14 Janvier 1998 - JORFSearch

14 Janvier 1998

De:	Philippe Barbezieux chef du service du financement, des affaires générales et de l'action territoriale
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000753025 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Bernard Legendre
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000753025 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Philippe Faucompré directeur du travail, chef de la mission du contrôle de gestion
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000753025 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Marc Boulanger de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000753025 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Marc Boulanger de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000753025 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Philippe Barbezieux de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000753025 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Noëlle Viel
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000753025 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Damienne Verguin administrateur civil, chef de la mission du développement de l'activité et de l'insertion professionnelle
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Toumi (Kouider)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Maza (Mohamed)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Fakhouri (Christophe)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Drici (Dilmi)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Ben el Kadi (Farouk)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Bacha (Ahmed)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Robbe, née Duong (Dai-Loan)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Quelin, née Kebir-Brisset (Myriam)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Gaidi, née Ivanova (Tatiana)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Chassagne, née Cotutiu (Sorana)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Askari Rankouhi (Nava)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Amarouche, née Brahimi (Chérifa)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000752226 (source JORF)

autorisation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Alpe (Yves) professeur certifié
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:	Académie d'Aix-Marseille

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000752218 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Fayard (Pierre) inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:	Académie d'Aix-Marseille

date_debut="1997-09-01"

JORFTEXT000000752218 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Legardez (Alain) maître de conférences à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille inclus
Objet:	à titre provisoire pendant la durée de son congé de conversion thématique directeur adjoint

date_debut="1997-09-01"
date_fin="1998-02-28"

JORFTEXT000000752218 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Langlois-Meurinne (Robert)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="1998-04-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

JORFTEXT000000752197 (source JORF)

réintégration

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Yves Doutriaux sous-directeur
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000752192 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Luc Asselin de Williencourt conseillers des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000752192 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Anita Limido
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000752192 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Anne Gazeau-Secret
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000752192 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Gérard Allègre chargé de mission
Objet:	chef du bureau du cabinet, à signer dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé
Groupe:	Bureau du cabinet, à signer

JORFTEXT000000569698 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Claude Evain chargé de mission hors classe
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Gérard Perrolet
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Marie Martinel attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Pierre Lafon
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Loup Kuhn chef de service
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Claude Fay conseillers des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Michel Dejaegher secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Michel Berrit conseiller des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Paul Angelier sous-directeur
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Paul Angelier
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Didier Larroque attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux demandes de visa. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Michel Berrit conseiller des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux demandes de visa. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Michel Berrit
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux demandes de visa. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Paul Angelier sous-directeur, et de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux demandes de visa. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Nicole Tramond
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Marie-Ange Mattei agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Christine Grenier secrétaire des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Edwige Tougeron
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux demandes de visa. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Isabelle Royer
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux demandes de visa. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000569697 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Marie (Marie-Christine) adjoint administratif
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon (Eure)
Remplace:	Mme Couasnon (Jacqueline)
Groupe:	Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon (Eure)

date_debut="1998-01-12"

JORFTEXT000000569139 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Deletré (Bruno) inspecteur des finances de 1re classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000569138 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Renaudineau (Pierre) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000569137 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Giami (Anne) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000569136 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Pilkington (Thomas) inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon
Groupe:	Académie de Dijon

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000569135 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Peyron (Christine) maître de conférences
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon
Groupe:	Académie de Dijon

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000569135 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jannot (Bernard) professeur des universités, nommé directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon de
Groupe:	Académie de Dijon

date_debut="1997-09-01"

JORFTEXT000000569135 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Houillon (Anne-Marie) inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie, admise à la retraite
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon de
Groupe:	Académie de Dijon

date_debut="1997-09-01"

JORFTEXT000000569135 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Giraud (Christiane) directeur adjoint du travail de classe normale, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

date_debut="1997-11-01"

JORFTEXT000000569134 (source JORF)

promotion

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Bagarre (Pierre)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire, en congé de fin d'activité
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire, en congé de fin d'activité

date_debut="1998-05-31"
depart_retraite

JORFTEXT000000569132 (source JORF)

radiation

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Langlois (Jacques) maître de conférences
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:	Académie de Caen

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000387782 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Patry (Jean-Pierre) professeur des universités
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:	Académie de Caen

date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000387782 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Mardelle (Patrick) professeur certifié
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000387781 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Geneste (Henri) professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000387781 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Lagoutte (Jean) inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie date de son congé de fin d'activité
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand de
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="1997-09-01"

JORFTEXT000000387781 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Peyre (Gilbert) inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie date de son admission à la retraite
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand de
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="1996-09-03"

JORFTEXT000000387781 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Cottet-Emard (Guy) professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
Groupe:	Académie de Besançon

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000387780 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	TITRE Ier
Objet:	de besoin le comité scientifique et pédagogique fait appel à des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité scientifique et pédagogique fait appel à des personnalités qualifiées

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000387679 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Dumont (Isabelle) secrétaire général du ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:	secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Franche-Comté

date_debut="1997-12-01"

JORFTEXT000000387241 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Bregand (Michel)
Objet:	secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Franche-Comté

date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000387241 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Fenet (Jean-Marc) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000387239 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Garnier (Philippe) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)

JORFTEXT000000387238 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Reveyrand (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)

JORFTEXT000000387237 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Rhim (Renaud) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000387236 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Laval (Jean-Pierre) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000204179 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Camby (Carine) conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	au titre de l'article 44 du décret du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès de la société de production audiovisuelle Image et Compagnie directeur général
Groupe:	Société de production audiovisuelle Image et Compagnie

date_debut="1997-08-18"
duree="trois ans"
cour_comptes

JORFTEXT000000204038 (source JORF)

disponibilité

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Ris (Joseph)
Objet:	Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:	M. Picot (Jean-Paul)
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

JORFTEXT000000204037 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Didier Willot agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Moulin
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Gérard Zaepfel receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Christian Ratel directeur départemental des impôts
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Guy Ramirez administrateur civil
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Yves Nicolas
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Luc Nicolas administrateurs civils
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Paul Holz
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Eric Gastellu attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Pierre Doffin à
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jérôme Chevaillier
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Paul Holz chef de service, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Moulin
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous ordres de mission, actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Jean-Claude Convert administrateur civil, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous ordres de mission, actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Nicole Seligman administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Marie-Ange Santarelli attaché d'administration centrale
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Nicole Quillery
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Nicole Planade
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Nicole Mingone attachés principaux d'administration centrale
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Nicole Dinet
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Anne Blanché agent contractuel
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Isabelle Roux-Trescases administrateur civil
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

De:	Christiane Beauvallet attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous ordres de mission, actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000203994 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1998 14/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.