadre supérieur La Poste, adjoint du directeur du Périgord-Noir, à Sarlat (Dordogne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

sous-préfet de l'arrondissement de Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

lieutenant-colonel du génie

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

colonel du train

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

colonel de l'arme blindée et cavalerie

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

délégué académique Aquitaine pour le syndicat des chefs d'établissement d'enseignement privé, directeur de l'ensemble scolaire privé Sainte-Marie-Grand-Lebrun, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur adjoint au centre hospitalier de Blaye (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

administrateur des affaires maritimes, adjoint au directeur interrégional des affaires maritimes Poitou-Charentes-Aquitaine, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

conseiller municipal de Galgon (Gironde), médecin spécialiste libéral en rhumatologie, à Libourne (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur de l'approvisionnement et des ateliers de France Télécom, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

chef du service interministériel de défense et de protection civile à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques, à Pau

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

ingénieur, chef de département à la direction des applications militaires à l'établissement Le Barp (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

ingénieur d'études dans une société industrielle, à Toulouse (Haute-Garonne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

ingénieur en chef de l'armement

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

lieutenant-colonel de l'armée de l'air

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

inspecteur principal du Trésor, adjoint au trésorier-payeur général, chargé des vérifications, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

secrétaire général de la chambre des métiers de la Gironde, à Bordeaux

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

professeur certifié d'histoire et géographie au collège Jean-Rostand, à Mont-de-Marsan (Landes)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

maire de Virazeil (Lot-et-Garonne), professeur d'éducation physique au lycée de Marmande (Lot-et-Garonne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur de publication d'un hebdomadaire régional, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur adjoint des douanes, chef divisionnaire à Bordeaux rive gauche (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

sous-préfet, administrateur territorial détaché, directeur de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne, à Agen

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

professeur agrégé de lettres classiques, conseiller pédagogique au collège Pierre-de-Castelnau, à Geaune (Landes)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

ingénieur aéronautique, chef de service d'un établissement d'une société industrielle d'aéronautique, à Mérignac (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

responsable administratif et financier (gestion humaine et financière), à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

chef de service administratif, chargé de mission pour les affaires civiles auprès du général commandant la région militaire de défense Atlantique, à Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

conseiller municipal délégué à Bordeaux, chef de groupement interventions à France Télécom de Bordeaux (Gironde)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

éditeur, gérant-directeur d'une société éditrice de livres, à Toulouse (Haute-Garonne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

professeur certifié d'histoire et géographie, formateur-animateur pédagogique au centre départemental de documentation pédagogique des Landes, à Geaune

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

médecin en chef du service de santé des armées

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

maire adjoint, directeur d'un organisme administratif agricole, expert judiciaire près la cour d'appel d'Agen (Lot-et-Garonne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

directeur adjoint E.D.F.-G.D.F., services Périgord, à Périgueux (Dordogne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

professeur agrégé d'allemand au collège de Morlaas (Pyrénées-Atlantiques)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

préparatrice en pharmacie, à Bergerac (Dordogne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

inspectrice de l'éducation nationale, chargée d'une circonscription du premier degré, à Mimizan (Landes)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

professeur d'histoire, en congé de formation, à Lembras (Dordogne)

comme auditeurs de la 116e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux (22 novembre 1993 - 13 janvier 1994)

membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande

au titre du premier collège

représentant du ministre chargé des armées

dans leurs fonctions d'administrateur du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement

directeur adjoint des services départementaux du Trésor

agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry

contrôleur du Trésor

assurer

la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Tarbes

attaché d'administration scolaire et universitaire

agent comptable secondaire du centre de Saint-Lô de l'institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Caen

conseiller d'administration scolaire et universitaire

agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles

conseiller d'administration scolaire et universitaire

agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Montpellier

attaché d'administration scolaire et universitaire

agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand

receveur-percepteur des finances

agent comptable du lycée professionnel agricole de Pontivy

en remplacement du receveur-percepteur des finances de Pontivy

de nationalité égyptienne

la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du

sur l'architecture

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Claude Lamare et Hervé Le Nan, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Bernard Hurstel et Jean-Marie Cibrario-Lelio, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice