tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement" (tag)


De: Thierry BOUDIN
agent contractuel affecté au tribunal d'instance de Paris 15e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 13e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
JUSB1735208A(source BOMJ)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Pierre DUBOIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2017
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance de Paris 13e
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
Tribunal d'instance de Paris 13ème
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
depart_retraite
JORFTEXT000033026582(source JORF)
admission
13 Août 201613/08/2016
De: Cécile BARBUTI
greffière
Objet:
à compter du 1 er mars 2016, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
suppleant
JUSB1605749A(source BOMJ)
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Maria COSTA
Objet:
directrice principale, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
date_debut="2016-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
suppleant
JUSB1605749A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Février 201618/02/2016
De: Maria COSTA
greffière en chef du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 13ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
suppleant
JUSB1416642A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Maria COSTA
greffière en chef du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
à titre exceptionnel, au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
JUSB1318824A(source BOMJ)
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: RONOT Frantz
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 13ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
date_debut="2011-07-11"
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
JUSB1116062A(source BOMJ)
nomination
08 Juin 201108/06/2011
De: RONOT Frantz
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de PARIS 13ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
date_debut="2011-07-11"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
JUSB1116062A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Juin 201108/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.