23 Juin 1993


De: Rabot (Jean)
directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
au Comité national de l'eau
Au dire des représentants des usagers
représentants des pêches maritimes et des élevages marins
Suppléant
Remplace:M. Monfort (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Parres (Alain)
président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
au Comité national de l'eau
Au dire des représentants des usagers
représentants des pêches maritimes et des élevages marins
Titulaire
Remplace:M. Rabot (Jean)
Groupe:
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Planchon (Louis)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Planchon (Louis)
contrôleur divisionnaire du Trésor
Objet:
assurer
la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Remplace:M. Solier (Jacques)
Groupe:
date_debut="1993-04-15"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
charge
23 Juin 199323/06/1993
De: Lecesve (Henri)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de chiffreur en chef de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
23 Juin 199323/06/1993
De: Ferré (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de chiffreur en chef de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
23 Juin 199323/06/1993
De: Boursier (Patrick)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Boursier (Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: de Boysson (Brigitte, Ghislaine, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Sicard (Xavier, Charles, Georges)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Lehmann (François-Xavier)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Juin 199323/06/1993
De: Marchand (Daniel)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Bonneau (Gérard)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Raugi (Albert)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Ledrappier (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Françoise (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Fullgraf (Christian)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Chatelain (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Lavault (Christian)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Bétrèma (Jean)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De:
Drévillon.(Bernard)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuves de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Charrier (Claude)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuves de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Bertrand-Mathis (Anne)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Pelade-Cerf (Catherine)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue russe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Prost (Cisèle)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue espagnole
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Deleuse (Jacqueline)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Pertue (Marie-Noëlle)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Bied (Catherine)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Testas (Guy)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue espagnole
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Thébault (Michel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Tardieu (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Guicharousse (Hubert)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue allemande
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Duplantier (Bertrand)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Reinhard (Hervé)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Barbançon (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Mourgues (Philippe)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Coat (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Petit (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Nœl (Yves)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Oksman (Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Suraud (Eric)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Richard (Jean-Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Himbert (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Garel (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Prat (Jean-Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Letac (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Laville (Guy)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Hecquet (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Cherrier (Pascal)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Carmona (Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Aubin (Thierry)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Savoy (Bernard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Guinard (Henri)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Bergez (Daniel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Fellmann (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Scherrer (Christian)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Perronnet (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Duprat (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Ecalle (Larissa)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue russe
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Hammer-Merle (Lynn)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Combes (Françoise)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Duboc-Chabanon (Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Defranceschi (Mireille)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Thorent (Louis, Dominique, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Lamarque (Roger, Jean, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Lamarque (Roger, Jean, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Belvèze-du-Razes (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
23 Juin 199323/06/1993
De: Valle (Jérôme, Jacques, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Delelis-Fanien et Guy Sizaret, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Jacquart (Patrick, Robert, Marie)
notaire
Louvigné-du-Désert (Ille-et-Vilaine)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
23 Juin 199323/06/1993
De: Duveau (Albert, Marie, Guillaume)
Objet:
notaire 2 la résidence de Saint-Georges-de-Reintembault (Ille-et-Vilaine)
notaire
cessation de fonction
23 Juin 199323/06/1993
De: Caillot (François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Wargny, Guilbert et associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Lannois (Patrick, Marie, Rémy)
Objet:
notaire associé
membre de la société Wargny, Guilbert et associés, société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
23 Juin 199323/06/1993
De: Duveau (Albert, Marie, Guillaume)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Yves Le Gal, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Loufrani (Catherine)
Objet:
membre suppléant de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentant de l'Institut national de la consommation
Remplace:M. Malgoyre (Ronan)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Jeunehomme (Anne-Marie)
contrôleur divisionnaire du Trésor
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Groupement de recherches et d'étude sur les génomes (création)
Groupe:
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Levaray (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de chiffreur en chef de 2e classe
au titre de l'année 1993
inscription
23 Juin 199323/06/1993
De: Gascuel (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de chiffreur en chef de 2e classe
au titre de l'année 1993
inscription
23 Juin 199323/06/1993
De: Lognes (Seine-et-Marne)
à une date qui sera fixée ultérieurement
Objet:
tableau d'avancement au grade d'inspecteur principal des transmissions
conformément aux dispositions de l'arrêté du
19 avril 1984
un examen professionnel est organisé en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des transmissions
au titre de l'année 1993
Les emplois à pourvoir sont au nombre de deux
Un seul centre d'examen sera ouvert à
Groupe:
inscription
23 Juin 199323/06/1993
De: Lognes (Seine-et-Marne)
pour l'épreuve écrite, qui aura lieu le
16 novembre 1993
L'épreuve orale aura lieu à
Objet:
tableau d'avancement au grade d'inspecteur principal des transmissions
conformément aux dispositions de l'arrêté du
19 avril 1984
un examen professionnel est organisé en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des transmissions
au titre de l'année 1993
Les emplois à pourvoir sont au nombre de deux
Un seul centre d'examen sera ouvert à
Groupe:
inscription
23 Juin 199323/06/1993
De: Marcoux (Alain-Joël)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Connaissance et gestion des hydro systèmes (création)
Groupe:
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Blivet (Pierre)
du syndicat des personnels sédentaires des compagnies de navigation C.G.C
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de la catégorie des représentants du personnel sédentaire
Remplace:M. Pelletier
Groupe:
date_debut="1993-05-29"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Korolitski (Jean-Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de l'agriculture et de la pêche
au titre de la mobilité
date_debut="1993-03-01"
duree="deux ans"
affectation
23 Juin 199323/06/1993
De: de Gaudemar (Jean-Paul)
représentant du ministre de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Remplace:M. Courtillot (Vincent)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Andrault (Bernard, Jean, Lucien, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Vialle et Serge Pasco, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Moinard (Jacques, François, Aristide)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Bernard (Paul, Jean, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Moinard (Jacques, François, Aristide)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
23 Juin 199323/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.