07 Mai 2010


De: Maria DI MARIA
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire de recettes et d'avances au centre de détention de Salon-de-Provence
Groupe:
Centre de détention de Salon-de-Provence
date_debut="2010-05-10"
centre_detention="Salon-de-Provence"
JUSK1017526A(source BOMJ)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Maria DI MARIA
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au centre de détention de Salon-deProvence
Groupe:
Centre de détention de Salon-de-Provence
date_debut="2010-05-10"
centre_detention="Salon-deProvence"
JUSK1017526A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Mai 201007/05/2010
De: Josiane BERNARDIN épouse BUTTET
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Évreux
date_debut="2010-05-10"
JUSK1017515A(source BOMJ)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Pascale DURIEZ épouse BLANQUIN
Objet:
à la fonction de régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Évreux
date_debut="2010-05-10"
JUSK1017515A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Mai 201007/05/2010
De: Gabriel HUGONNOT
Objet:
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation professionnelle de la délégation générale à l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000022176808(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Dumay (Pascal)
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
JORFTEXT000022176802(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 201007/05/2010
De: Jean-Paul Sainmont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable, chargé de la recette des finances d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Groupe:
Chef de service comptable
date_debut="2010-05-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022176797(source JORF)
admission
07 Mai 201007/05/2010
De: Miguel De Melo
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du groupe interassociatif traitements et recherche thérapeutique (TRT5)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Fabrice Olivet
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association auto support des usagers de drogues (ASUD)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Pierre Chappard
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association auto support des usagers de drogues (ASUD)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Pascal Melin
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association SOS hépatites
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Michel Bonjour
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association SOS hépatites
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Pascal Revault
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association Comité médical pour les exilés (COMEDE)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Olivier Lefebvre
Docteur
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association Comité médical pour les exilés (COMEDE)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Arnaud Wasson Simon
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association AIDES
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Christian Andréo
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association AIDES
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Jean-Michel Delile
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association nationale des intervenants en toxicomanie et addictologie (ANITEA)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Serge Longère
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association française pour la réduction des risques (AFR)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Norbert Ferre
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association française des hémophiles (AFH)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Alphonse Cailleau
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association française des hémophiles (AFH)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Patrick Serre
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant l'Association des professionnels de santé exerçant en prison (AFSEP)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Vivien Veyrat
Docteur
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Jean-Luc Benhaim
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Patrick Romestaing
Docteur
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Stéphane Oustric
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Bertrand Hanslik
Docteur
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du Club de réflexion et d'étude des cabinets de groupe de gastro-entérologie
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Thierry Fontanges
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du Club de réflexion et d'étude des cabinets de groupe de gastro-entérologie
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Dominique Larrey
Professeur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de la Fédération nationale des pôles de référence et réseaux hépatites (FNPRH)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Patrice Couzigou
Professeur
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de la Fédération nationale des pôles de référence et réseaux hépatites (FNPRH)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Georges-Henri Melenotte
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de la Coordination nationale des réseaux micro-structures
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: François Brun
Docteur
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de la Coordination nationale des réseaux micro-structures
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Patrick De Laselle
Docteur
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association nationale des médecins généralistes pour la réflexion sur l'hépatite C (ANGRHEC)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Xavier Aknine
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association nationale des médecins généralistes pour la réflexion sur l'hépatite C (ANGRHEC)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Jean-Pierre Bronowicki
Professeur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association française pour l'étude du foie (AFEF)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: François Trivin
Professeur
représentant la Commission nationale permanente de biologie médicale
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Stanislas Pol
Professeur
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Georges Philippe Pageaux
Professeur
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Jean Michel Pawlotsky
Professeur
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Michel Doffoël
Professeur
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Daniel Dhumeaux
Professeur
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Pierre Czernichow
Professeur
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Jeanine Rochefort
Docteure
suppléante
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association Médecins du monde (MDM)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Marie-Dominique Pauti
Docteure
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'association Médecins du monde (MDM)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Brigitte Reiller
Docteure
suppléante
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association nationale des intervenants en toxicomanie et addictologie (ANITEA)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Marie Debrus
suppléante
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 4° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association française pour la réduction des risques (AFR)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Laura Harcouet
Docteure
suppléante
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant l'Association des professionnels de santé exerçant en prison (AFSEP)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: La docteure Dominique Roulot
suppléante
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant de l'Association française pour l'étude du foie (AFEF)
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Anne Boucharlat
Docteure
médecin, inspectrice de santé publique, référent hépatites dans la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Françoise Roudot-Thoraval
Docteure
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
JORFTEXT000022176791(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Bennis (Karine), épouse Zeitouni
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectée à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, institut universitaire de technologie de Vélizy
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, Institut universitaire de technologie de Vélizy
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000022176788(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Proust (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000022176786(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Greffet (Jean-Jacques)
professeur de 1re catégorie de l'Ecole centrale, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-XI
Objet:
dans ce corps
JORFTEXT000022176784(source JORF)
intégration
07 Mai 201007/05/2010
De: Olaf Le Pasteur
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2010-05-03"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022176779(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Franck Staub
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet de la secrétaire d'Etat
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022176779(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 201007/05/2010
De: Creuzet (Pierre)
directeur de l'association Centre-ville en mouvement
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du secteur associatif
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000022176777(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Masurel (Hervé)
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000022176777(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Philippe DUBROCA
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
date_debut="2010-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022176775(source JORF)
radiation
07 Mai 201007/05/2010
De: Dominique Lamiot
administrateur civil hors classe, secrétaire général des ministères économique et financier
Objet:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
haut_fonctionnaire_defense_securite
JORFTEXT000022176772(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Dominique Lamiot
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022176762(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Kristelle HOURQUES
Objet:
chargée de mission
date_debut="2010-05-04"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000022176758(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 201007/05/2010
De: Alexis Vuillemin
Objet:
conseiller
date_debut="2010-05-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022176753(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Fabrice Alvès
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022176753(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 201007/05/2010
De: ML (BOUCHON CHLOROBUTYLE ELASTOMERE NOIR)
PIERRE FABRE, MEDICAMENT
Objet:
sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, les spécialités suivantes
VINFLUNINE, JAVLOR 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon, 9348101, JAVLOR 25 MG/ ML INJ FL 2 ML(BOUCHON CHLOROBUTYLE ELASTOMERE NOIR), PIERRE FABRE, MEDICAMENT
JORFTEXT000022176273(source JORF)
inscription
07 Mai 201007/05/2010
De: ML (BOUCHON BUTYLE ELASTOMERE GRIS)
PIERRE FABRE, MEDICAMENT
Objet:
sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, les spécialités suivantes
VINFLUNINE, JAVLOR 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon, 9348101, JAVLOR 25 MG/ ML INJ FL 2 ML(BOUCHON CHLOROBUTYLE ELASTOMERE NOIR), PIERRE FABRE, MEDICAMENT
JORFTEXT000022176273(source JORF)
inscription
07 Mai 201007/05/2010
De: ML (BOUCHON BUTYLE ELASTOMERE GRIS)
PIERRE FABRE, MEDICAMENT
Objet:
sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, les spécialités suivantes
VINFLUNINE, JAVLOR 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon, 9348101, JAVLOR 25 MG/ ML INJ FL 2 ML(BOUCHON CHLOROBUTYLE ELASTOMERE NOIR), PIERRE FABRE, MEDICAMENT
JORFTEXT000022176273(source JORF)
inscription
07 Mai 201007/05/2010
De: Guttenberger (Max)
de nationalité allemande, ancien légionnaire au 1er régiment étranger. Chevalier (2001) ; 1 citation et 3 blessures de guerre. Médaillé militaire (1995)
Objet:
Au grade d'officier de la Légion d'honneur
legion_honneur
grade="Officier de la Légion d'honneur"
JORFTEXT000022175934(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Spreutel (André)
de nationalité belge, ancien soldat au 4e régiment étranger d'infanterie ; 2 citations et 3 blessures de guerre. Médaillé militaire (2007)
Objet:
Au grade de chevalier de la Légion d'honneur
legion_honneur
grade="Chevalier de la Légion d'honneur"
JORFTEXT000022175934(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Raad (Allal)
de nationalité algérienne, ancien harki au 1er régiment d'infanterie de marine ; 3 citations et 1 blessure de guerre. Médaillé militaire (2005)
Objet:
Au grade de chevalier de la Légion d'honneur
legion_honneur
grade="Chevalier de la Légion d'honneur"
JORFTEXT000022175934(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Ben Kirou (Rahou)
de nationalité marocaine, ancien soldat de 1re classe au 5e régiment de tirailleurs marocains ; 2 citations et 3 blessures de guerre. Médaillé militaire (2000)
Objet:
Au grade de chevalier de la Légion d'honneur
legion_honneur
grade="Chevalier de la Légion d'honneur"
JORFTEXT000022175934(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.