16 Mai 1993

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De: Ludovic de Montille
inspecteur des finances à la direction du Trésor au ministère de l'économie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Remplace:M. Dov Zerah
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
16 Mai 199316/05/1993
De: Michel Pébereau
Objet:
membre du conseil d'administration de la Banque nationale de Paris
personnalité qualifiée dans les conditions prévues au 2° du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Remplace:M. René Thomas
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Dessis (Claude)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Restauration - froid industriel
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Martin (Dominique)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Etchebarne (Marc)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Pétrole
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Merat (Olivier)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Le Chenechal (Didier)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Raud (Christian)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Rabehanta (Marcel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Martin (Marcel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Magnino (Marc)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Lebiez (Alain)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Lebas (Denis)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Kersauson (Gildas)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Flegeau (Pascal)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Cariou (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Bisson (Laurent)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Barsotti (Jean-François)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Auvray (Gilles)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: André (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Ambrosini (Yves)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Laporte (Yves)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Mécanique d'armement
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Cazenave (Laurent)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Mécanique d'armement
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Pillet (Jean-Noël)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Ingénieur du son
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Monserat (André)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Ingénieur directeur de production audiovisuelle
Groupe:
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Didiot (Francis)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Ingénieur de la vision
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Lardon (Robert)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Hygiène et sécurité du travail
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Bourboin (Yvon)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Génie civil
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Balay (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Génie civil
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Sanson (Lionel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Richard (Jean-François)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Renoux (Alain)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Pondaven (Bernard)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Perrin (Gérard)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Mauguen (Eric)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Marche (Denis)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Leblin (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Leal (Thierry)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Jezequel (Roland)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Guerrand (Philippe)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Courset (Hubert)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Busquet (Christian)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Breuil (Patrick)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Electronique
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Motyl (Pascal)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Constructions aéronautiques
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Macarez (Philippe)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Constructions aéronautiques
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Hellec (Bertrand)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Constructions aéronautiques
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Bichot (Alain)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Constructions aéronautiques
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Vourch (Jean-Paul)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Chimie - minéraux - poudres
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Kerouedan (Henri)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Chimie - minéraux - poudres
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Féménia (Christian)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Chimie - minéraux - poudres
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Ferrua (Pierre)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Chimie - minéraux - poudres
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Villedieu (Jean-François)
qui ne relève pas d'un service du ministère de la défense, et de
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
La nomination de
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Pax (Philippe)
(militaire) prendra effet
à compter de la date de leur prise de fonctions
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
La nomination de
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Souhard (Pascal)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Lozach (Thierry)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Guivarch (Patrice)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Filoni (Didier)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Ardouin (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Mabire (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Léon (Patrick)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Jaouen (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Grall (Thierry)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Evanno (Pierre-Louis)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Dessert (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Coatanoan (Bruno)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Audrain (Luc)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Bigorgne (Jean-Paul)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Ingénieur du son
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Borot (François)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Ingénieur directeur de production audiovisuelle
Groupe:
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Uzan (David)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Hygiène et sécurité du travail
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Pax (Philippe)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Hygiène et sécurité du travail
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Maligner (Daniel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Hygiène et sécurité du travail
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Drouet (Patrick)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Hygiène et sécurité du travail
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Lacreuse (Gilles)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Chimie - minéraux - poudres
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Roue (Pascal)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Jaffre (Paul)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Faust (Eric)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Carpentier (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Valladon (Patrick)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Concours interne Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Philbert (Thierry)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Concours interne Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Faizandaz (Gilles)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Concours interne Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Villedieu (Jean-François)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Concours externe Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Ferreira (Filipe)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Concours externe Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Gicquel (Joëlle)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Chimie
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Bouteiller (Jeanine)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Chimie
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Mesmain (Isabelle)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Chimie - minéraux - poudres
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Gamblin (Micheline)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Restauration - froid industriel
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Pechoux (Chantal)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Vavon (Patricia)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Hygiène et sécurité du travail
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Tremege (Chantal)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Coatanoan (Claudine)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Le Fur (Catherine)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Concours interne Spécialité Analyste
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Chassagnard (Jean)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
sous-prefet
détachement
16 Mai 199316/05/1993
De: Christian Didier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sousdirection des pensions de la direction générale des finances et du contrôle de gestion du ministère de l'éducation nationale
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
16 Mai 199316/05/1993
De: Pierre Larmet
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des retenues et cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
16 Mai 199316/05/1993
De: Jean-Claude Auvinet
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et des réversions
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
16 Mai 199316/05/1993
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la liquidation des pensions
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
16 Mai 199316/05/1993
De: Laranjo (Pierre, Lucien)
Objet:
à compter de la date de signature dudit décret, dans le droit au port de la médaille militaire et, en conséquence, relevé de l'interdiction du droit de porter toute décoration française ou étrangère ressortissant à la grande chancellerie
Groupe:
réintégration
16 Mai 199316/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.