22 Mai 2001


De: Alain Guibe
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Manche
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Manche
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000757208(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Rachid Boumaza
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000757207(source JORF)
titularisation
22 Mai 200122/05/2001
De: Dubois (François)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Forté (Thierry)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Zarragoza (Hélène)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Ivanoff (Nicole)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Froger (Chantal)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commissison de classification représentant les pouvoirs publics
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Dupuy (Anne)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commissison de classification représentant les pouvoirs publics
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Marty (Etienne)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Duphil (Serge)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Virenque (Antoine)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commissison de classification représentant les pouvoirs publics
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Mazodier (Myriem)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commissison de classification représentant les pouvoirs publics
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000757206(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Metz (Jean-Pierre, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bitche (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000757205(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Bouthier (Christine, Marie, Aimée, Camille)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel Gallut et Pierre Lembo, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000757204(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Sersen (François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villerupt (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000757203(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Pierre Nicolas
directeur départemental du Finistère
Objet:
directeur départemental du Nord, à Lille
Groupe:
Direction départementale du Nord, à Lille
date_debut="2001-04-02"
JORFTEXT000000757171(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Martine Marigeaud
administratrice civile hors classe à la direction du budget
Objet:
représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Remplace:M. Charles Lantiéri
Groupe:
Agence France-Presse
conseil_administration
JORFTEXT000000580217(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Norbert Lucas
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
date_debut="2001-05-09"
JORFTEXT000000579837(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Pascal Arne
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er janvier 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000579800(source JORF)
titularisation
22 Mai 200122/05/2001
De: Laurent (Paul, Frédéric)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000579006(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Laurent (Olivier, Henry, Frédéric, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000579006(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Laurent (Paul, Frédéric)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000579006(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Poissonnier (Dominique, Marie, Jacques, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Delacourt, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000579005(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Vialelle (Laurent, Jean-Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Albi (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000579004(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Merle-Beral (Nicolas, Frédéric, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Albi (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000579004(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Vialelle (Laurent, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Albi (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000579004(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Coudiere (Frédéric, Aloïs)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Laques et David Olaya, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fumel (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000579003(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Olaya (David)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Laques et David Olaya, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fumel (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000579003(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Vanluydt (Julien, Antoine, François)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Coudiere (Frédéric, Aloïs)
huissier
huissier_residence="Nozay (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000579002(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Jean-Raphaël Alventosa
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Rolande Ruellan
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000579001(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Louis Losson
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Fédération générale des mines et de la métallurgie, union fédérale CFDT
Remplace:M. Jean-Marie Smentek
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000579000(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Attimont (Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Attimont et Marie-Thérèse Marchais, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Plessé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000392286(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Renassia (Robert, Benjamin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Franck Amram et Robert Renassia, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000392285(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: de Forcade la Roquette (Yves, Marie, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Catherine Dailly et François Ceccaldi, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sèvres (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000392284(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Dailly (Catherine, Jeanne, Marianne, Janine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Catherine Dailly et François Ceccaldi, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Sèvres (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000392284(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Olaya (David)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Hivonnait et Nicolas Merle-Beral, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castres (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000392283(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Merle-Beral (Nicolas, Frédéric, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Hivonnait et Nicolas Merle-Beral, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Castres (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000392283(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Andrieux (Roger)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre des membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique
pour la durée du mandat restant à courir des personnes qu'elles remplacent
Membre suppléant
Remplace:M. Boujenah (Paul)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000391525(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Palluel (Christine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre des membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique
pour la durée du mandat restant à courir des personnes qu'elles remplacent
Membre titulaire
Remplace:M. Missonnier (Marc)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000391525(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Scherrer (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Paquin (Lionel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Magnien (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Iung (Nicolas)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Houdebine (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Hada (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Delavelle (Stéphane)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Cohen-Solal (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Berjot (Vincent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Benaroya (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Schuhl (Pierrette)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Rougerie (Catherine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Rascol (Odile)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Olier (Lucile)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Lagarenne (Christine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Flipo (Anne)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Duchene (Sandrine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Chambaz (Christine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Braun (Isabelle)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Bonnans (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062(source JORF)
inscription
22 Mai 200122/05/2001
De: Jacky Richard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000214164(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Gilbert Santel
Objet:
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000214164(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Xavier Hirardot
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000214163(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Richard Dessagne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-08-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000214162(source JORF)
admission
22 Mai 200122/05/2001
De: Duforets (Frédéric, Jean, Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Coronat, François-Eric Rodier et Myrtille Rebert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Eybens (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000214161(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Coronat (Henri, Louis, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Coronat, François-Eric Rodier et Myrtille Rebert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Eybens (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000214161(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Malardé (Bertrand, René, Julien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Claude Ortola, Bernard Gola et Laurence Fraumont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Louis (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000214160(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Fraumont (Laurence), épouse Bigotta
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Claude Ortola, Bernard Gola et Laurence Fraumont, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Louis (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000214160(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 200122/05/2001
De: Renassia (Robert, Benjamin)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Mathonnet (Jean-Claude, Yves, Désiré, Marie)
huissier
huissier_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000214159(source JORF)
nomination
22 Mai 200122/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.