16 Décembre 1990

De: Christian Toussaint
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Michel Schneckenburger
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Alain Pocholle
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Hubert Carles
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bernard Porte
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jean-Louis Petriat
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jacques Fabre
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Paul Emaer
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Yves Cousquer
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bernard Attali
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Pierre Hilaire
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Claude Martinand
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bruno Lasserre
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: André Darrigrand
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Michel Suveg
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
Sur proposition du ministre chargé de la communication
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jean-Claude Trichet
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Sylviane Rigobert
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Marie-Claire Mazas
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jacqueline Guichard
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Hélène Ploix
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Couture (Pierre-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
La Poste
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000719002(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Claude Chéreau
directeur de la production et des échanges
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
JORFTEXT000000719001(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 199016/12/1990
De: Gilbert Defaix
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000719001(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 199016/12/1990
De: Dominique Babin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000719001(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 199016/12/1990
De: Vergnolle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des organisations
professionnelles et syndicales
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000535884(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Prost (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes dans le domaine de la population ou
dans des domaines voisins
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000535884(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Georges (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes dans le domaine de la population ou
dans des domaines voisins
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000535884(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bensa (Alban)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes dans le domaine de la population ou
dans des domaines voisins
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000535884(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bonnafoux (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000535884(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Martin (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des organisations
professionnelles et syndicales
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000535884(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Marotte (Noëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000535884(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Gondrand (Marie-Louise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance d'Albertville chargé du service du tribunal d'instance de Moûtiers
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Albertville chargé du service du tribunal d'instance de Moûtiers
date_debut="1991-01-01"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Moûtiers"
depart_retraite
JORFTEXT000000535883(source JORF)
admission
16 Décembre 199016/12/1990
De: Roland Saint-Criq
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Pierre Musso
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: René Grincourt
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jean-Marie Calvet
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Michel Bouley
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Marcel Roulet
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Patrick Ponsolle
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Francis Lorentz
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jacques-Louis Lions
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Eric Hayat
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Elie Cohen
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Gilbert Carrère
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Daniel Bouton
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bernard Rautureau
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: André Darrigrand
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: André-Michel Besse
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
Sur proposition du ministre chargé de la communication
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Didier Lombard
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bernadette Henry
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Yvonne Goanec
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
représentants du personnel
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jacqueline Lucas
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Ariane Obolensky
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000535881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Rouizzi (Mehdi)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Oubechou (Djamel)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Mokadem (Yacin)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Meliani (Abdelaziz)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Madani (Hadj)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Leveau (Rémy)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Lesourd (Jean-Claude)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Horville (Serge)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Djouad (Abdelkader)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Djera (Slimane)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bouamama (Ali)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bentaleb (Abdelkader)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Touahria (Rachida)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Bouregba (Houria)
Objet:
membres de la mission de réflexion sur les harkis
Groupe:
Mission de réflexion sur les harkis
JORFTEXT000000353222(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Couture (Pierre-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de France Télécom
Groupe:
France Télécom
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000353221(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Husson (Philippe)
directeur des archives et de la documentation
Objet:
au titre des personnalités extérieures à l'école siégeant au conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
École nationale du patrimoine
duree="trois ans"
ecole="École siégeant au Conseil scientifique de l'École nationale du patrimoine"
JORFTEXT000000353220(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Tenneson (Philippe)
directeur de l'administration générale
Objet:
au titre des personnalités extérieures à l'école siégeant au conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
École nationale du patrimoine
duree="trois ans"
ecole="École siégeant au Conseil scientifique de l'École nationale du patrimoine"
JORFTEXT000000353220(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Pomey (Patrice)
directeur de recherche à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
au titre des personnalités extérieures à l'école siégeant au conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Sur proposition du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="trois ans"
ecole="École siégeant au Conseil scientifique de l'École nationale du patrimoine"
JORFTEXT000000353220(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Poulle (Emmanuel)
directeur
Objet:
au titre des personnalités extérieures à l'école siégeant au conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Sur proposition du conseil scientifique de l'Ecole des chartes
Groupe:
École nationale du patrimoine
duree="trois ans"
ecole="École siégeant au Conseil scientifique de l'École nationale du patrimoine"
JORFTEXT000000353220(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Guenee (Bernard)
président de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
au titre des personnalités extérieures à l'école siégeant au conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Sur proposition de l'Institut de France
Groupe:
École nationale du patrimoine
duree="trois ans"
ecole="École siégeant au Conseil scientifique de l'École nationale du patrimoine"
JORFTEXT000000353220(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Rabreau (Daniel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
au titre des personnalités extérieures à l'école siégeant au conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
École nationale du patrimoine
duree="trois ans"
ecole="École siégeant au Conseil scientifique de l'École nationale du patrimoine"
JORFTEXT000000353220(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Le Goff (Jacques)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
au titre des personnalités extérieures à l'école siégeant au conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
École nationale du patrimoine
duree="trois ans"
ecole="École siégeant au Conseil scientifique de l'École nationale du patrimoine"
JORFTEXT000000353220(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Picquenard (Thérèse)
directeur des études
Objet:
au titre des personnalités extérieures à l'école siégeant au conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Sur proposition du conseil des études de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
duree="trois ans"
ecole="École siégeant au Conseil scientifique de l'École nationale du patrimoine"
JORFTEXT000000353220(source JORF)
nomination
16 Décembre 199016/12/1990