15 Janvier 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Triniol (Jacques, Théophile, Eugène)
Objet:
Samoreau (Seine-et-Marne)
Groupe:
7 janvier 1992 portant transfert d'offices de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000720780(source JORF)
transfert
15 Janvier 199215/01/1992
De: Rideau (Robert)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de l'administration générale et du patrimoine du ministère de la défense
Groupe:
Patrimoine du ministère de la défense
JORFTEXT000000720725(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Coudert (Thierry)
administrateur civil affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1991-11-15"
JORFTEXT000000720694(source JORF)
affectation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Desrichard (Sylvie), épouse Saulnier
greffier au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Ramin
suppleant
JORFTEXT000000709616(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: François (Brigitte), épouse Paolini
adjoint administratif principal au tribunal d'instance de Nyons
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Pascal
JORFTEXT000000709616(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Chirol (Martine)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Merlat
JORFTEXT000000709616(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Chirol (Joëlle), épouse Bardin
agent administratif au tribunal d'instance de Die
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Georget
JORFTEXT000000709616(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Viard (Pierrette)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000709613(source JORF)
promotion
15 Janvier 199215/01/1992
De: Legoux (Alain)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès de la commune de Paris
sous-directeur
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Commune de Paris
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000709612(source JORF)
détachement
15 Janvier 199215/01/1992
De: Barbance (Jean)
administrateur civil à la direction des hôpitaux
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon
Au titre du ministère des affaires sociales, et de l'intégration
Groupe:
Centre médical Les Neiges
conseil_administration
JORFTEXT000000539461(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Ille (Henri)
médecin en chef à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon
Groupe:
Centre médical Les Neiges
conseil_administration
JORFTEXT000000539461(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Haguenauer (Gérald)
médecin général à la direction du service de santé en région militaire de la défense Atlantique, à Bordeaux
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon
Groupe:
Centre médical Les Neiges
conseil_administration
JORFTEXT000000539461(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Liege (Sylvie), épouse Caret
agent administratif au tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Pajot
suppleant
JORFTEXT000000539079(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Danieli (Régine), épouse Da Silva
greffier au tribunal d'instance de Muret
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Roby
suppleant
JORFTEXT000000539079(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Thumser (Cécile), épouse Roby
adjoint administratif au tribunal d'instance de Muret
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Da Silva
JORFTEXT000000539079(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Michel Alaux
Colonel de gendarmerie
Objet:
adjoint au chef du cabinet militaire du Premier ministre
Remplace:M. Jean-Louis Fournaise
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000539078(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Janine Magnier
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="1991-10-01"
professeur
ecole
JORFTEXT000000539077(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Valentini (Noël)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Corse
Remplace:Mme Vannoni (Rosa)
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Corse
date_debut="1991-12-01"
JORFTEXT000000538919(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Philippe Vasseur
député
Objet:
pour 1992 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000538918(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Michel Taupignon
conseiller d'Etat
Objet:
pour 1992 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000538918(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Pierre Forgues
député
Objet:
pour 1992 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000538918(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Jacques Durand
conseiller d'Etat, président
Objet:
pour 1992 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000538918(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 1992 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000538918(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Damay (Sylvie, Gisèle)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000526294(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Morin (Jean-Marc)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget (administration centrale)
chargé de mission
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget (administration centrale)
date_debut="1990-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000526258(source JORF)
détachement
15 Janvier 199215/01/1992
De: Leturque (Michèle)
agent d'administration
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Aisne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Aisne
JORFTEXT000000356591(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Guidoni (Madeleine), épouse Santarelli
magistrat du siège du second grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
rapporteur au Conseil de la concurrence
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="1991-04-11"
JORFTEXT000000356590(source JORF)
détachement
15 Janvier 199215/01/1992
De: Wroblewski (Jean-Michel)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Rouffignac (Christophe)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Fouldrin (Philippe)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Dubusse (Philippe)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Vennat (Chantal)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Prin (Annie)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Loreau (Pascale)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Echalier (France)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Corsetti (Marie-Odile)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Brisou (Chantal)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
à compter de la date indiquée en regard de leurs noms
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000356545(source JORF)
titularisation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Le Coant (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="1992-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000355373(source JORF)
admission
15 Janvier 199215/01/1992
De: Bouvier (Odette)
magistrat du siège du second grade, premier groupe, en disponibilité
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement afin d'être mise à la disposition de la République du Rwanda
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
Ministère de la coopération et du développement afin d'être mise à la disposition de la République du Rwanda
date_debut="1991-11-09"
JORFTEXT000000355343(source JORF)
détachement
15 Janvier 199215/01/1992
De: Viard (Pierrette)
attaché principal d'administration de 2e classe
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000355306(source JORF)
promotion
15 Janvier 199215/01/1992
De: Jean-Baptiste de Foucauld
commissaire au Plan
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000355304(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 199215/01/1992
De: Rabechault (Isabelle), épouse Barriere
Objet:
à Meyssac (Corrèze)
huissier
huissier_residence="Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000344353(source JORF)
transfert
15 Janvier 199215/01/1992
De: Henri Carsalade
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences et
Remplace:M. Hervé Bichat
Groupe:
Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000344317(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Bredon (Carmen)
cadre supérieur de deuxième niveau
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Remplace:M. Ragot (Roger)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175065(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Salaun (Michel, Alain)
Objet:
notaire
Remplace:M. Rabault (Jean, Augustin, Gérard)
notaire
notaire_residence="Lude (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000175063(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Montenot (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
architecte des Bâtiments de France
date_debut="1992-04-04"
depart_retraite
JORFTEXT000000174949(source JORF)
admission
15 Janvier 199215/01/1992
De: Dumuis (François)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000161318(source JORF)
détachement
15 Janvier 199215/01/1992
De: Etienne Beguin
notaire
Saint-Julien-de-Vouvantes (Loire-Atlantique)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000161317(source JORF)
désignation
15 Janvier 199215/01/1992
De: Vergnaud (Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Moisdon-la-Rivière (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000161317(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 199215/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.