21 Mars 2017

JORFTEXT000034228390 (source JORF)

De:	Soraya ALLAM HERNANDEZ
Objet:	conseillère presse et communication au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville

date_debut="2017-03-07"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Fabien SENECHAL architecte des bâtiments de France, unité départementale de l'architecture et du patrimoine du Finistère
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 1° Au titre des membres désignés par le ministre chargé de la culture
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	David GUIFFARD conseiller pour les arts plastiques de la région Normandie
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 1° Au titre des membres désignés par le ministre chargé de la culture
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Sylvie LE CLECH directrice régionale des affaires culturelles de la région Centre
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 1° Au titre des membres désignés par le ministre chargé de la culture
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Corinne GAMBI conseillère pour les arts plastiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 1° Au titre des membres désignés par le ministre chargé de la culture
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Blandine CHAVANNE conservatrice générale du patrimoine, sous-directrice de la politique des musées
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 1° Au titre des membres désignés par le ministre chargé de la culture
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Hugo VITRANI critique d'art
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Stéphane THIDET artiste
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Etienne BERNARD directeur du centre d'art La Passerelle, à Brest
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Elisabeth LEMERCIER architecte
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Sylvie BLOCHER artiste
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

De:	Isabelle ALFONSI galeriste
Objet:	membres du Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques 2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national des œuvres d'art dans l'espace public dans le domaine des arts plastiques

nomination

JORFTEXT000034228383 (source JORF)

De:	Yann LE GOFF
Objet:	conseiller police

date_debut="2017-03-20"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Michel Amiel
Objet:	membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger et du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales relevant du conseil d'administration de l'Agence française de développement représentant de l'Etat
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

JORFTEXT000034228381 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000034228378 (source JORF)

De:	Barad (Marie-José) conseillère technique de service social des administrations de l'Etat placée en position de disponibilité
Objet:	des cadres
Groupe:	Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat

radiation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	PEGORETTI (Kelly Regina) épouse BARUTEAU
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne

JORFTEXT000034228373 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	ABEELUCK (Nadish Aslesh)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne

JORFTEXT000034228370 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	DIA (Aliou Amadou)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	NGES (Dieudonné Yong)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	DAOUD CREMA (Michel)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	AGGOUR (Mohamed) au Caire (Egypte)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	CHABCHOUB (Habib)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	ABOU ROUMYAH (Samer)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	BERRAF (Mohamed)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	ONDELE NGOLI (Anicet Francis)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	DONZO (Mamadou Saliou)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	MAMUENE DIA LAMBI (Joseph)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	BOUTARFA (Yasmine Kahina), épouse BOUMBAR
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	NANKAM WOUANKO (Christelle Michèle)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	DIAS MARRA (Monica)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	NUTUBE NTOKO (Yvette Elisabeth), épouse BACHELET
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	CHENNOUFI (Meriem), épouse COULLET
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	MEROUANI (Naïma), épouse CHERGUI
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	ROSANO ESQUIERA (Gisel Ameli), épouse Danail
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

autorisation

date_debut="2017-03-13"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

De:	Emilie GIMENEZ
Objet:	cheffe de cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

JORFTEXT000034228363 (source JORF)

nomination

date_debut="2017-03-13"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

De:	Myriam BOUALI
Objet:	cheffe de cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

JORFTEXT000034228363 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Eric Servat
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Etienne Paul
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Gilles Grandjean
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Pierre Frankhauser
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Michel Dimou
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Jerôme Chave
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Nicolas Arnaud
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Julie Ruiz
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Valérie Mazza
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Corinne Leyval
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Marianne Cerf
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Bénédicte Bucher
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Gudrun Bornette
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

De:	Valérie Archambault
Objet:	membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture personnalités scientifiques extérieures à l'institut choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

nomination

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"

De:	Emilie GIMENEZ cheffe de cabinet
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000034228231 (source JORF)

délégation de signature