09 Décembre 2007

De: WILM Arnaud
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: WEISS William
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
concours
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09 Décembre 200709/12/2007
De: VIGNON Sébastien
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: TURCI Guillaume
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: TSCHAEN Emmanuel
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: TRUPIN Samuel
Objet:
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: SIZORN Anthony
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: SIGUIER Philippe
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: SIAUD Patrick
Objet:
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: SARRES Frédéric
Objet:
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: SARDAINE François
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: SALMON Jean-Michel
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: SABOURDY Aurélien
Objet:
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: ROY Florian
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: ROUCHON Benoît
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: ROTH Gaetan
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: ROTH Frédéric
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: ROCHE Jean-François
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: REYNE David
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: RAMALHO David
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: QUEAU Erwan
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PLISSON Matthieu
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PINAULT Laurent
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PICHARD Loïc
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PEYRE Christophe
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MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PETEILLE Lionel
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PERRIN Mathieu
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PERRETTE Roland
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PECQUEUX Bruno
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MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PASQUEREAU Léo
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MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: PARENT Christian
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: NUTTI Thierry
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: NICOLAS Yann
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: NICOL Anthony
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MORVAN Pierrick
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MORELLI Christophe
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MICHAUD Sylvain
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MESSMER Yann
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MATHON Gaëtan
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MASSEMIN David
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MAILLO Ludovic
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MAHE Gérald
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
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09 Décembre 200709/12/2007
De: LUCAS Christophe
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: LOSI Olivier
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: LEMAITRE Florian
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: LEIBUNDGUT Christian
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: LECRIVAIN Régis
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: LADET Jean-Philippe
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: KILHOFFER Franck
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: JOLY Pierre
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: HOET Frédéric
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: HATZENBERGER Jean-Michel
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09 Décembre 200709/12/2007
De: HAON Patrick
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: HABATJOU Alain
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: GUIDINI Bruno
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: GOBERT Sébastien
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09 Décembre 200709/12/2007
De: GICQUEL Nicolas
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09 Décembre 200709/12/2007
De: GEISTEL Daniel
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09 Décembre 200709/12/2007
De: GASTEBOIS Laurent
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09 Décembre 200709/12/2007
De: GARBAYE Laurent
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09 Décembre 200709/12/2007
De: GAMET Fabrice
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09 Décembre 200709/12/2007
De: FRIDLI James
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09 Décembre 200709/12/2007
De: FERRAGE Jérôme
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09 Décembre 200709/12/2007
De: FAVARD David
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09 Décembre 200709/12/2007
De: FALVARD Jérôme
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DUMAZ Jean-Michel
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DULAU Julien
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DEROIDE Martin
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DEMANDOLS David
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DELBASSEE Jean-Christophe
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DELBART Guy
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DELANOTTE Boris
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DECLERQ Pierre
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DANESINGA Philipe
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09 Décembre 200709/12/2007
De: COUFFINAL Thierry
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par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: COMMEAU Yves
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: CLOUZET Jean-François
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: CHERREY Vincent
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
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09 Décembre 200709/12/2007
De: CHAMAND Jean-Max
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
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09 Décembre 200709/12/2007
De: CESSAC Samuel
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
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09 Décembre 200709/12/2007
De: CAUVIN Hervé
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
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09 Décembre 200709/12/2007
De: CASTANO Daniel
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BRUSSON Christophe
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: BRUNNER David
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BRINDEJONC Didier
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BOUTAUDON Stéphane
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BOUDIN Guillaume
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BERNARD Patrick
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BEAUJOLIN David
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BARTHEZ Gilles
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BARIOLET Jean-Dominique
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par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: BAGES Marc
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par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: AURIAU Ludovic
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: AUDUREAU Guy-Daniel
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par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: AUDE Laurent
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: ALBERTI Patrice
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par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: AGRINIER Eric
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par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
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09 Décembre 200709/12/2007
De: OTT Elodie
Objet:
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
MAGNOLINI Francis Jacques
concours
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09 Décembre 200709/12/2007
De: MAETZ Virginie
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: LEMERLE Virginie
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: DUBREUIL Edwige
Objet:
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capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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09 Décembre 200709/12/2007
De: DROUET-PICAULT Anne-Marie
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par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: COUTELAN Sandrine
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: CHATEL Aurore
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
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JORFTEXT000017577626(source JORF)
inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: BAUDESSON Noelie
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: ABU-SHARKH Leïla
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: Julien Goubault
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur de l'audit externe de l'Organisation des Nations unies
Remplace:M. Renaud Séligmann
Groupe:
Organisation des Nations unies (ONU)
date_debut="2007-11-12"
JORFTEXT000017577621(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Dayet (Jean-Christophe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Sous-direction des systèmes d'information et des télécommunications à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
JORFTEXT000017577618(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Patrick Perignon
conseiller à la cour d'appel de Rouen
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
président
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Yves Lottin
conseiller à la cour d'appel de Rouen
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
président
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Pierre Macqueron
professeur de droit privé à l'université de Rouen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Paul-Jacques Lehmann
professeur des sciences économiques à l'université de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Jean-Pierre Conrie
trésorier-payeur général de la région Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Christian Cauvet
chef du département de l'action et de l'expertise économique à la trésorerie générale de la Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Eric Masurel
président honoraire de la compagnie régionale, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Michel Asse
président honoraire de la compagnie régionale, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Guy Touflet
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Rouen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Antoine Lafarge
membre de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Jacques Joubin
président du tribunal de commerce d'Evreux, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Pierre Gambert
président d'audience au tribunal de commerce de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Philippe Boëton
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Sophie Berrogain
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat
JORFTEXT000017577615(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Jean-François Fitou
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-05-10"
a_sa_demande
JORFTEXT000017577612(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200709/12/2007
De: Hubert Renié
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-08-16"
a_sa_demande
JORFTEXT000017577610(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200709/12/2007
De: Daniel Ratier
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000017577608(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200709/12/2007
De: Vincent Lafleche
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Georges Labroye
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000017577605(source JORF)
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Christian de Wandel
attaché d'administration, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000017577492(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Christophe Digne
ingénieur général des télécommunications, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000017577492(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: François Bélorgey
ingénieur en chef des télécommunications, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000017577492(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Sylvie Tanneur
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000017577492(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Annick Degove-Le Duic
contrôleuse générale économique et financier, présidente du comité de l'inspection
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000017577492(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Patrick Vincent
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la programmation, du budget et du contrôle de gestion, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Thierry Rouffet
ingénieur principal de l'armement, chef de la division des systèmes d'information, directement placé sous l'autorité du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Patrick Roger
ingénieur de recherche, chef de la division du patrimoine et de la logistique, directement placé sous l'autorité du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Gilles Martin
chef de mission, chef du bureau de la commande publique, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Jean-Michel Le Rouge de Guerdavid
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des ressources humaines, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Patrice Le Borgne
intendant du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Françoise Jolly
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'administration des personnels et des rémunérations, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Claude Courtois
trésorière principale, chef du bureau de la gestion financière, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007
De: Marie-Christine Barbier
agente contractuelle, chef du bureau de la formation et de l'action sociale, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000017577427(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200709/12/2007