28 Juillet 2009

De: Debruyne (Bernard)
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Remplace:Mme Oulion (Yvette)
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC0916868A(source BOMJ)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Braizat (France-Marie)
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Remplace:M. Cadiot (Christian)
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC0916868A(source BOMJ)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Rooz (Georges)
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
Remplace:M. Gillier (Dominique)
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSC0916589A(source BOMJ)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Chanliau (Frédéric)
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
Remplace:M. Navez (Fabrice)
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSC0916589A(source BOMJ)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: François Ardonceau
directeur de la gestion interne et des ressources humaines
Objet:
au nom du secrétaire général de l'AMF, tous actes, décisions et correspondances relatifs à l'administration et au fonctionnement des services de l'AMF, et notamment
autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"
JORFTEXT000020907656(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200928/07/2009
De: Monvoisin (Dominique, Patrick)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2014
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
réintégration
28 Juillet 200928/07/2009
De: Fresse de Monval (Michel, Joseph, Jean, Marie)
Contre-amiral de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2009-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
promotion
28 Juillet 200928/07/2009
De: Koehl (Denis, Gilbert, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2009-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
promotion
28 Juillet 200928/07/2009
De: Monvoisin (Dominique, Patrick)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien en détachement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
promotion
28 Juillet 200928/07/2009
De: Labonne (Jean-Pierre, Alphonse)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
promotion
28 Juillet 200928/07/2009
De: Hinden (Alain)
Contre-amiral
nommé chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
promotion
28 Juillet 200928/07/2009
De: Benedittini (Michel)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
promotion
28 Juillet 200928/07/2009
De: Delplanque (Pierre-Marie, André, Julien)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé commandant du bataillon des marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
promotion
28 Juillet 200928/07/2009
De: Bacherot (Jean-François, Robert)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
promotion
28 Juillet 200928/07/2009
De: Renault (Thierry, Michel, Marie, Philibert)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2009-10-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Morel (Loïc, Michel, Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2009-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Hamet (Pascal, Didier, Denis)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Augier de Crémiers (Robert, Dominique, Marie)
Général de division
Objet:
directeur du service national
Groupe:
Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ)
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie)
Colonel de l'infanterie
nommé chef de la division « organisation et ressources humaines » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Saint Chamas (Christophe, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée cavalerie de
nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 1
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Pougin de la Maisonneuve (Olivier, Marie, Jean, Léopold)
Colonel de l'arme blindée cavalerie
nommé sous-chef d'état-major « opérations » du corps de réaction rapide européen
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Le Ray (Bruno, Paul, Emmanuel)
Colonel de l'infanterie
nommé chef de la division « plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Gouttes (Christophe, Jean, Louis)
Colonel du génie de
nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 2
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Courtiol (Philippe, Jean, Claude)
Colonel du cadre spécial
nommé chef du service de protection du personnel de l'état-major de défense
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Autran (Francis, Roger, Adrien)
Colonel du génie
nommé commandant de la 7e brigade blindée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009
De: Brinquin (Louis, Jacques, Pierre)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Debonne (Jean, Marc, Louis, André)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Meesemaecker (Rémy, Georges, Guy, Henri, Jean, Claude)
Médecin chef des services de classe normale
nommé sous-directeur « affaires juridiques et administratives » à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Bourguignon (Gérard, Henri, Emile)
Médecin chef des services de classe normale
nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Clermont Tonnerre »
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne)
Médecin chef des services de classe normale
nommée médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Sainte-Anne »
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Lardemelle (Nicolas, Marie, Joseph, Stéphen)
Général de division de
nommé inspecteur de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Stoltz (Philippe, Maurice)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Sellier (André, Robert)
Général de division
nommé conseiller du Gouvernement pour la défense
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Fugier (Gilles, Maurice)
Général de division
nommé commandant du quartier général de corps de réaction rapide
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno, Marie, Joseph, Patrice)
Général de division de
nommé sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major des armées
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
conférés
28 Juillet 200928/07/2009
De: Delplanque (Pierre-Marie, André, Julien)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé commandant du bataillon des marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er septembre 2011
date_debut="2009-09-14"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
admission
28 Juillet 200928/07/2009
De: Chollet (Jean-Luc, Marie, Ange)
Commissaire colonel
nommé directeur adjoint de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2011
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
admission
28 Juillet 200928/07/2009
De: Trioulaire (Denis, Jean-Marie, André, Georges)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er septembre 2012
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
admission
28 Juillet 200928/07/2009
De: Morel (Loïc, Michel, Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er octobre 2012
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
admission
28 Juillet 200928/07/2009
De: Courtiol (Philippe, Jean, Claude)
Colonel du cadre spécial
nommé chef du service de protection du personnel de l'état-major de défense
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2012
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020907587(source JORF)
admission
28 Juillet 200928/07/2009
De: Michel Bouvet
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Didier Hoffschir
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
date_debut="2009-09-01"
conseil_administration
ESRR0900339A(source BOESR)
nomination
28 Juillet 200928/07/2009