24 Février 2015

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrice RAYBAUD
psychologue
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Guillaume ROUX
éducateur
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Guillaume CHARIGNON
éducateur
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Hassina YAZID
éducatrice Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Céline TINTILLIER
psychologue
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Florence OLIVIER
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Laetitia MARCHAND
psychologue
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Véronique JARDOT
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Samia EL MATTAR
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Myriam DA COSTA
adjointe administrative
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Emilie COCQ
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Nathalie CARON
éducatrice
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute-Normandie
suppleant
JUSF1507551A(source BOMJ)
désignation
24 Février 201524/02/2015
De: Aude DESTRUHAUT
secrétaire administrative contractuelle
Objet:
à compter du 1 er mars 2015, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine-Sud
Remplace:Mme Estelle HAU DIT LANTY
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine-Sud
JUSF1505374A(source BOMJ)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: François-Guy TREBULLE
professeur des universités à l'université Paris I Membres
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
suppleant
JUSC1504565A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Michel DURAND
notaire à Bagnols-sur-Cèze
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
suppleant
JUSC1504565A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Cécile BARROIS de SARIGNY
première conseillère au tribunal administratif de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
suppleant
JUSC1504565A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Catherine RIBOT
professeur des universités à l'université Montpellier I
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
JUSC1504565A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Michèle POUDENS
notaire à Bordeaux
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
JUSC1504565A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Sonia BONNEAU-MATHELOT
première conseillère à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
JUSC1504565A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Bernard POUJADE
professeur des universités à l'université Paris V
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
suppleant
JUSC1504562A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Pierre LEUFFLEN
notaire à Lyon
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
suppleant
JUSC1504562A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Cécile BARROIS de SARIGNY
première conseillère au tribunal administratif de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
suppleant
JUSC1504562A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Benoît FLEURY
professeur des universités à l'université de Poitiers
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
JUSC1504562A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Gilles AUBRY-MARAIS
notaire à Moutiers
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
JUSC1504562A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Sonia BONNEAU-MATHELOT
première conseillère à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales
JUSC1504562A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Isabelle Pallot-Frossard
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
cheffe du service à compétence nationale « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Groupe:
Service à compétence nationale « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
JORFTEXT000030280886(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Paul Mironneau
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du service à compétence nationale « Musée national et domaine du château de Pau »
Groupe:
Direction du service à compétence nationale « Musée national et domaine du château de Pau »
JORFTEXT000030280884(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Gilles Désiré dit Gosset
conservateur général du patrimoine
Objet:
chef du service à compétence nationale de la médiathèque de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Service à compétence nationale de la médiathèque de l'architecture et du patrimoine
JORFTEXT000030280882(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: BLANCHARD (Vincent)
Objet:
conservateur du patrimoine de l'Etat
Spécialité « musées »
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030280880(source JORF)
intégration
24 Février 201524/02/2015
De: CORRE (Bruno)
Objet:
conservateur du patrimoine de l'Etat
Spécialité « archives »
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030280878(source JORF)
intégration
24 Février 201524/02/2015
De: Alain PARISOT
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Dominique GAMBLIN
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Gilles FROSTIN
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Luc FARRE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Philippe SOUBIROUS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Philippe MAISONNIER
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Olivier BOUIS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-Jacques GARET
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Eric BUTOT
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Max MASSE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Franck LOUREIRO
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Denis TURBET-DELOF
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-François FURNON-BODIN
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Didier SABLIC
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Richard MARIN
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Olivier KOSC
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Paul DEVIN
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Michel SAVATTIER
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Patrick CALVET
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Eric GEMMERLE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Henri-Philippe BAILLY
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Gilbert ABRAS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Guy THONNAT
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Yves PEIFFER
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Thierry IVA
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Olivier BOUIS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Kaci VANDERRIELE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Cyril PAPON
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Christophe GODARD
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Fabrice BRUCKER
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Gildas PERON
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Gilbert HEITZ
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Patrick GROSROYAT
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Denis GREGOIRE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: François SHALLEBAUM
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean CAPDEPUY
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jacques TUZELET
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-Luc PINON
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Hervé MOREAU
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Laurent MORAGUES
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-Pierre LHANDE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Marc BENASSY
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Dawi MARIO-LIBOUBAN
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-François FORGET
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Luc FARRE
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Guy BARBIER
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Paul AFONSO
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Philippe SOUBIROUS
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Claude SIMONEAU
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Alain RAEL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Serge GUITARD
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Christian GROLIER
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Thierry GANDIL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Franck FIEVEZ
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Patrick FAUVEL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Olivier BOUIS
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Gilles OBERRIEDER
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Christophe GODARD
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-Marc CANON
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Vincent BLOUET
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Franck LOUREIRO
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Damien LEROUX
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Arnaud GIBON
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Mohamed ADOUANE
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Denis TURBET-DELOF
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Denis PERAIS
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Bernard VEYSSIERE
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Christian NAVARRO
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Carlos LOPEZ
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-Marie LE BOITEUX
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Daniel GASCARD
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Philippe AUBRY
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-Claude DELAGE
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Philippe BARBEZIEUX
Membre de l'inspection générale des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres de droit de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Bernard PECHEUR
Conseiller d'Etat, président de la section de l'administration
Objet:
membres de droit de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat la directrice générale de l'administration et de la fonction publique ainsi que les personnes
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Didier GUEDON
Conseiller maître
Objet:
membres de droit de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat la directrice générale de l'administration et de la fonction publique ainsi que les personnes
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Christine SAVANTRE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Laurence LETURGEZ
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Elisabeth CARTON
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Florence BUISSON
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Evelyne WICHEGROD
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Inès URTIAGA
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Estelle PIERNAS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Sophie MEREAU
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Isabelle ROUSSEAU
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Brigitte JUMEL
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Isabelle BOUQUET
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Monique BERGAMELLI
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Dorine PASQUALINI
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Caroline LECHEVALLIER
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Laurence DAUTRAIX
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Muriel FERRASSE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Dominique THOBY
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Monique NICOLAS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Annick FAYARD
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Françoise GAUCHET
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Valérie BRUNET
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Roxane SIRVEN
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Emmanuelle PLANQUE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Guillemette FAVREAU
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Maïté DRUELLE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Dorine PASQUALINI
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Luce DESSEAUX
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Véronique DAUMERIE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Louisa BECHITTI
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Isabelle VIALLAT
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Dominique THOBY
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Sylviane JEANNE
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UNSA FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Isabelle FLEURENCE
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Hélène FAUVEL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Florence BUISSON
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Céline VERZELETTI
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Nathalie RUFFIN-SACCHIERO
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Maryse PIOTROWSKI
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Estelle PIERNAS
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Catherine MARTY
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UGFF-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Louise-Marie SIADOUS
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Mylène JACQUOT
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Nathalie GALLON
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Christine FAISANDIER
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Monique BERGAMELLI
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Dorine PASQUALINI
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Evelyne NGO
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Lucie MORA
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Gaëlle MARTINEZ
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Solidaires FP
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Frédérique ROLET
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Arlette LEMAIRE
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Bernadette GROISON
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Anne FERAY
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Luce DESSEAUX
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Sylvie CONTAMIN
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
FSU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Nathalie MAKARSKI
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Brigitte BOUQUET
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
CFE-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280875(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Marc DANDELOT
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000030280873(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Stakowski (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030280870(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Christian SOISMIER
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-04-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030280867(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Ypma (Henk)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Walburger (Orphée)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Taero (Terenui)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Sauvagere (Meryll)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Saladoukha (Yaugeni)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Parisse (Jessy)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Palaou (Jean-Rodween)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Le-Bris (Dalvyn)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Krause (Hanivai)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Jégouic (Novela)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Galai (Alix)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Fourlin (Dominique)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Doziere (Eli-Marcel)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Cartal (Sandy)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Bovyn (Gaêtan)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Abadhir (Guedid)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Zion (Anthony)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Zigaul (Meddy)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Zajcew (Vincent)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Younoussa (Zainoudine)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Yhuel (Sébastien)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Wozny (Maxime)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Werbrouck (Alexandre)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Wendling (Quentin)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Walerjan (Maxime)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Wadin (Thomas)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Voisinne (Alexandre)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Vogt (Maxime)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Vlaemynck (Gaetan)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Vix (Kevin)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Viel (Romain)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Verpoest (Axel)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Vernier (Jean-Baptiste)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Vernhes (Romain)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Verdin (Thibaut)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Vappereau (Thomas)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Vanneau (Maxence)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Van-Bastolaer (Abel)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Vallet (Dylan)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Ucak (Doran)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Truska (Julien)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Tricard (Yves-Marie)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Trepka (Romain)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Travers (Marc-Antoine)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Traber (Axel)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Touzé (Christophe)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Toselli (Sébastien)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Thomas (Jean-François)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Thiébaut (Jordan)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Thirriard (Thibaud)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Taudon (Julien)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Taillez (Fabien)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Tabourin (Ronan)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Tabard (Anthony)
Objet:
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24 Février 201524/02/2015
De: Steyger (Vincent)
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24 Février 201524/02/2015
De: Stephan (Jérémie)
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24 Février 201524/02/2015
De: Stephan (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Stella (Yann)
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24 Février 201524/02/2015
De: Stegner (Johann)
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24 Février 201524/02/2015
De: Spagnol (Yvan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Sourbets (Paul)
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24 Février 201524/02/2015
De: Soulier (Jérémy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Souchet (Kévin)
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24 Février 201524/02/2015
De: Sonnet-Bouhier (Quentin)
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24 Février 201524/02/2015
De: Sivera (Dorian)
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24 Février 201524/02/2015
De: Sicot (Antoine)
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24 Février 201524/02/2015
De: Seville (Dimitri)
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24 Février 201524/02/2015
De: Schoeffert (Gabriel)
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24 Février 201524/02/2015
De: Schneider (Marc)
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24 Février 201524/02/2015
De: Saïd (Younoussa)
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24 Février 201524/02/2015
De: Savoyat (Anthony)
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24 Février 201524/02/2015
De: Sauzière (Thibaut)
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24 Février 201524/02/2015
De: Santens (Damien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Santangelo (Rémi)
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24 Février 201524/02/2015
De: Salva (Pierre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Salmon (Morgan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Salle (Charles)
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24 Février 201524/02/2015
De: Rydz (Kevin)
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24 Février 201524/02/2015
De: Roy (Basile)
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24 Février 201524/02/2015
De: Rousset (Barthélémy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Romero (Sebastien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Rojan (Kévin)
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24 Février 201524/02/2015
De: Rieben (Guillaume)
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24 Février 201524/02/2015
De: Richard (Julien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Ricci (Ugo)
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24 Février 201524/02/2015
De: Reverdy (Anthony)
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24 Février 201524/02/2015
De: Renaudin (Thibaut)
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24 Février 201524/02/2015
De: Raphalen (Romain)
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De: Ramiro (Alex)
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De: Radaz (Jérémy)
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De: Quinzin (Oscar)
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De: Quinti (Nicolas)
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De: Quelennec (Justin)
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24 Février 201524/02/2015
De: Père (Gaël)
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24 Février 201524/02/2015
De: Prévidi (Marc)
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24 Février 201524/02/2015
De: Prod'homme (Thomas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pouly (Antoine)
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24 Février 201524/02/2015
De: Potier (Diégo)
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24 Février 201524/02/2015
De: Potel (Jordan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Polder (Julien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Poisson (Nickolas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pocheron (Maxime)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pinet (Clément)
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24 Février 201524/02/2015
De: Picouet (Thomas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Picard (Dimitri)
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24 Février 201524/02/2015
De: Piazza (Pierre-Anthony)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pfeiffer (Adrien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Petti (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Petel (Guillaume)
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24 Février 201524/02/2015
De: Peruzzetto (Vincent)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pennel (Boris)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pelé (Kévin)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pechon (Jérémy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pean (Jean-Baptiste)
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24 Février 201524/02/2015
De: Patchié (Frédéric)
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24 Février 201524/02/2015
De: Partal (Sebastien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Part (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pajaro-Menu (Michaël)
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24 Février 201524/02/2015
De: Padieu (Mathieu)
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24 Février 201524/02/2015
De: Ozouf (Pierre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Odeyer (Jonathan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Nugere (Rémi)
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24 Février 201524/02/2015
De: Noureux (Florian)
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24 Février 201524/02/2015
De: Nicolle (David)
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24 Février 201524/02/2015
De: Naas (Samuel)
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24 Février 201524/02/2015
De: Mouronvalle (Thomas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Mortoire (Julien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Montourcy (Jérémy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Monfrin (Rémy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Moisy (Thomas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Mnasri (Akim)
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24 Février 201524/02/2015
De: Miroux (Thibault)
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24 Février 201524/02/2015
De: Meyrick (François)
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24 Février 201524/02/2015
De: Meunier (Damien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Meresse (Ludovic)
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24 Février 201524/02/2015
De: Merceron (Paul)
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24 Février 201524/02/2015
De: Mercereau (Jean)
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24 Février 201524/02/2015
De: Menesclou (Ludovic)
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24 Février 201524/02/2015
De: Memeteau (Michaël)
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24 Février 201524/02/2015
De: Mazoir (Yoann)
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24 Février 201524/02/2015
De: Maysour (Monssef)
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24 Février 201524/02/2015
De: Maupin (Jérémy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Masson (Vincent)
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24 Février 201524/02/2015
De: Marty (Julien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Marty (Christophe)
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24 Février 201524/02/2015
De: Martini (Lucas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Martin (Thomas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Marques (Antonio)
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24 Février 201524/02/2015
De: Marquand (Mickaël)
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24 Février 201524/02/2015
De: Marce (Yannick)
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24 Février 201524/02/2015
De: Maraval (Tristan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Malpeli (Yoann)
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24 Février 201524/02/2015
De: Maine (Paul)
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24 Février 201524/02/2015
De: Maigret (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Mack (Nicolas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Mabire (Grégoire)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lussiez (Guillaume)
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24 Février 201524/02/2015
De: Luce (Logan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Louis (Gabriel)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lopez (Aurelien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Loire (Michael)
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24 Février 201524/02/2015
De: Litzenburger (Anthony)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lioult (Thomas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Liothier (Thibault)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lianne (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lhonore (Fabien)
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24 Février 201524/02/2015
De: Letemple (Johan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Leroux (Matthieu)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lemaire (Nicolas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Leloup (Jimmy)
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De: Legros (Nathanaël)
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De: Legros (Kévin)
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De: Legrand (Samuel)
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De: Lefranc (Richard)
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De: Lefebvre (Steven)
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De: Ledoux (Geoffroy)
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De: Lecussan (Damien)
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De: Lebourles (Alexandre)
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De: Le-Garnec (François)
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De: Le-Gallo (Julien)
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De: Le-Coent (Alan)
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De: Le-Boursicaud (Quentin)
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De: Le-Bourhis (Sébastien)
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De: Laverdure (Anthony)
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24 Février 201524/02/2015
De: Laurent (Maxence)
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De: Laurent (Aurélien)
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De: Larrive (Mathieu)
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De: Larjaud (Bastien)
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De: Landis (Médéric)
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De: Lafond (Alexandre)
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De: Lacoste (Kévin)
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De: Dupont (Kévin)
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De: Dugué (Jean-Patrick)
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De: Duchesne (Yann)
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24 Février 201524/02/2015
De: Dubreil (Pierre)
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De: Dubois (Arnaud)
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24 Février 201524/02/2015
De: Drollee (Arnaud)
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24 Février 201524/02/2015
De: Doyen (Thibaut)
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De: Douillard (Eric)
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24 Février 201524/02/2015
De: Doucet (Timothee)
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De: Dos-Santos (Anthony)
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De: Dolinski (Dimitri)
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De: Dochler (Lilian)
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De: Didier (Tristan)
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De: Destieu (Clement)
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De: Desnoyers (Jeremy)
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De: Deschemaeker (Thibaud)
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24 Février 201524/02/2015
De: Descamps (Jérémy)
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De: Dereumetz (Thomas)
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De: Debruyne (Loïc)
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De: Debeire (Antoine)
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De: Daoudal (Gregory)
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De: Daniel (Quentin)
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De: Damour (Mikael)
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De: Damiens (Mickaël)
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De: Dalmasso (Nicolas)
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De: Daguet (Joachim)
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De: Croizer (David)
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De: Couton (Damien)
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De: Coursol (Ludovic)
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De: Cotte (Romain)
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De: Cordin (Florent)
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De: Cordier (Thomas)
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De: Coeurdacier-De-Gesnes (Guillaume)
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De: Charpentier (Xavier)
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De: Charlet (Thomas)
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De: Charles (Pierre-Emmanuel)
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De: Chapuis (Jonathan)
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De: Chalopin (Guillaume)
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De: Cez (Rémy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Cetin (Jonathan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Cazorla (Christopher)
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24 Février 201524/02/2015
De: Causse (Loïc)
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24 Février 201524/02/2015
De: Causse (Guillaume)
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24 Février 201524/02/2015
De: Caupin (Remy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Cauliez (Guillaume)
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24 Février 201524/02/2015
De: Cateigne (Yohann)
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24 Février 201524/02/2015
De: Castelein (Wolfgang)
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24 Février 201524/02/2015
De: Castant (Thomas)
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24 Février 201524/02/2015
De: Carrara (Baptiste)
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24 Février 201524/02/2015
De: Caron (Thierry)
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24 Février 201524/02/2015
De: Capillier (François)
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24 Février 201524/02/2015
De: Can (Sergen)
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24 Février 201524/02/2015
De: Camiul (Widy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Caffery (Anthony)
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24 Février 201524/02/2015
De: Cabollet (Stéfan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Buttaro (Maxime)
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24 Février 201524/02/2015
De: Burel (Marc)
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24 Février 201524/02/2015
De: Brouard (Gaël)
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24 Février 201524/02/2015
De: Brié (Christophe)
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24 Février 201524/02/2015
De: Briol (Cédric)
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24 Février 201524/02/2015
De: Brezault (Grégoire)
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De: Bresson (Jonathan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Boyer (Anthony)
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24 Février 201524/02/2015
De: Boutier (Maxime)
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De: Bourjac (Yoann)
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24 Février 201524/02/2015
De: Bourdon (Quentin)
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24 Février 201524/02/2015
De: Bougis (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Boudon (Jérémy)
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De: Bouchez (Vincent)
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De: Bouazzaoui (Billel)
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24 Février 201524/02/2015
De: Bonhomme (Louis)
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24 Février 201524/02/2015
De: Boinet (Corentin)
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De: Boidin (Maxime)
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De: Boguet (Jonathan)
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De: Bogniaux (Adrien)
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De: Boeuf (Florian)
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De: Bock (Gaetan)
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De: Blériot (Maxime)
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De: Blavoux (Pierre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Bigot (Olivier)
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De: Bidault (Romain)
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De: Bidaud (Raphaël)
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De: Bibollet (Anderson)
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24 Février 201524/02/2015
De: Besnier (Maxime)
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24 Février 201524/02/2015
De: Besnard (Romain)
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De: Bernal-Derrien (David)
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De: Bernabeu (Pierre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Benoist (Florent)
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De: Benoist (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Benech (Maxime)
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24 Février 201524/02/2015
De: Begne (Jonathan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Beaumont (Eddy)
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24 Février 201524/02/2015
De: Beaudoin (Heinrich)
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24 Février 201524/02/2015
De: Bayeuil (Steven)
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24 Février 201524/02/2015
De: Bauet (Gaetan)
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24 Février 201524/02/2015
De: Barboza (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Barbaret (Jérôme)
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24 Février 201524/02/2015
De: Barais (Alexandre)
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24 Février 201524/02/2015
De: Baney (Mathieu)
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De: Baines (Guillaume)
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De: Bainard (Edwin)
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De: Bacar (Samba)
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24 Février 201524/02/2015
De: Azzopardi (Matthias)
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De: Authier (Guillaume)
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De: Aufrere (Maxime)
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De: Aubertin (Jordan)
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De: Arnaud (Guillaume)
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De: Armand (Franck)
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De: Aristote (Simon)
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De: Ansel (Frédéric)
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De: Andrieux (Antoine)
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De: Andres (Alexis)
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De: Ammon (Kévin)
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De: Amelin (Frédéric)
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De: Amat (Geoffrey)
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De: Amat (Florian)
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De: Allain (Jérémie)
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De: Ajapuhnya (Damien)
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De: Abrour (Gregory)
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De: Abelard (Thibault)
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De: Wegmann (Amélie)
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De: Wager (Aude)
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De: Vonthron (Amandine)
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De: Virlouvet (Pauline)
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De: Vera (Ericka)
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De: Varin (Gwénaëlle)
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De: Vandenbeuck (Lindsay)
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De: Thullier (Pauline)
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De: Thomas (Josephine)
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De: Texier (Claire)
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De: Sauvage (Fleur)
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De: Sattler (Tiffany)
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De: Rigaud (Amandine)
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De: Rats (Sybille)
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De: Raimbault (Marie)
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24 Février 201524/02/2015
De: Rafesthain (Delphine)
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De: Peyrard (Léa)
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24 Février 201524/02/2015
De: Pesce (Mathilde)
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De: Pain (Emilie)
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De: Olive (Charlotte)
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De: Mosnier (Mélodie)
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De: Morel (Meredith)
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24 Février 201524/02/2015
De: Monnier (Pauline)
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De: Moll (Sarah)
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De: Martineau (Ellen)
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De: Marthiens (Maylis)
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De: Manssens (Adelaïde)
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De: Magnant (Elodie)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lesueur (Eugénia)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lessi (Siham)
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24 Février 201524/02/2015
De: Leoty (Laura)
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24 Février 201524/02/2015
De: Lefebvre (Angélique)
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De: Kempf (Diane)
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De: Jacquot (Laura)
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24 Février 201524/02/2015
De: Huvey (Ericka)
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De: Hubschwerlin (Priscillia)
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24 Février 201524/02/2015
De: Hermetz (Carine)
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De: Hainon (Laurie)
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24 Février 201524/02/2015
De: Guéry (Ludivine)
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De: Giuliani (Flora)
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De: Galtier (Charline)
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De: Faugier (Alison)
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De: Dutriat (Clémence)
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De: Dutilleul (Justine)
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De: Diverres (Azilis)
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24 Février 201524/02/2015
De: Dijoux (Stéphanie)
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24 Février 201524/02/2015
De: Dericque (Laetitia)
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24 Février 201524/02/2015
De: Dequivre (Perle)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Delaveaud (Marion)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Degieux (Laëtitia)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Decoster (Pauline)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Debouté (Aurélie)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Cornot (Elise)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Cornillon (Delphine)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Contri (Margot)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Capouillez (Cathy)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Canivet (Marie)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Canivet (Claire)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Cadet (Mélissa)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Brons (Christelle)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Boussange (Honorine)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Bourdois (Laura)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Bonnet (Julie)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Blondel (Mallaury)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Beucher (Marion)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Bernardin (Coralie)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Bedouet (Hélène)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Aquin (Maud)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: Adam (Mégane)
Objet:
JORFTEXT000030280864(source JORF)
admission
24 Février 201524/02/2015
De: François MISTROT
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale des Deux-Sèvres
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030280861(source JORF)
promotion
24 Février 201524/02/2015
De: Corinne BERRIEIX
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de la Vendée
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030280859(source JORF)
promotion
24 Février 201524/02/2015
De: Pascale LAFOURCADE
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Charente
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030280857(source JORF)
promotion
24 Février 201524/02/2015
De: Guillaume NICOLAS
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Vienne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030280855(source JORF)
promotion
24 Février 201524/02/2015
De: Béatrice DEBORDE
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de Maine-et-Loire
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030280853(source JORF)
promotion
24 Février 201524/02/2015
De: Philippe RAFFLEGEAU
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de Maine-et-Loire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030280851(source JORF)
promotion
24 Février 201524/02/2015
De: KALLEL (Sofienne)
à Ariana (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: MNASRI (Heni)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: TITAH (Salah Mohamed Chérif)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: MEHANNA (Chadi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: ABBAS (Mohannad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: FARAJ (Hani)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: YAZIJI (Najib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: AILEM (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: NAGOUDI (Kaouter), épouse TITAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: RAJAONARISON (Mamisoa Lalaina), épouse RANDRIAMALALA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: EL ARABI (Zakia), épouse HAMMOUT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: BEN AMMAR (Jihane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: RAHANTAMALALA (Diamondra)
épouse RAFITOSON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: BORODICH (Olga), épouse PERRAULT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: BEN SALEM (Asma), épouse BOUMOUD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: YANG (Ying), épouse SHI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000030280847(source JORF)
autorisation
24 Février 201524/02/2015
De: Pellegri (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'institution de gestion sociale des armées
Groupe:
Direction générale de l'institution de gestion sociale des armées
date_debut="2015-03-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000030280842(source JORF)
reconduction
24 Février 201524/02/2015
De: BAUDU (Patrick, René, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain KLEPPING, Patrick BAUDU, Matthieu FOURES et Stéphanie BOCQUET notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000030280839(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 201524/02/2015
De: PATY (Jacques, Michel, Julien)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000030280837(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: TEPHO (Loïc, Jean-François)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Saint-Brieuc"
JORFTEXT000030280837(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 201524/02/2015
De: VANYSACKER (Marine, Anne, Marie, Louise), épouse BALLIF
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc VANYSACKER et Denis GALLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000030280835(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: LAVIE (Marine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benjamin TRAVELY et Olivier MANDRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marcigny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000030280833(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: BAILLY (Virginie, Anne), épouse DAIRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nicolas FOUCHERAND, David DELOUIS et Fabien ROQUEFORT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000030280831(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: MAHEAS (Brice, Jean-Louis)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Alexandre CAMELIN et Sébastien TRAPON, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000030280829(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: DAUZET (Lucie, Aurélie)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane BELIN et Jérôme LAURENT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000030280827(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: VALY (Raihanah)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric AUBERT et Jérôme SIDNEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000030280825(source JORF)
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Roman Abreu
conseiller presse et communication
Objet:
aux fonctions
date_debut="2015-02-22"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000030280821(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L238 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L238 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
suppleant
JORFTEXT000030280451(source JORF)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L236 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L236 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
suppleant
JORFTEXT000030280419(source JORF)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L235 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L235 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
suppleant
JORFTEXT000030280403(source JORF)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L233 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L233 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
suppleant
JORFTEXT000030280373(source JORF)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L232 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L232 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
suppleant
JORFTEXT000030280357(source JORF)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Patrick Maestro
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
date_debut="2015-02-02"
DEC150579INC(source BOCNRS)
cessation de fonction
24 Février 201524/02/2015
De: Claude DUTREILLY
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° USR 3394 intitulée MSH-Alpes
Groupe:
Unité mixte n° USR 3394 intitulée MSH-Alpes
date_debut="2015-02-24"
DEC150465DR11(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201524/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.