14 Janvier 1999

De:	Jean-Francis Treffel administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000758569 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Adolphe Colrat
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000758569 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Adolphe Colrat
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000758569 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Laurent Audinet administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000758569 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Colette Desprez administratrice civile, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000758569 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Brigitte Bican attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau des personnels de l'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000758569 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Soler (Francis) architecte
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs en raison de leurs compétences
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000757890 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Paini (Dominique) directeur de la cinémathèque française
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs en raison de leurs compétences
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000757890 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Loyrette (Henri) historien d'art
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs en raison de leurs compétences
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000757890 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Lionni (Pipo) graphiste
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs en raison de leurs compétences
Groupe:	Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000757890 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Ladousse (André) sous-directeur de la programmation et de l'évaluation
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement Suppléants
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000575402 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	La Cognata (Gérard) sous-directeur de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement Suppléants
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000575402 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Saint-Geours (Yves) directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement représentants de l'Etat sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

conseil_administration

JORFTEXT000000575402 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jacquemot (Pierre) directeur du développement et de la coopération technique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement représentants de l'Etat sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

conseil_administration

JORFTEXT000000575402 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	François Moreddu attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-Marc Magda attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-Marie Ballet administrateur civil, chef du bureau des statuts et du management des sapeurs-pompiers, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-Michel Porcher administrateur civil, chef du bureau de coordination opérationnelle de défense et de sécurité civiles, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Christian Poiret administrateur civil, chef du bureau des affaires financières et des questions juridiques
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Alain Perret sous-directeurs
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Ramdane Ouali administrateur civil, chef du bureau des ressources humaines et de la modernisation
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Nicolas Menvielle administrateur civil, chef du bureau de l'équipement, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Patrick Levaye
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-Paul Kihl
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Frédéric Dohet administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Michel Champon
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Christian Poiret
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Christian Poiret
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Ramdane Ouali
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Nicolas Menvielle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Nicolas Menvielle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Gilbert Descombes administrateur civil, chef du bureau des risques bâtimentaires
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-François Daudet attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-Pierre Condemine administrateur civil, chef du bureau de la prévention des crises
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Michel Champon
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Virginie Rouquier attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Dominique Duyck attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Marie-Hélène Desbazeille administratrice civile, chef de la mission d'appui au risque nucléaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	8 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575294 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Dominique Varry administrateur civil, chef du bureau de l'habillement
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	4 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575292 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Gilles Mercier administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles des services de police
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	4 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575292 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Daniel Descamps attaché d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	4 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575292 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Patrick-Charles Darras commissaire principal, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	4 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575292 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Pascal Cohade commissaire principal, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	4 janvier 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000575292 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Rousseau (Vincent)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998) Option commerciale

JORFTEXT000000574668 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Rongeot (Jean)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998) Option commerciale

JORFTEXT000000574668 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Andre (Geoffroy)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998) Option civile

JORFTEXT000000574668 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Chanel (Pascale), épouse Geoffroy
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998) Option commerciale

JORFTEXT000000574668 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Roussel (Bernard)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998)

JORFTEXT000000392779 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Ponroy (Axel)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998)

JORFTEXT000000392779 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Mandon (Christophe)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998)

JORFTEXT000000392779 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Hermeline (Franck)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998)

JORFTEXT000000392779 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Galy (Michel)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998)

JORFTEXT000000392779 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Celeri (Jean-Pierre)
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998)

JORFTEXT000000392779 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Stephan (Sophie), épouse Guillouët
Objet:	à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 modifiée (session de 1998)

JORFTEXT000000392779 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Le Gouic (Michel) directeur adjoint de l'établissement principal du SHOM
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du service hydrographique, et océanographique de la marine Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Coudercy (Laurent) animateur du pôle géomatique, centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jault (Dominique) université Joseph-Fourier, Grenoble
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (université) Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Roussin (Guy) chargé de mission au bureau Agriculture, ressources naturelles et sols
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Boulmer (Jacques) chargé de mission auprès du directeur de département
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du Centre national de la recherche scientifique Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Baudoin (Alain) ingénieur général géographe
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du Centre national d'études spatiales Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Galdéano (Armand) chargé de mission pour les sciences de la Terre
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant de l'Institut national des sciences de l'univers (INSU) Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Institut national des sciences de l'univers (INSU)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Provansal (Mireille) université Aix-Marseille-I
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (recherche) Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Meynadier (Christine) inspecteur des impôts
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du directeur général des impôts Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Bouin (Marie-Noëlle) ingénieur géographe
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant des chercheurs de l'Institut géographique national Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Fourgassié (Alain) chef du bureau Etablissement-missions
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du service hydrographique, et océanographique de la marine Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Rieux (Michel) ingénieur général de l'armement au service technique des technologies
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de la défense Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Goutx (Yves) chef du centre géographique interarmées
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de la défense Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Durand (Jean) directeur du centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Achache (José) Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (recherche) Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000392742 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Deheeger (Jean-Claude) directeur de l'Inventaire forestier national
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Criq (Bernard) directeur divisionnaire
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du directeur général des impôts Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Dubuisson (Bernard) directeur scientifique adjoint du département des sciences pour l'ingénieur
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du Centre national de la recherche scientifique Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Pauc (Gilbert) chef de la division Qualité et traitement d'images spatiales
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du Centre national d'études spatiales Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Fritsch (Emmanuel) ingénieur géographe
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant des chercheurs de l'Institut géographique national Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Vidal (Philippe) directeur scientifique adjoint pour les sciences de la Terre
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant de l'Institut national des sciences de l'univers (INSU) Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Institut national des sciences de l'univers (INSU)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Stamon (Georges) professeur de mathématiques à l'université René-Descartes
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national Au titre des personnalités choisies pour leur compétence dans le domaine des informations géographiques
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Maitre (Henri) professeur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national Au titre des personnalités choisies pour leur compétence dans le domaine des informations géographiques
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Lummaux (Jean-Claude) secrétaire général du Conseil national de l'information géographique
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national Au titre des personnalités choisies pour leur compétence dans le domaine des informations géographiques
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	André (Jean-Claude) ingénieur général de la météorologie
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national Au titre des personnalités choisies pour leur compétence dans le domaine des informations géographiques
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Saint-Julien (Thérèse) université Paris-I
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (université) Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

duree="trois ans"

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Priou (Denis) directeur des études
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant de l'Ecole nationale des sciences géographiques Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) École nationale des sciences géographiques (ENSG)

duree="trois ans"
ecole
suppleant

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Denègre (Jean) directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national représentant de l'Ecole nationale des sciences géographiques Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) École nationale des sciences géographiques (ENSG)

duree="trois ans"
ecole

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Goy (Alain) inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au directeur de la programmation et du développement
Objet:	membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

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nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Rossi (Pier-Luigi) responsable informatique secteur Documentation, ORSTOM
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999) A titre étranger
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Fortin (Jean) premier conseiller, responsable des affaires politiques de la délégation générale du Québec
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999) A titre étranger
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Wabinski (Robert) chef de la division Ressources humaines, logistique et sécurité au Centre national d'études spatiales
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Vrignaud (Bruno) rédacteur, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Socie (Michel) adjoint au haut fonctionnaire de défense, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Rozes (Antoine) cadre, société SCEA-Tarquin
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Rolando-Lapierre (Pierre-Charles) rédacteur, bureau de la coopération du SAEI, ministère de la justice
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Reveillard (Christophe) chercheur, attaché à l'Ecole doctorale mondes contemporains, Sorbonne - Paris-IV
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Pouilhe (Jean-Michel) lieutenant-colonel, chef cellule Monde arabe au CMIDOM, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Piquet (François) capitaine, chef bureau études générales, commandement Service militaire adapté, secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Pilette (Hervé) lieutenant-colonel, officier traitant inspection troupes de marine, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Petronille (Jean) commissaire divisionnaire, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Parmentier (Jean) contrôleur financier près le secrétariat d'Etat à l'outre-mer, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Mouchette (Arnauld) chargé de mission, en disponibilité
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Miailhes (Philippe) lieutenant-colonel de gendarmerie, chargé de mission délégation aux affaires stratégiques, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Maignan (Jean-Claude) adjoint au contrôleur financier, coopération et francophonie, ministère des affaires étrangères
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Levet (Henri) capitaine de frégate, rédacteur en chef de la revue Armées d'aujourd'hui, SIRPA, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Le Roux (Vincent) chef de cabinet du préfet de région Ile-de-France
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Le Bourvellec (Jacques) officier de zone ASEAN à la délégation générale pour l'armement, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Langot (Loïc) commandant, responsable secteur sciences et technologies, délégation aux affaires stratégiques, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Lalanne (Jean) chef de bataillon, officier traitant opérations forces breveté COAT, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jaraud (Alexis) chef d'escadron, officier presse au SIRPA, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Gonzales (Jean-Luc) commissaire de police, SCTIP, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Giroudon (Jean-François) commandant, chef de bureau d'état-major, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Girardet (Christian) lieutenant-colonel, chef du bureau des expositions françaises d'armement à la délégation générale pour l'armement, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Ghiringhelli (Marc) chef de bataillon, officier traitant DPMAT, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Gaye (Magoume) chargé d'études DARES, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Gavouyere (Etienne) capitaine, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Gauttier (Bruno) chef d'escadron, division des relations internationales, direction générale de la gendarmerie nationale, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Garcia (Philippe) lieutenant-colonel, adjoint au chef de la section officiers du bureau arme blindée cavalerie DPMAT, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Francq (Henri) colonel de gendarmerie, chef du service du haut fonctionnaire de défense au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Fournier (Eric) lieutenant-colonel, chef de la cellule d'armée de terre COIA, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Deumie (Bernard) inspecteur général du tourisme, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Cuisinier-Raynal (Jean-Claude) médecin général, directeur de l'Institution nationale des invalides
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Cruciani (Pierre) commissaire de police, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Courbon (Damien) commissaire de police, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Couraye (Hervé) délégué direction internationale, Centre français du commerce extérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Cosset (Bruno) chargé de mission Méditerranée - Moyen-Orient, secrétariat d'Etat à l'industrie
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Cognard (Philippe) rédacteur, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Christophoul (Thierry) responsable activités internationales Retraites, Caisse des dépôts et consignations
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Cassen (Jean) lieutenant-colonel, chef du bureau formation stages à la mission militaire de coopération
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Boubée de Gramont (Patrick) lieutenant-colonel, officier rédacteur, bureau études et coordination à la mission militaire de coopération
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Bonneville (Hugues) commissaire lieutenant-colonel, adjoint au chef du bureau juridique/financier à la mission militaire de coopération
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Bonnet (Romain) traitant géopolitique Maghreb-Machrek, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Bisson (Bruno) capitaine de corvette, rédacteur, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

JORFTEXT000000392740 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Baudat (Thierry) commandant de police, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Villes (Bernadette) chargée de mission, direction de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Rousselin (Monique) administratrice territoriale, conseil général des Hauts-de-Seine
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Preault (Anne-Marie) conseillère technique action sociale, DDASS, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Parrain (Bérénice) rédactrice, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Muckensturm (Sylvie) rédactrice, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Miet (Chantal) secrétaire générale de l'Ecole française d'Extrême-Orient, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Michel (Nicole) chef de section Commission des recours des réfugiés, OFPRA, ministère des affaires étrangères
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Martellosio (Carole) analyste, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Marchand-Antheaume (Martine) déléguée générale de la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM), ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Gave (Sylvia) chargée de mission, délégation générale aux relations internationales, mairie de Paris
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Dusserre (Thérèse) chef du bureau Défense civile et économique à la préfecture du Nord
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Desclaux (Joëlle) capitaine, rédactrice, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	De Montbron (Bénédicte) adjointe au directeur du centre interministériel de traduction SGDN, Premier ministre
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Daufresne (Chantal) chef de la division statistiques-études à l'Office des migrations internationales (OMI), ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Ciavatti (Dominique) chargée de mission auprès du sous-directeur des affaires pénales, direction des affaires criminelles et des grâces, ministère de la justice
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Bouvier-Colle (Marie-Hélène) chercheuse, INSERM
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Blachon (Nathalie) chef de bureau Oman-Jordanie-Bahreïn à la délégation générale pour l'armement, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Bescond (Valérie) chargée d'études, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Bauzerand-Valentini (Frédérique) chargée de comparaisons budgétaires de défense internationale, ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

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admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Ayata (Katiba) chargée de mission auprès du sous-directeur de l'information (politique éditoriale), ministère des affaires étrangères
Objet:	à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

JORFTEXT000000392740 (source JORF)

admission

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	François Zimmermann directeur divisionnaire des impôts
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts. »

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-Baptiste Le Brun sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts. »

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Michel Delattre chef de service, et de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts. »

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Raymond Vernanchet directeurs départementaux des impôts
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-Paul Pecqueux
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Philippe Moutié
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Jean-Baptiste Le Brun sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Alain Janton
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Michel Delattre chef de service, et de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Alain Beuzelin administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget informatique (chapitre 34-95) de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209736 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Henri-Michel Comet directeur des affaires politiques, administratives et financières au ministère de l'outre-mer
Objet:	représentants de l'Etat et membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radiotélévision française pour l'outre-mer
Groupe:	Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer

duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration

JORFTEXT000000209182 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Charles Lantieri sous-directeur à la direction du budget, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	représentants de l'Etat et membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radiotélévision française pour l'outre-mer
Remplace:	M. Bruno Deletre
Groupe:	Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000209182 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Veltz (Pierre) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-01-01"
ecole

JORFTEXT000000209181 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Henri Guillaume professeur des universités
Objet:	inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances"

JORFTEXT000000209180 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Noël de Saint-Pulgent délégué interministériel à la Coupe du monde de fooball de 1998
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France représentants de l'Etat a) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:	Stade de France

conseil_administration

JORFTEXT000000208968 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

De:	Pierre Viaux directeur des sports
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France représentants de l'Etat a) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:	Stade de France

conseil_administration

JORFTEXT000000208968 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1999 14/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

14 Janvier 1999

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