25 Mars 2007

Kenya, Liberia, Libye, Lesotho, Madagascar, Mali, Maurice, Mozambique, Maroc, Mauritanie, Malawi, Niger, Nigeria, Namibie, Rwanda, Soudan, Sénégal, Somalie, Sierra Leone, São Tomé et Principe, Seychelles, Swaziland, Tchad, Togo, Tunisie, Tanzanie, Ouganda, Zambie, Zimbabwe

dans le fichier de référence international des fréquences de l'Union internationale des télécommunications (UIT)

b) Les stations terriennes exploitées sont localisées dans la zone de service définie ci-dessous

La zone de service regroupe les parties visibles et comprises dans la zone de service des assignations de fréquence concernées des pays suivants

Afrique du Sud, Angola, Algérie, Burundi, Bénin, Burkina Faso, Botswana, Cap-Vert, République centrafricaine, Cameroun, République démocratique du Congo

Comores, Côte d'Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Ghana, Gambie, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale

dans le fichier de référence international des fréquences de l'Union internationale des télécommunications (UIT)

b) Les stations terriennes exploitées sont localisées dans la zone de service définie ci-dessous

La zone de service regroupe les parties visibles et comprises dans la zone de service des assignations de fréquence concernées des pays suivants

Afrique du Sud, Angola, Algérie, Burundi, Bénin, Burkina Faso, Botswana, Cap-Vert, République centrafricaine, Cameroun, République démocratique du Congo

pour les services relevant de la direction générale

c) Pour le service de l'audit central

pour les services relevant de la direction générale

b) Pour la direction des risques et du contrôle interne

pour les services relevant de la direction générale

b) Pour la direction des risques et du contrôle interne

pour les services relevant de la direction générale

a) Pour la direction de la communication

pour les services relevant de la direction générale

a) Pour la direction de la communication

pour les services relevant de la direction générale

pour le secrétariat général

f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale

pour le secrétariat général

f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale

pour le secrétariat général

f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale

pour le secrétariat général

e) Pour la direction des relations sociales

pour le secrétariat général

e) Pour la direction des relations sociales

adjoint au directeur des ressources humaines

pour le secrétariat général

d) Pour la direction des ressources humaines

pour le secrétariat général

c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux

pour le secrétariat général

c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux

Olivier Ritz aux fins de représenter la Caisse

des dépôts et consignations, tant en défense qu'en demande, devant toutes juridictions y compris tous les actes préparatoires ou les actes connexes ou accessoires ainsi que pour le dépôt de plaintes auprès du procureur de la République ou du juge d'instruction avec constitution de partie civile

pour le secrétariat général

b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées

directeur, adjoint au secrétaire général

pour le secrétariat général

b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées

pour le secrétariat général

b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées

pour le secrétariat général

b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées

pour les gestions associées, et notamment pour les questions relatives aux assurances, à la documentation et aux archives

pour le secrétariat général

b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées

directeur, secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations, responsable des affaires juridiques et fiscales et gestions associées, du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux, des back-offices, de la direction des ressources humaines, des relations sociales, des actions et de la protection sociales

pour le secrétariat général

pour les services relevant de la direction générale

d) Pour la commission de surveillance

pour les services relevant de la direction générale

c) Pour le service de l'audit central

pour les services relevant de la direction générale

b) Pour la direction des risques et du contrôle interne

pour les services relevant de la direction générale

a) Pour la direction de la communication

pour les services relevant de la direction générale

a) Pour la direction de la communication

pour les services relevant de la direction générale

Pour le département des relations institutionnelles

pour le secrétariat général

f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale

pour le secrétariat général

d) Pour la direction des ressources humaines

pour le secrétariat général

d) Pour la direction des ressources humaines

pour gestion des cadres dirigeants et université Caisse des dépôts

pour le secrétariat général

d) Pour la direction des ressources humaines

pour le secrétariat général

d) Pour la direction des ressources humaines

pour le secrétariat général

d) Pour la direction des ressources humaines

directrice, adjointe au secrétaire général et responsable de la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux

pour le secrétariat général

c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux

pour le secrétariat général

c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux

administrateur civil

représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration d'OSEO-ANVAR

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

directeur laboratoire UMR 5167-CNRS

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

personnalités qualifiées

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

personnalités qualifiées

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

personnalités qualifiées

hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

personnalités qualifiées

président de la Fédération française de pneumologie, CHIC Créteil

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

personnalités qualifiées

centre hospitalier Pitié-Salpêtrière, Paris

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

personnalités qualifiées

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

personnalités qualifiées

centre hospitalier Pitié-Salpêtrière, Paris

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

personnalités qualifiées

membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées

représentants de l'Etat

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

membre suppléant à la Commission nationale permanente de biologie médicale

directeur de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

ancien directeur scientifique de Schlumberger

au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris

personnalités extérieures

président de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)

au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris

personnalités extérieures

directeur général de l'Institut français du pétrole (IFP)

au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris

personnalités extérieures

directrice de département au Centre national d'études spatiales (CNES)

au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris

personnalités extérieures

directrice du programme Galaxies du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris

personnalités extérieures

conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)

membres du conseil de la Formation Professionnelle

membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO