28 Mars 1996


De: Guillaume (Jean)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1994-11-14"
duree="deux ans"
détachement
28 Mars 199628/03/1996
De: Saillet (Jean-Marie)
attaché d'administration centrale de 12e échelon
Objet:
des cadres
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
5 juillet 1996
a_sa_demande
radiation
28 Mars 199628/03/1996
De: Donnellier (Jean-Christophe)
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
28 Mars 199628/03/1996
De: Harel (Patrick)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Leroy (Lucien)
Groupe:
nomination
28 Mars 199628/03/1996
De: Duval (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de l'économie et des finances
Au titre du budget
Remplace:Mme Caroff (Jeanne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199628/03/1996
De: Sirat (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de l'économie et des finances
Au titre de l'économie et des finances
Remplace:M. Grenon (Thomas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199628/03/1996
De: de Charentenay (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de l'éducation nationale
personnalité qualifiée
Remplace:M. Crepy (Alain)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199628/03/1996
De: Alvado (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture
Groupe:
date_debut="1996-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 199628/03/1996
De: Pichon (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté à La Poste"
depart_retraite
admission
28 Mars 199628/03/1996
De: André Barbé
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
28 Mars 199628/03/1996
De: Gomez (Alain)
lieutenant de police ; 12 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 6 décembre 1995
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 décembre 1995
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
28 Mars 199628/03/1996
De: Fargette (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1996-06-14"
depart_retraite
admission
28 Mars 199628/03/1996
De: Sablayrolles (Philippe)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montluçon (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
28 Mars 199628/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.