12 Juin 2008

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De: Sodi (Gilbert)
Objet:
conseiller d'administration à la direction régionale ; à
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Miralles (Maxime)
Objet:
attaché principal à la direction régionale, pour les actes qui concernent
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Carle (Jean-Pierre)
Objet:
attaché principal à la direction régionale et à
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Corvellec-Slodzian (Sylvie)
Objet:
directrice régionale adjointe ; à
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Wolf (Arnaud)
directeur départemental des Alpes-Maritimes
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Poiret (Alain)
directeur départemental de Vaucluse
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Guyon (Michel)
directeur départemental des Bouches-du-Rhône, de
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Autie (Patrick)
directeur départemental du Var, de
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Ait-Larbi (Jean-Marc)
directeur départemental de Corse, de
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Didiers (Dominique)
directrice interdépartementale des Alpes-de-HauteProvence - Hautes-Alpes
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Bross (Michel)
directeur des affaires administratives et financières
Objet:
au nom du directeur général, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: Loisillon (Chantal)
attachée d'administration
Objet:
au nom du directeur général, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
12 Juin 200812/06/2008
De: ODIT France
Objet:
s d'une activité économique à l'autre. Ce facteur réduit l'efficience économique en raison d'une allocation sub-optimale des ressources et risque d'exacerber le phénomène de capitalisation. Cette étude analyse la capitalisation du soutien public dans les loyers et les prix des terres. Elle analyse les conséquences de l'inflation des valeurs patrimoniales et suggère les enseignements à tirer pour l'action publique
Ingénierie touristique
Développement touristique : pas de réussite durable
sans ingénierie de qualité
Groupe:
transfert
12 Juin 200812/06/2008
De: ODIT France
Objet:
s d'une activité économique à l'autre. Ce facteur réduit l'efficience économique en raison d'une allocation sub-optimale des ressources et risque d'exacerber le phénomène de capitalisation. Cette étude analyse la capitalisation du soutien public dans les loyers et les prix des terres. Elle analyse les conséquences de l'inflation des valeurs patrimoniales et suggère les enseignements à tirer pour l'action publique
2008, OCDE, 128 p., 24 €. ― ISBN : 978-92-64-04475-3 ― Réf. 9789264044753
Groupe:
transfert
12 Juin 200812/06/2008
De: Hervé Digne
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personne qualifiée
Remplace:M. Jean-Pierre Courcol
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: François Brouat
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: François Brouat
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2008-06-01"
cessation de fonction
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Marc Boyer
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la Réunion
Groupe:
date_debut="2008-08-18"
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Enjelvin (Françoise), épouse Reviglio
attachée d'administration du ministère de la défense, placée en position de détachement auprès de la société DCNS depuis le
26 avril 2004
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2008-10-01"
réintégration
12 Juin 200812/06/2008
De: François Tillol
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Marie Amanieu
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Melle
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Beloeil (Bernard, Germain)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Coutances, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er septembre 2003
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Dartinet (Michel, Paul, Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Grenoble - Saint-Ismier
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Jamey (Christian, Robert, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts (agence de Vesoul)
Groupe:
date_debut="2008-08-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Hersant (Daniel, Roger, Emile)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration, en disponibilité depuis le
1er octobre 2006
date_debut="2008-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Juin 200812/06/2008
De: Gravereau (Mireille, Claire, Antoinette, Marcelle), épouse Fournier
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration, mise à la disposition du médiateur de la République depuis le
5 novembre 2001
à temps partiel 80 % depuis le
1er mars 2008
date_debut="2008-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Juin 200812/06/2008
De: Vincent (Nicolas, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Pacory, Françoise-Marie Vaisseyre et Jean-Loup Bastide, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Pacory (Michel, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Pacory, Françoise-Marie Vaisseyre et Jean-Loup Bastide, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Philippe Mayol
Objet:
chef d'établissement de la maison centrale d'Arles
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Paul Rivière
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, pour convenances personnelles sur le fondement de l'article 44, alinéa b
date_debut="2008-08-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Paul Garraud
magistrat du premier grade
Objet:
pour exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
date_debut="2007-06-20"
détachement
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Jacques Justome
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2008-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Pierre Heliot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur économiste de la construction à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2008-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Gérard (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe
date_debut="2008-07-01"
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Christophe Levaillant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des écoles des mines de classe exceptionnelle à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2008-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Pierre Aubouin
agent contractuel à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Gustave Paulmier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200812/06/2008
De: Fabrice Tricoire
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Valérie Videau
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Pierre André Roth
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Michel Vergne
Groupe:
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Stéphane Gatto
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes de Guyane
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Paul Lurton
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes de Nord - Pas-de-Calais - Picardie, directeur interdépartemental des affaires maritimes du Pas-de-Calais et de la Somme
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
nomination
12 Juin 200812/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.