05 Octobre 2004


De: Arth (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées, 8e échelon
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000807228(source JORF)
intégration
05 Octobre 200405/10/2004
De: Philippe Ferrari
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
date_debut="2004-09-16"
JORFTEXT000000807227(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Danielle Hernandez
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000807226(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: David Herlicoviez
administrateur civil
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Somme
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Somme
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000807225(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Bernard Thibault
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-12-25"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000807224(source JORF)
admission
05 Octobre 200405/10/2004
De: Alain Vitaux
inspecteur principal de 1re classe des douanes à Paris Spécial (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller du directeur général des douanes à Ouagadougou (Burkina Faso)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000807223(source JORF)
détachement
05 Octobre 200405/10/2004
De: Hardy-Dessources (René)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Gomez (Bruno)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Gasnier (Laurent)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Courson (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Augeraud (Patrick)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Vienne (Dalila)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Rabin (Brigitte)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Gilles (Catherine)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Anxionnaz (Isabelle)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Allain (Dominique)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000807222(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Mohammad Ebrahim Soltani
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000628731(source JORF)
autorisation
05 Octobre 200405/10/2004
De: Henri Marchelli
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne, 8e échelon
date_debut="2005-02-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000628730(source JORF)
admission
05 Octobre 200405/10/2004
De: Yvon Dardanus
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
date_debut="2005-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000628729(source JORF)
admission
05 Octobre 200405/10/2004
De: Monique Liebert-Champagne
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
Groupe:
Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
president
conseil_administration
JORFTEXT000000628728(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Charles de Batz de Trenquelleon
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
date_debut="2004-08-16"
JORFTEXT000000628727(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Jean-Pierre Pochon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2004-12-02"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000628204(source JORF)
admission
05 Octobre 200405/10/2004
De: Jean-Yves Faure
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-12-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000628203(source JORF)
admission
05 Octobre 200405/10/2004
De: Christophe Monnet
Objet:
pour effectuer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par
l'article 54-I de la loi n° 63-156 du
23 février 1963
en ce qui concerne les marchés passés par le Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
JORFTEXT000000628202(source JORF)
désignation
05 Octobre 200405/10/2004
De: Christophe Hinfray
Objet:
pour effectuer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par
l'article 54-I de la loi n° 63-156 du
23 février 1963
en ce qui concerne les marchés passés par le Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
JORFTEXT000000628202(source JORF)
désignation
05 Octobre 200405/10/2004
De: Florence de la Parne de Sain Sunin
Objet:
pour effectuer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par
l'article 54-I de la loi n° 63-156 du
23 février 1963
en ce qui concerne les marchés passés par le Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
JORFTEXT000000628202(source JORF)
désignation
05 Octobre 200405/10/2004
De: Lucile Sampoux
Objet:
pour effectuer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par
l'article 54-I de la loi n° 63-156 du
23 février 1963
en ce qui concerne les marchés passés par le Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique, les salariés de cet établissement
JORFTEXT000000628202(source JORF)
désignation
05 Octobre 200405/10/2004
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000443736(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Untermaier (Cécile)
sous-préfète
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000443736(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Untermaier (Cécile)
Objet:
sous-préfète
JORFTEXT000000443736(source JORF)
détachement
05 Octobre 200405/10/2004
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000443736(source JORF)
détachement
05 Octobre 200405/10/2004
De: Vuaillat (Dominique, Paul, Marie)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2004-12-15"
JORFTEXT000000440598(source JORF)
radiation
05 Octobre 200405/10/2004
De: Marcel Marty
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
date_debut="2005-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000440597(source JORF)
admission
05 Octobre 200405/10/2004
De: Gérard Delanoue
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
date_debut="2004-09-16"
JORFTEXT000000440596(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Dominique Christian
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Cher
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
date_debut="2004-09-16"
JORFTEXT000000253799(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Blanchard (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2004-02-20"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000253634(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.