13 Mars 2011

De: Jean-Luc LEHMANNE
sous-préfet de Saint-Pierre
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
Groupe:
Société immobilière de La Réunion (SIDR)
conseil_administration
JORFTEXT000023690220(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Francis Rambert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000023690211(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Christophe Vallet
inspecteur général des affaires culturelles, président de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023690209(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Francis Rambert
directeur de l'Institut français d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023690209(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Dominique Lyon
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023690209(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Richard Laganier
professeur des universités à l'université Paris Diderot - Paris-VII, vice-président du conseil scientifique de l'université de Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023690209(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Philippe Gervais-Lambony
professeur des universités à l'université Paris-X - Nanterre, directeur de l'école doctorale 395 « milieux, cultures et sociétés du passé et du présent »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023690209(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Gérard Chomier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023690209(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Muriel Genthon
directrice régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023690209(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Claire SERVANT
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000023690206(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Gilbert PERNIN
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000023690204(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Coton (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Brest
Groupe:
Université de Brest
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023690201(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Chevaleyre (Yann)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-XIII, institut Galilée
Groupe:
Institut Galilée
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023690199(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: LOUVET (Olivier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentant de l'Etat
Remplace:M. BOTREAU-ROUSSEL (Pierre)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000023690187(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: FONTAINE (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentant de l'Etat
Remplace:M. LESAFFRE (Benoît)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000023690187(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: PONS (Pierre, Charles)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
directeur de centre hospitalier universitaire
Remplace:M. MORICE (Yvonnick)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000023690187(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: MORICE (Yvonnick)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Lille, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
directeur de centre hospitalier universitaire
Remplace:M. DELMOTTE (Didier)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000023690187(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Yves Struillou
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de la Cour de cassation
conseiller en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
date_debut="2011-03-18"
duree="cinq ans"
cour_cassation
JORFTEXT000023690181(source JORF)
détachement
13 Mars 201113/03/2011
De: Jean-Pierre HOSS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000023690179(source JORF)
admission
13 Mars 201113/03/2011
De: NICOLAS (Daniel)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guadeloupe
Groupe:
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe
JORFTEXT000023690176(source JORF)
nomination
13 Mars 201113/03/2011
De: Jean-Claude Ruelle
receveur-percepteur du Trésor public, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000023690106(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 201113/03/2011
De: Galdric Ripoull
inspecteur du Trésor public
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000023690106(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 201113/03/2011
De: Thierry Lamour
receveur-percepteur du Trésor public, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000023690106(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 201113/03/2011
De: Sylvie Rauger
receveuse-perceptrice du Trésor public, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000023690106(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 201113/03/2011
De: Laura Pasquier
inspectrice du Trésor public, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000023690106(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 201113/03/2011
De: Thierry SILHOL
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
La commission d'examen
Président suppléant
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Patrice PIN
notaire à Mulhouse
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: André GUTZWILLER
inspecteur principal
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Martial FEURER
notaire à Obernai
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Sabine WAGNER-OLIER
notaire à Bitche
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Estelle NAUDIN
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Jacques MARION
premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
La commission d'examen
Président
Groupe:
Commission d'examen
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Olivier VIX
notaire à Rouffach
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'examen
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Michel STORCK
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'examen
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'examen
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Jean-Marie OHNET
notaire à Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'examen
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: Sophie BAUDUIN
inspectrice principale
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'examen
JORFTEXT000023690084(source JORF)
composition
13 Mars 201113/03/2011