12 Août 1998

De:	Tanguy (Yves) président de l'université de Nantes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	Bloch (Daniel) recteur de l'académie de Nantes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	Menoury (Sébastien) président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	d'Acremont (Jean-Noël) président de la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Nazaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	Mustière (Alain) président de la chambre régionale de commerce et d'industrie des Pays de la Loire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	Lacoste (André-Claude) directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	Dumas (Guy) président honoraire de la société Matra MHS
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	Banatre (Jean-Pierre) directeur de l'Institut national de la recherche en informatique et automatique, Rennes IRISA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

nomination

De:	Escoufier (Yves) président de l'université de Montpellier-I
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Chapuisat (Jérôme) recteur de l'académie de Montpellier
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Pujos (Bernard) président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Thérond (André) président de la chambre de commerce et d'industrie d'Alès
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Rudloff (Jean) administrateur de la société Jallatte
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Gille (Yves) président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes - Bagnols - Uzès - Le Vigan
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Fournier (Pascal) directeur des recherches de la société Vetrotex International
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Piquet-Gauthier (Katherine) déléguée régionale du CNRS Ile-de-France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

JORFTEXT000000756569 (source JORF)

De:	Courtois (Jean-Daniel)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="1998-09-23"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000756569 (source JORF)

De:	Cances (Claude)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite inspecteur général des services actifs de la police nationale

date_debut="1998-09-13"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000755976 (source JORF)

De:	Gascoin (Yves)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1999-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000755975 (source JORF)

De:	Baseilhac (Pierre)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1999-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000755974 (source JORF)

De:	Debled (Georges)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1998-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000755973 (source JORF)

De:	Bozonnet (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1998-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000755972 (source JORF)

De:	Brun (Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1998-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000755971 (source JORF)

De:	Guillemin (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1998-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000572875 (source JORF)

De:	Chappelin (Jean-Philippe)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1998-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000572874 (source JORF)

De:	Colombet (Charles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1998-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000572872 (source JORF)

De:	Dournon (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1998-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000572871 (source JORF)

De:	Glad (Pierre)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1998-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000572749 (source JORF)

De:	Parodi (André, Laurent, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonction à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)
Groupe:	École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

date_debut="1998-08-07"
ecole="École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Wallart (Francis) délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Lottin (Alain) président de l'université d'Artois
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Cappelle (Daniel) président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Vincent (Yann) directeur de l'usine Georges-Besse de Douai
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Vandecandelaere (Gaston) président de l'université catholique de Lille
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Seguy (Roger) président de la chambre de commerce et d'industrie de l'arrondissement d'Avesnes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Millerioux (Jean) vice-président de la Fédération nationale de la plasturgie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

De:	Lefebvre (Jean-Jacques) président-directeur général de Fougerolle
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

nomination

JORFTEXT000000572660 (source JORF)

De:	Segond (Christine) contrôleur de 2e classe
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale des douanes de Franche-Comté

nomination

JORFTEXT000000391265 (source JORF)

De:	Errero (Michel)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1998-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000391218 (source JORF)

De:	Bernard (Maurice)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, placé en congé de fin d'activité admis à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1998-09-01"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000391216 (source JORF)

De:	Guesnier (Jean-Paul)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1998-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Scellier (François) président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Lebreton (Claudy) président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Lardeux (André) président du conseil général de Maine-et-Loire
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Humbert (Jean-François) président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Besse (Roger) président du conseil général du Cantal
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Bailly (Dominique) conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Ravassard (Noël) conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Maubert (Henri) vice-président du conseil général de l'Orne
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Libourel (Hubert) vice-président du conseil général de la Lozère
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Jouet (Roger) vice-président du conseil général du Calvados
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Groslambert (Gérard) vice-président du conseil général de la Haute-Marne
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Graglia (Christian) vice-président du conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Geay (Pierre) vice-président du conseil général de la Vendée
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Fortassin (François) président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Etienne (Jean-Claude) président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Dusserre (Jean-Yves) vice-président du conseil général des Hautes-Alpes
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Bourquin (Christian) président du conseil général des Pyrénées-Orientales
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Montfort (Elisabeth) vice-président du conseil régional d'Auvergne
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

JORFTEXT000000390095 (source JORF)

De:	Ravonjison (Serge) officier principal du corps technique et administratif de la marine
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du service d'information et de relations publiques des armées
Groupe:	Service d'information et de relations publiques des armées

nomination

De:	Lhérisson (Fabrice) maître détecteur
Objet:	sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1998 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine classés

inscription

De:	Gloneck (Christophe) lieutenant du service de santé
Objet:	sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1998 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine classés

inscription

De:	Danieau (Emmanuel) enseigne de vaisseau de 1re classe
Objet:	sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1998 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine classés

inscription

De:	Bastien (Jean-Claude) maître fourrier
Objet:	sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1998 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine classés

inscription

De:	Ollivier (Franck, Philippe, Claude, Marie) second maître fourrier
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission

inscription

De:	Havard (Nathalie, Annick, Michèle) second maître transmetteur
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission

inscription

JORFTEXT000000390093 (source JORF)

De:	Lemaitre (Thierry)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:	Président de section de chambre régionale des comptes

date_debut="1998-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000390092 (source JORF)

De:	Nourry (Claude)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="1998-09-18"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000390092 (source JORF)

De:	Morazzani (Jean)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="1998-09-09"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000390092 (source JORF)

De:	Collache (Roland)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="1998-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Colombani (Pascal) directeur de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur général des stratégies industrielles ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Forestier (Christian) recteur de l'académie de Versailles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur général des stratégies industrielles ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Floris (Jean-Pierre) président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Heitz (Jean-François) directeur financier adjoint de Microsoft Corporation
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Ghosn dit Bichara (Carlos) directeur général adjoint de Renault SA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Dehecq (Jean-François) président-directeur général de SANOFI
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Paulet (Marie-Odile) secrétaire confédérale de l'Union des cadres CFDT
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Lauvergeon (Anne) directrice générale adjointe d'Alcatel
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

JORFTEXT000000207214 (source JORF)

De:	Cavallera (Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1998-11-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000207213 (source JORF)

De:	Dupuy (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur des travaux publics de l'Etat

date_debut="1998-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000207212 (source JORF)

De:	Cassiau (Alexandre)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1998-07-11"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000207208 (source JORF)

De:	Guillermin (Pascale)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:	Institut national d'horticulture d'Angers

date_debut="1998-06-15"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000207207 (source JORF)

De:	Vuillermoz (Jean)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Groupe:	Cité de la musique

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000207197 (source JORF)

De:	Criquy (Gérard) inspecteur des douanes
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guyane
Groupe:	Direction régionale des douanes de Guyane

nomination

De:	Ossola notaire à Bergheim
Objet:	La commission d'examen Membres titulaires
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Ohnet notaire à Strasbourg
Objet:	La commission d'examen Membres titulaires
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Gangloff notaire à Florange
Objet:	La commission d'examen Membres titulaires
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Saas notaire à Rémilly
Objet:	La commission d'examen Membres suppléants
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Feurer notaire à Obernal
Objet:	La commission d'examen Membres suppléants
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Beck notaire à Munster
Objet:	La commission d'examen Membres suppléants
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Meyer président de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:	La commission d'examen Président suppléant
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Wiederkehr professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:	La commission d'examen Membres suppléants
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Schott inspecteur principal des impôts à Strasbourg
Objet:	La commission d'examen Membres suppléants
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Hoffbeck président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:	La commission d'examen Président
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Simler professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:	La commission d'examen Membres titulaires
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Gester inspecteur principal des impôts à Strasbourg
Objet:	La commission d'examen Membres titulaires
Groupe:	Commission d'examen

composition

De:	Thoulouze (Daniel) délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Vincent (Maurice) président de l'université Jean-Monnet
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Maquaire (Jean-Pierre) président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	de Maublanc (Henri) président-directeur général du groupe Politel et président de l'Association française de la télématique multimédia
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Fournier (Dominique) vice-président du groupe Exxon Chemical Company
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Fleurot (Olivier) directeur général du groupe Les Echos
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Brunet (Yves) président de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Bercovici (Serge) directeur général de Pechiney - Centre de recherches de Voreppe
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination