28 Août 2011


De: Dal Pont (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales à la direction générale des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Direction générale des patrimoines
Archives nationales
JORFTEXT000024508673(source JORF)
reconduction
28 Août 201128/08/2011
De: Roland Pintat
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Jean-Gérald Castex
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Michaël Vottero
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « monuments historiques-inventaire »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Franck Léandri
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archéologie »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Patrice Triboux
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Vivien Richard
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Romain Le Gendre
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Cyprien Henry
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Cyril Dayde
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Caroline Thomas
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Marie-Amélie Tharaud
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Florence Le Corre
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Diana Gay
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Julia Ferloni
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Stéphanie Brouillet
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Stéphanie Quantin
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « monuments historiques-inventaire »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Valérie Gaudard
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « monuments historiques-inventaire »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Colette Aymard
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « monuments historiques-inventaire »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Juliette Remy
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archéologie »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Elena Man-Estier
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archéologie »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Cécile Roger
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Mélanie Rebours
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Marie Ranquet
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Marie Laperdrix
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Anne Lambert
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Amandine Artaud
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Hugues Malecki
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Vosges
Groupe:
Préfecture des Vosges
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
JORFTEXT000024508668(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Jacques Delpey
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000024508666(source JORF)
réintégration
28 Août 201128/08/2011
De: Jacques Delpey
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Dax (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Dax
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dax"
sous-prefecture_departement_code="40"
JORFTEXT000024508666(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 201128/08/2011
De: Christophe Marx
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture d'Alès
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Alès"
sous-prefecture_departement_code="30"
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
JORFTEXT000024508664(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Jean-Yves Hermoso
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la synthèse budgétaire et comptable au secrétariat général du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
Sous-direction de la synthèse budgétaire et comptable au secrétariat général du ministère de la justice et des libertés
JORFTEXT000024508661(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Ferrand (Luc)
magistrat
Objet:
directeur de projet classé en groupe III, placé sous l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
chargé de la mise en place de la signature électronique pour les agents du ministère et du développement du système de référence pour l'ensemble des applications informatiques du ministère (SRJ) à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
Directeur de projet classé en groupe III
JORFTEXT000024508659(source JORF)
renouvellement
28 Août 201128/08/2011
De: Vincent NIQUET
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
JORFTEXT000024508656(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Denis GAUDIN
administrateur civil hors classe
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Région Rhône-Alpes
duree="trois ans"
JORFTEXT000024508654(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Patrick Chevallereau
Contre-amiral
Objet:
secrétaire général adjoint au secrétariat général de la mer
Groupe:
Secrétariat général de la mer
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024508652(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Olivier GEIGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne
Objet:
directeur départemental de la protection des populations du Calvados
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations du Calvados
JORFTEXT000024508650(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Jean-Pierre GRAULE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Marne
Groupe:
Direction départementale des territoires de Haute-Marne
JORFTEXT000024508648(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: GUEUDAR DELAHAYE (Frédéric)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, chargé de la coordination interministérielle de l'administration déconcentrée de l'Etat dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
JORFTEXT000024508646(source JORF)
nomination
28 Août 201128/08/2011
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière scientifique et de l'enseignement. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000024508637(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Iris Boh
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la législation. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000024508637(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Daniel QUENTIN
secrétaire administratif
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans la limite de 50 000 €
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Philippe BORDET
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans la limite de 50 000 €
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Anita ZOLDAN
secrétaire administrative
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans la limite de 50 000 €
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Danièle LOCHUS
secrétaire administrative
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans la limite de 50 000 €
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Thomas SAINT-AUBIN
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale du département de l'information et de la communication
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Patrice BUNEL
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du pôle gestion des carrières et des rémunérations du département des ressources humaines
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Françoise TERLIN
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle comptabilité du département de la programmation budgétaire, des achats et de la comptabilité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
7
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Christelle CONTARET
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
7
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Fanny KUPFERBERG
agente contractuelle
dans la limite des attributions du bureau des événements et des campagnes du département de l'information et de la communication
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Dominique EMERAUD
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle programmation et suivi budgétaire et du pôle achats du département de la programmation des achats et de la comptabilité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Edith COURRIERE-IDRAC
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du pôle de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences du département des ressources humaines
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Odile AUBOURG
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau des outils de communication du département de l'information et de la communication
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'administration centrale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024508201(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Scott (Nouvelle-Zélande)
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte A ― Carte topographique de l'île Beaufort. Cette carte est tirée de l'orthophotographie utilisée dans les cartes B et C, utilisant leurs spécifications. Encart : McMurdo Sound, montrant l'île de Ross et l'emplacement de la station
JORFTEXT000024508062(source JORF)
désignation
28 Août 201128/08/2011
De: McMurdo (États-Unis d'Amérique)
de la base
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte A ― Carte topographique de l'île Beaufort. Cette carte est tirée de l'orthophotographie utilisée dans les cartes B et C, utilisant leurs spécifications. Encart : McMurdo Sound, montrant l'île de Ross et l'emplacement de la station
JORFTEXT000024508062(source JORF)
désignation
28 Août 201128/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.