13 Août 1992

De: Planchou (Claude)
inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000724341(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Chazeau-Guibert (Catherine)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000724338(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Thibaudet (Chantal), épouse Bosio
agent administratif au tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
JORFTEXT000000724337(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Roumengous (Arlette)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000724184(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Grognet (Fabienne)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000724183(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Chouan (Alain)
au 3e échelon
Objet:
attachés de 2e classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000724145(source JORF)
titularisation
13 Août 199213/08/1992
De: Pavis (Isabelle)
au 1er échelon
Objet:
attachés de 2e classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
date_debut="1992-01-21"
JORFTEXT000000724145(source JORF)
titularisation
13 Août 199213/08/1992
De: Kergall (Anne)
au 1er échelon
Objet:
attachés de 2e classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
date_debut="1992-01-21"
JORFTEXT000000724145(source JORF)
titularisation
13 Août 199213/08/1992
De: Yolin (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Remplace:M. Pagezy (Roger)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
conseil_administration
JORFTEXT000000724144(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Pitel (Maurice)
inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000541578(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Planchou (Claude)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Pitel (Maurice)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Harvey (François)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Frohard (Jean-Marc)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Finidori (François)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Au titre de l'article 19bis du décret précité
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Clavijo (Edouard)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Belfais (Jean-François)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Roumengous (Arlette)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Grognet (Fabienne)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Colrat (Suzanne)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Blaise (Valérie)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Ducrocq (Dominique)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Chazeau-Guibert (Catherine)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Arnulf (Christine)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000540881(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Talaud (Yves)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Rozenfarb (Bernard)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Ravail (Bruno)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Preiss (Eric)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Pinel (Michel)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Moulette (Patrick)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Marie (Alain)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Lebouteiller (Philippe)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Le Coeur (Martin)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Guillemin (Philippe)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Gras (Alain)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Fisitzky (Eric)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Charnasse (Dominique)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Boue (Michel)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Argiewicz (Michel)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Lannon (Chantal)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Houppert (Brigitte)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Barcella (Brigitte)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Falcoz (Vincent)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
date_debut="1991-12-01"
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Lemaître (Marie-Françoise)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Sauvage (Philippe)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
date_debut="1991-02-21"
JORFTEXT000000359050(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Jean-Pascal Beaufret
Objet:
membre du conseil d'administration du Crédit lyonnais
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Denis Samuel-Lajeunesse
Groupe:
Crédit lyonnais
conseil_administration
JORFTEXT000000359049(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Blaise (Valérie)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000358612(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Paul Dijoud
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Mexique
Remplace:M. Alain Rouquié
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mexique"
JORFTEXT000000358479(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Lamarche-Soubret (Lucette)
greffier au tribunal d'instance de police de Paris
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Chatras
suppleant
JORFTEXT000000358472(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Ducrocq (Dominique)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000358429(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Raymond Duboc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère du budget (service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor)
Groupe:
Agence judiciaire du Trésor
date_debut="1992-11-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000177133(source JORF)
admission
13 Août 199213/08/1992
De: Polomack (Nicole)
agent de service au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Christiaens
JORFTEXT000000177027(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Clavijo (Edouard)
inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000177026(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Harvey (François)
inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000176656(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Arnulf (Christine)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1992-10-16"
JORFTEXT000000176654(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Colrat (Suzanne)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon, à compte du
1er janvier 1992
JORFTEXT000000176653(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Belfais (Jean-François)
inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000176652(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Marie-Joseph (Marlène)
agent administratif au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Promeneur
suppleant
JORFTEXT000000176451(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Martin (Nicole), épouse Thollon
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Marie-Joseph
JORFTEXT000000176451(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Martin (Sylvie), épouse Redonnet
greffier au tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Blasquez
suppleant
JORFTEXT000000176450(source JORF)
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Frohard (Jean-Marc)
inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000176146(source JORF)
promotion
13 Août 199213/08/1992