15 Août 2008 - JORFSearch

membres du comité de validation des recommandations de bonnes pratiques professionnelles

président du comité de validation des recommanda tions de bonnes pratiques professionnelles

vice-président de la commission d'évaluation des actes professionnels

membres de la commission d'évaluation des actes professionnels

Membres nouvellement nommés

membres de la commission d'évaluation des actes professionnels

Membres nouvellement nommés

membres de la commission d'évaluation des actes professionnels

Membres nouvellement nommés

membres de la commission d'évaluation des actes professionnels

Membres nouvellement nommés

membres de la commission d'évaluation des actes professionnels

Membres nouvellement nommés

membres de la commission d'évaluation des actes professionnels

Membres nouvellement nommés

membres de la commission d'évaluation des actes professionnels

Membres nouvellement nommés

membres de la commission d'évaluation des actes professionnels

Membres nouvellement nommés

vice-présidents de la commission d'évaluation économique et de santé publique

membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique

vice-présidents de la commission d'évaluation économique et de santé publique

membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique

présidente de la commission d'évaluation économique et de santé publique

représentant des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

pharmacien contractuel

inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

chef du département inspection des produits pharmaceu tiques et cosmétiques à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

de plein droit dans son corps d'origine

à la mise à disposition

4.2. Reprise d'ancienneté et assimilation de service Lors de l'intégration, le fonctionnaire conserve l'ancienneté d'échelon acquise durant la période de détachement

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Orne

membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2007-2008

représentant le directeur de l'école des hautes études en santé publique

membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2007-2008

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne

membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2007-2008

représentant le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2007-2008

représentant le directeur général de la santé

membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2007-2008

ingénieur du génie sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Isère

membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2007-2008

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat UNSA

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat SUD Travail

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CGT

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CFDT

inspecteur général des affaires sociales

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

chef de la division de la politique immobilière à la sous-direction des services généraux et de l'immobilier de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CGT

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CGT

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CFDT

chargée de mission auprès du chef de service de la direction de la sécurité sociale

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales à la direction de la recherche, des études, de l'évolution et des statistiques

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

adjointe au chef de bureau des conditions de travail et des poli tiques d'action sociale

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

ou par l'un de ses représentants

membres du comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat UNSA

ingénieur hygiène et sécurité

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat UNSA

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat SUD Travail

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CGT

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CGT

sous-directeur des statuts et du développement professionnel et social de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

sous-directeur des services généraux et de l'immobilier

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

inspecteur général des affaires sociales

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat UNSA

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat UNSA

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CGT

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CFDT

représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

Sur désignation du syndicat CFDT

adjointe au sous-directeur des affaires générales à la direction de l'hospi talisation et de l'organisation des soins

représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale par intérim, B. GUÉNEAU-CASTILLA

À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 20 JUIN 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Besançon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale par intérim, B. GUÉNEAU-CASTILLA

À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 20 JUIN 2008

Pédiatrie néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale par intérim, B. GUÉNEAU-CASTILLA

À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 20 JUIN 2008

Génétique médicale

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale par intérim, B. GUÉNEAU-CASTILLA

À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 20 JUIN 2008

Gynécologue-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale par intérim, B. GUÉNEAU-CASTILLA

À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 20 JUIN 2008

François-Pierre-André Nobili

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale par intérim, B. GUÉNEAU-CASTILLA

À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 20 JUIN 2008

Echographie du fœtus

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale par intérim, B. GUÉNEAU-CASTILLA

À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 20 JUIN 2008