23 Février 2003

De: Thomas Devedjian
administrateur civil, en poste au bureau « énergie, télécommunications et matières premières » à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Ludovic Senecaut
Groupe:
Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000783885(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Roussel (Stéphane, Alexis, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Guillard (Arnaud, Louis, Alain, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Corvez (Yvan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Mardon (Juliana)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Castore (Lydie, Rosemarie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Brunet (Laura, Madeleine, Christiane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Brunel (Catherine, Marie-Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Albin (Delphine, Blanche, Anne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Zorzit (Stéphane, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Beauvillain (Aymeric, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Savary (Sophie, Daniel, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Robine (Elodie, Marie, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Robert (Mélanie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Lambert (Sophie, Virginie, Clémence)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Villemin (Philippe, Pierre, Théodore)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Prat (Alexandre, Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Pouzoulet (Yannick, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Mehnane (Mehdi)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Maréchal (Jean-Philippe, Pierre, Guy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Maenner (Grégory)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Litaudon (Stéphane, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Julien (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Helleringer (François, Aloïse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Ferré (Vincent, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Deloffre (Alexandre, Armand)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Delinselle (Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Borderie (Benoît)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bay (Vincent, Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Zoll (Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Persico (Raphaëlle, Marie, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Mourot (Isabelle, Patricia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Liniger (Lise, Marcelle, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Linares (Claudia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Lerat (Hélène, Olga, Andréa, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Huber (Aude, Josépha, Rose)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Epp (Paul-Robert, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Riaux (Yves, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Duhaut (Sébastien, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Robert (Dominique, François, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Payet (Yanne, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Dancuo (Branco)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Virgo (Anthony, Maurice, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Sénégas (Olivier, Claude, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Stein (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Spettel (Jérôme, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Sellitto (David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Rousseau (Michael, Anthony, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Rives (Bertrand, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Riou (Erwan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Ragnes (Pierre, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Precausta (Florian, Paul, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Peyrat (Damien, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Pessonnier (Loïc, Damien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Michelot (Xavier, Régis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Micard (Vincent, Marie, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Maire (Jean-Noël, Marcel, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Latreche (Nadir)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Kradra (Fabien, Joseph, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Khouidmi (Kadda)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Janody (Thomas, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Fontaine (Jean-Yannick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Dubanchet (Yohan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Debellefontaine (Olivier, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: De Terrasson de Montleau (Alain, François, Jean, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Dachy (Sébastien, Louis, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Chambon (Mathieu, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bosserelle (Stéphane, Laurent, Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bergerot (Aymeric, Roger, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Beauchef (Sébastien, Jean, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bacconnier (Charly, Josélito)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Vincent (Laure, Florence, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Tonnelier (Kathy, Monique, Solange)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Poupon (Catherine, Anne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Perrotolo (Emmanuelle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Perrier (Sandrine, Christelle, Julia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Milliard (Vanessa)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Liberati (Audrey, Lydie, Catherine, Eliane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Le Paire (Mathilde, Marie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Le Cadre (Ludivine, Marie, Christine, Pauline, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Lamouret (Anne, Clotilde)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Gomas (Christelle, Annie, Marguerite, Gisèle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Dimirdjian (Virginie, Lucienne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Denonin (Gwénaëlle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Cid (Sara)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bocquet (Séverine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Blavec (Véronique, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Blanco (Annaïck, Maryvonne, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Azar (Mélina)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Auquier (Aurélie, Joëlle, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Ainardi (Emilie, Clémentine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bergonzoli (David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bednarowicz (Dave, Richard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Lazare (Jean-Michel, Marc, Raoul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Julien (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Thierry Klinger
préfet
Objet:
directeur général de l'alimentation
Remplace:Mme Catherine Geslain-Lanéelle
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000783286(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Thomas Devedjian
administrateur civil, en poste au bureau « énergie, télécommunications et matières premières » à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Ludovic Senecaut
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000783285(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Jean-Pierre Guardiola
administrateur civil hors classe, sous-directeur de l'administration des étrangers (direction de la police générale) à la préfecture de police
Objet:
sous-directeur des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer) au ministère de l'outre-mer
Groupe:
Sous-direction des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer) au ministère de l'outre-mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000601171(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Ropiquet (Maurice)
Objet:
à l'honorariat
Somme
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Cotel (Guy)
Objet:
à l'honorariat
Somme
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Roche (Robert)
Objet:
à l'honorariat
Seine-et-Marne
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Poilvet (Rémy)
Objet:
à l'honorariat
Seine-Maritime
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Mouterde (Jacques)
Objet:
à l'honorariat
Saône-et-Loire
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Rigot (Jacques)
Objet:
à l'honorariat
Rhône
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Mojon (Jean-Marie)
Objet:
à l'honorariat
Rhône
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Riffet (Jean)
Objet:
à l'honorariat
Indre
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Rabaud (Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Haute-Vienne
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Medous (Jean)
Objet:
à l'honorariat
Haute-Garonne
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Sarran (Raymond)
Objet:
à l'honorariat
Gard
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Bonnet (Marcel)
Objet:
à l'honorariat
Gard
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Tricon (Jean-Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Drôme
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Aubert-Couturier (Jean)
Objet:
à l'honorariat
Drôme
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Saujot (Jean-Jacques)
Objet:
à l'honorariat
Cher
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Mativon (Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Cher
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Delesgues (Gérard)
Objet:
à l'honorariat
Cher
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Serusier (Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Aisne
JORFTEXT000000601170(source JORF)
admission
23 Février 200323/02/2003
De: Thomas Devedjian
administrateur civil, en poste au bureau « énergie, télécommunications et matières premières » à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration des Charbonnages de France (CDF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Ludovic Senecaut
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000601169(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Servoles (Gaston)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Seroin (Jean-Pierre)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Seneclauze (Jean)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Sainsot (Yves)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Rolando (Thierry)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Poli (Claude)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Palma (Jean-Marie)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Méliani (Aziz)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Méfret (Paul)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Mebrek (Mohamed)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Makabrou (Khemissi)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Le Solleu (Claude)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Kheliff (Rabah)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Kafi (Messaoud)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Hérouali (Abdelkader)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Guélatti (Tayeb)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Faivre (Maurice)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Eisenchteter (Maurice)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Cépi (Jean)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Chieb-Bouarès (Hocine)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Boumaraf (Amar)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Boualam (Ahmed)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Benedetti (Gérard)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bellifa (Lakhdar)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Beladj (Mohamed)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Augarde (Jacques)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Arfi (Hacène)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Nouvion (Philippe)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
Vice-présidents
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Azni (Boussad)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
Vice-présidents
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Vauthier (Alain)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
Président
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: de la Hogue (Janine)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Zellagui (Fatima)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Montero (Andrée)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Joyaux (Evelyne)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Ferrandis-Delvarre (Nicole)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Elokki (Nadia)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Coll-Titraoui (Taouès)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Chabbi (Hafida)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bougrab (Jeannette)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bonhomme (Andrée)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Ainceri (Hafida)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Jean-Charles Aubernon
administrateur civil hors classe, nommé conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Objet:
sous-directeur des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer) au ministère de l'outre-mer
Groupe:
Sous-direction des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer) au ministère de l'outre-mer
date_debut="2002-10-14"
JORFTEXT000000417891(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 200323/02/2003
De: Cochennec (Michel, Jacques)
du sous-marin nucléaire d'attaque Perle (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: D'Ornano (Fabrice, Marie, Bernard, Michel)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Pungier (François, Marie, Hervé)
du patrouilleur de 400 tonnes La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Poitou (Ludovic, Adrien, Maxime, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Railleuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Gérault (Matthieu, François, Christian)
du patrouilleur de 400 tonnes La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Germain (Grégoire, Pierre, Jean, Albert)
du patrouilleur de 400 tonnes La Tapageuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Levivier (Christophe, Yves, Alexandre)
du patrouilleur de 400 tonnes La Capricieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Couble (Hervé, André, Jean-Louis)
du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Pitrat (Nicolas, Yves, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Boudeuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Petit (Thierry, Gilbert)
du patrouilleur de 400 tonnes La Fougueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Gilloury (Pascal, Jean-Yves, Marie)
du bâtiment-école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Magne (Xavier, Georges)
du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Lanne (Marc, Paul, Gabriel, Marie)
de la frégate De Grasse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Jardin (Hugues, Philippe, Lucien)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Dupuis (Jean-Baptiste, Paul)
de la frégate Tourville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: De Oliveira (Emmanuel, Jean)
du transport de chalands de débarquement Foudre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: De Briançon (Marc, Marie, Gaston)
du porte-hélicoptères Jeanne d'Arc et du groupe école d'application des officiers de marine
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Christienne (Alain, Marie)
de la frégate Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Rey (Jean-Mathieu, Marie)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Pagès (Eric, Bernard, Henri, Maurice)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Macary (Patrick, Jean, Jacques)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Lockhart (Thomas, Joseph, Jean, Marie)
du bâtiment de commandement et ravitaillement Var
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Liot de Nortbecourt (Vincent, Marie, Jacques)
de la frégate Georges Leygues
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Lefebvre (Luc-Marie, Michel, Vaea)
de la frégate Aconit
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Labaeye (Patrice, Jean)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Gouraud (Emmanuel, Marie, Christian)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Monge
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Faujour (Daniel, Christian)
du bâtiment atelier polyvalent Jules Verne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Béquignon (Jean-Yves, Robert, André)
du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Boy (Hervé, Robert, Marie)
du bâtiment de commandement et ravitaillement Marne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Menut (Gérald)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Jouvence (Luc)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Hudault (Bertrand, Marie, Pierre, Urbain)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Le Hénaff
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Cren (Bruno, Daniel)
du chasseur de mines Céphée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Coppin (Gilles, Jean-Louis, Armand)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Aulanier (Luc, Marie)
du chasseur de mines Eridan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Amrouche (Olivier, Jean)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Mommaton (Michel, Georges, Henri)
du bâtiment de transport léger Champlain
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Chery (Auguste, Gilbert, Marie)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Vallade (Christophe, André)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Laplace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Verel (Pascal, Jean, Pierre)
de l'aviso Commandant l'Herminier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Appriou (Damien)
de l'engin de débarquement Dague
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
L'enseigne de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Maroilley (Thierry, Lucien, Jean)
du patrouilleur de service public Sterne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officier spécialisé de la marine
Le lieutenant de vaisseau
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Wagner (Florence, Thérèse)
du patrouilleur de service public Grèbe
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
JORFTEXT000000417890(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
directeur d'administration centrale ayant dans ses attributions la gestion du personnel ou l'étude des questions relatives au personnel
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
JORFTEXT000000417889(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du directeur général des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de rechercher de nouvelles mesures de simplifications et d'assurer la coordination et l'animation des travaux d'expertise, de promotion, de mise en place et de valorisation de ces mesures
Groupe:
Direction générale des impôts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000235242(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Thierry Klinger
préfet du Finistère
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000235126(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Bernard Robert
attaché principal de préfecture
Objet:
directeur du centre interministériel de renseignements administratifs de Rennes à dater du
15 janvier 2003
Groupe:
Centre interministériel de renseignements administratifs de Rennes
JORFTEXT000000235125(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Luc Valade
chefs de service
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Noël Diricq
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Luc Valade
chefs de service
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Luc Valade
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Bertrand Le Bohec
sous-directeur, à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Noël Diricq
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Francis Amand
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, placés directement sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Claudine Segelle
administratice civile, à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Aline Peuronnet
sous-directrices, à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Caroline Montalcino
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Christine Buche
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Luc Valade
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Noël Diricq
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Luc Valade
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Luc Valade
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Bertrand Le Bohec
sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Noël Diricq
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Francis Amand
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, placés directement sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Jean-Michel Warnier
directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Patrick Roux
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Parlos
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Parlos
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Bernard Ogier
directeur départemental de classe exceptionnelle, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Yves Merian
administrateur civil hors classe, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Jean-Denis Forget
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Jean-Denis Forget
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Gérard Barrat
chefs de mission, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Jean-Bernard Baridon
chef de service départemental
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Claudine Segelle
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Aline Peyronnet
sous-directrices, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Caroline Montalcino
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Marie-Christine Buche
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Marie-Christine Noiset
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Elisabeth Maillot-Bouvier
directrice départementale, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003