07 Juillet 2014

De: Françoise FISCHER
Secrétaire administrative
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace, département du Bas-Rhin
Remplace:Mme Anne-Laure BARON
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace, département du Bas-Rhin
date_debut="2014-07-15"
JUSF1416464A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Maria COSTA
greffière en chef du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 13ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
suppleant
JUSB1416642A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Maria COSTA
greffière en chef du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 13ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1416642A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Juillet 201407/07/2014
De: Sylvie BONHOMME
(COMTE)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saintes
Groupe:
Tribunal d'instance de Saintes
tribunal
tribunal_instance="Saintes"
JUSB1416637A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Sophie PALISSE
(AZRIA)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saintes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1416637A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Juillet 201407/07/2014
De: Gérard ZANON
Objet:
responsable du service technique et logistique
DEC141947DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Patrice GARCIA
Objet:
adjoint au responsable du service technique et logistique
DEC141947DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Nise SCHERRER
Objet:
responsable du service ressources humaines
DEC141947DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Julia FARGEOT
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation
DEC141947DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Nathalie MAIRATA
Objet:
adjointe au responsable du service technique et logistique
DEC141947DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Isabelle PAVARD
Objet:
adjointe au responsable du service financier et comptable
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC141947DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Bernadette BEURTON
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du délégué régional tous les actes et décisions relevant de ses 1 attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC141947DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Gérard ZANON
responsable du service technique et logistique
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 15 000€ HT
DEC141945DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Patrice GARCIA
adjoint au responsable du service technique et logistique
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 15 000€ HT
DEC141945DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De:
Bernadette
DEC141945DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Nise SCHERRER
responsable du service ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 15 000€ HT
DEC141945DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Isabelle PAVARD
adjointe au responsable du service financier et comptable
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 15 000€ HT
DEC141945DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Nathalie MAIRATA
adjointe au responsable du service technique et logistique
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 15 000€ HT
DEC141945DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Julia FARGEOT
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 15 000€ HT
DEC141945DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Françoise PEYRIN
Objet:
directrice de l'unité
DEC141925DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Florence RIVE
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC141925DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Isabelle MAGNIN
Objet:
Directrice de recherche et à
DEC141925DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201407/07/2014
De: Anne-Laure Rollet
chargée de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/01/2014 et jusqu'au 22/11/2018, date d'expiration de sa formation
DEC141832DR02(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Anne-Laure Rollet
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Article 3 : Communication obligatoire
DEC141832DR02(source BOCNRS)
désignation
07 Juillet 201407/07/2014
De: Cyrille Bazin
ingénieur d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 21/03/2014
duree="5 ans"
DEC141831DR02(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Cyrille Bazin
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Article 3 : Communication obligatoire
DEC141831DR02(source BOCNRS)
désignation
07 Juillet 201407/07/2014
De: isabelle Nicolai
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7589 intitulée Laboratoire de physique théorique et hautes énergies
à compter du 13/06/2014
Groupe:
Unité mixte n°7589 intitulée Laboratoire de physique théorique et hautes énergies
DEC141830DR02(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Bruno REYNARD
Directeur de Recherches au CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2014-12-31"
DEC141705INSU(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Francis ALBAREDE
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-07-17"
DEC141705INSU(source BOCNRS)
cessation de fonction
07 Juillet 201407/07/2014