16 Janvier 2016

De: François-Michel Lambert
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: Laurence Abeille
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: Paul Molac
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: Michèle Bonneton
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: Jean-Louis Roumégas
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: Barbara Pompili
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: Isabelle Attard
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: François de Rugy
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
désignation
16 Janvier 201616/01/2016
De: François de Rugy
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016
De: Jean-Louis Roumégas
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016
De: Barbara Pompili
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016
De: Isabelle Attard
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016
De: Laurence Abeille
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016
De: Paul Molac
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016
De: Michèle Bonneton
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000031845013(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201616/01/2016
De: Pierre Pelouzet
Objet:
médiateur des entreprises, placé auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
duree="trois ans"
JORFTEXT000031844854(source JORF)
nomination
16 Janvier 201616/01/2016
De: Patrick Stefanini
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2015-12-18"
date_fin="2019-09-11"
JORFTEXT000031844847(source JORF)
détachement
16 Janvier 201616/01/2016
De: Odile Piérart
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-08-05"
depart_retraite
JORFTEXT000031844844(source JORF)
admission
16 Janvier 201616/01/2016
De: Alain Séré
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2016-05-08"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000031844841(source JORF)
admission
16 Janvier 201616/01/2016
De: Marc BUISSART
Objet:
par recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2016-06-13"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
JORFTEXT000031844839(source JORF)
admission
16 Janvier 201616/01/2016
De: Pernot-Burckel (Valérie)
sous-directrice des affaires juridiques à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère chargé des transports
titulaire
Remplace:Mme Orus (Sandra)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
JORFTEXT000031844836(source JORF)
nomination
16 Janvier 201616/01/2016
De: Xavier MAROTEL
administrateur civil, adjoint à la cheffe du bureau de l'encadrement supérieur
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement supérieur
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000031844615(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201616/01/2016
De: Xavier MAROTEL
administrateur civil, adjoint à la cheffe du bureau de l'encadrement supérieur
Objet:
au nom de la ministre chargée de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement supérieur
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
autorite_delegation="Ministre chargée de la fonction publique"
JORFTEXT000031844615(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201616/01/2016
De: Catherine Rechenmann
directrice de recherche
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'INSB, en charge de la thématique «
Groupe:
Direction scientifique de l'INSB, en charge de la thématique «
date_debut="2016-01-01"
DEC152924DAJ(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201616/01/2016
De: JeanMaurice Dura
directeur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSB, en charge de la thématique « Biologie cellulaire, Développement, Evolution »
Groupe:
Direction scientifique de l'INSB, en charge de la thématique « Biologie cellulaire, Développement, Evolution »
date_debut="2016-01-01"
DEC152923DAJ(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201616/01/2016
De: Florence Noble
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'INSB, en charge de la thématique « Pharmacologie, bioingénierie, imagerie et biotechnologie »
Groupe:
Direction scientifique de l'INSB, en charge de la thématique « Pharmacologie, bioingénierie, imagerie et biotechnologie »
date_debut="2016-01-01"
DEC152920DAJ(source BOCNRS)
renouvellement
16 Janvier 201616/01/2016
De: Laurent Guillopé
Professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences Mathématique et de leurs interactions, du 1er janvier au
31 décembre 2016
Sa mission a pour objet la formation
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences Mathématique et de leurs interactions, du 1er janvier au
DEC152846INSMI(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201616/01/2016
De: Olivier Goubet
professeur des Universités
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences Mathématiques et de leurs interactions, du 1er janvier au
31 décembre 2016
Sa mission a pour objet le suivi des relations avec les Alliances
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences Mathématiques et de leurs interactions, du 1er janvier au
DEC152765INSMI(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201616/01/2016