24 Août 2014


De: Ludovic Berthelot
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur de l'audiovisuel (groupe III) à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2014-09-15"
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Gilles GRENIER
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Gérard BESSIERE
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Hélène Furnon-Petrescu
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action régionale, de la diffusion et des moyens (groupe III) à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Marie-Thérèse PELATA
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, chargée d'impulser et de coordonner l'action en faveur de la modernisation et de la réforme de l'Etat (groupe III), auprès du secrétaire général à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social et du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Nicolas DUFOURCQ
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Karen Lévêque
magistrate du premier grade, actuellement en disponibilité pour suivi de conjoint
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-07-21"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
24 Août 201424/08/2014
De: Claire Dollmann
magistrate du premier grade, actuellement en détachement auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
24 Août 201424/08/2014
De: Martine Ros
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
24 Août 201424/08/2014
De: Laurent Huet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès des ministères économiques et financiers
dans le corps des administrateurs civils
conseiller « espace judiciaire européen » au secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
date_fin="2014-09-30"
corps="Administrateurs civils"
détachement
24 Août 201424/08/2014
De: Sylvie Namiat
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
24 Août 201424/08/2014
De: Marie-Laure Nadaud
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-09-12"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
24 Août 201424/08/2014
De: Jean-Yves Capul
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
chef de service, adjoint au directeur du numérique pour l'éducation, chargé du développement du numérique éducatif (groupe II) à la direction du numérique pour l'éducation, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Jérôme GRONDEUX
maître de conférences (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Laurence ADELINE
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Françoise COMBES
Objet:
professeur du Collège de France
sur la chaire « Galaxies et cosmologie »
Groupe:
professeur="Collège de France"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Yann BECOUARN
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime (groupe III) au sein de la direction des affaires maritimes (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2014-09-12"
renouvellement
24 Août 201424/08/2014
De: Catherine BERGEAL
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
experte de haut niveau (groupe II) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, chargée de la coordination des personnes et des organismes publics et parapublics exerçant une mission de conseil auprès des services du ministère dans le domaine de l'aménagement et du logement, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2014-08-29"
renouvellement
24 Août 201424/08/2014
De: Eric LEGRIGEOIS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Mariam Diallo
conseillère des affaires étrangères
Objet:
sous-directrice de la santé, de la sécurité alimentaire et du développement humain (groupe III) à la direction du développement et des biens publics mondiaux (direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
date_debut="2014-08-25"
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Géraud d'HUMIERES
administrateur civil hors classe
Objet:
adjoint au secrétaire pour les affaires régionales de la région Rhône-Alpes
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Jean-Marie COLLEONY
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Orne
Groupe:
date_debut="2014-09-13"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Août 201424/08/2014
De: Vincent CHERY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Var
Groupe:
date_debut="2014-09-15"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Vincent ROYER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Orne
Groupe:
date_debut="2014-09-15"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Thierry POLLET
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations de la Somme
Groupe:
date_debut="2014-09-12"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Hervé LYAUTEY
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2014-09-08"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Hubert COTTEREAU
Colonel
Objet:
sous-directeur des affaires internationales (groupe II) à la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Jacques-Bertrand de REBOUL
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
sous-directeur de la cohésion et du développement social (groupe III), à la direction de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l'égalité des territoires, dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Anaïs BREAUD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi (groupe III) à la direction de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l'égalité des territoires, dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Patrick PLANTARD
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Jérôme BURCKEL
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Judith ASCHER
administratrice territoriale
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Christine CASTANY
première conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
24 Août 201424/08/2014
De: Jacques WITKOWSKI
préfet, directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
24 Août 201424/08/2014
De: Emmanuel PROVIN
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
24 Août 201424/08/2014
De: Brice BLONDEL
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
24 Août 201424/08/2014
De: Corinne BERAT
Objet:
CR1 CNRS, responsable du groupe Auger, à
délégation de signature
24 Août 201424/08/2014
De:
Colette
Objet:
délégation de signature
24 Août 201424/08/2014
De: Arnaud LUCOTTE
directeur de l'unité UMR5821
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
24 Août 201424/08/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.