10 Janvier 1996


De: Marguin (Joseph)
prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants des consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Marguin (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Gayral (Denise)
de
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants des consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Gayral (Denise)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Claude Martinand
directeur des affaires économiques et internationales au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre délégué au logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
10 Janvier 199610/01/1996
De: Nicole Zeisser
chef de service au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre délégué au logement
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques et internationales, tous actes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
10 Janvier 199610/01/1996
De: Mille (Gilbert)
directeur de recherche auprès du Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1995-09-01"
intégration
10 Janvier 199610/01/1996
De: Armand de Ricqles
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
professeur titulaire au Collège de France
Chaire de biologie historique et évolutionnisme
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Javier Teixidor
directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique
Objet:
professeur titulaire au Collège de France
Chaire d'antiquités sémitiques
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Hue (Roland)
Objet:
membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Folz (Jean-Martin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Colinet (Bernard)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine à Rennes
Remplace:M. Migayrou (Michel)
Groupe:
date_debut="1995-11-22"
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-12-30"
a_sa_demande
cour_comptes
cessation de fonction
10 Janvier 199610/01/1996
De: Huynh (Chang-Trung)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Pau
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
cessation de fonction
10 Janvier 199610/01/1996
De: Franck Tassy
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
sur proposition du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Francis Enjalbert
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en alimentation, science des aliments, au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1995-11-08"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Peyrat (Claude)
suppléant
membre de la même association
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Gueulette (Simon)
suppléant, avocats au barreau de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Domenech (Jean-Luc)
suppléant, directeur de l'I.N.A.V.E.M
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Cousi (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Rudetzki (Françoise)
présidente de l'association S.O.S. Attentats, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Daligand (Liliane)
titulaire, médecin expert près la cour d'appel de Lyon, administrateur de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (I.N.A.V.E.M.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Claude Guerin
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Philippe de Mazières
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Maurice Euzennat
au siège d'académicien vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Georges Vallet
Groupe:
élection
10 Janvier 199610/01/1996
De: Gérard Chiodo
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Paris-La Défense
Remplace:M. Jean-Paul Maguet
Groupe:
ecole="École d'architecture de Paris-La Défense"
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Pierre Chantelat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
sur proposition du conseil régional de Franche-Comté
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Ynden-Allart (Claude)
nommé contrôleur financier de 1re classe
Objet:
en cette qualité
date_debut="1995-08-07"
titularisation
10 Janvier 199610/01/1996
De: Blondel (Gérard)
Objet:
professeur associé (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
cessation de fonction
10 Janvier 199610/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.