29 Novembre 1998

JORFTEXT000000757561 (source JORF)

De:	O'Quin (Philippe) conseiller commercial hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000757560 (source JORF)

De:	Comunetti (Gérard) administrateur civil
Objet:	administrateur provisoire de l'Institut d'études politiques de Lyon jusqu'à la désignation du directeur dans les conditions prévues par l'article 9 du décret no 89-902 du 18 décembre 1989 relatif aux instituts d'études politiques dotés d'un statut d'établissement public à caractère administratif rattachés à une université.
Groupe:	Institut d'études politiques de Lyon

date_debut="1998-10-01"

nomination

JORFTEXT000000757559 (source JORF)

De:	Jérôme Chapuisat
Objet:	au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie conseiller professeur des universités

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000757559 (source JORF)

De:	Sylvain Kahn
Objet:	au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie conseiller technique professeur agrégé

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000757559 (source JORF)

De:	Joseph Goy
Objet:	au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie conseiller directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:	École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole

nomination

JORFTEXT000000574075 (source JORF)

De:	Hartmann (Thomas)
Objet:	professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Marne-la-Vallée dans le groupe de disciplines Arts et techniques de la représentation
Groupe:	École d'architecture de Marne-la-Vallée

date_debut="1998-09-01"
duree="douze mois renouvelable"
ecole

nomination

JORFTEXT000000574074 (source JORF)

De:	Lamiot (Dominique) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

nomination

JORFTEXT000000392262 (source JORF)

De:	Chemetoff (Alexandre)
Objet:	professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Marne-la-Vallée dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:	École d'architecture de Marne-la-Vallée

date_debut="1998-09-01"
duree="vingt-quatre mois renouvelable"
ecole

nomination

JORFTEXT000000392261 (source JORF)

De:	Maxime Lefebvre
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller technique secrétaire des affaires étrangères

date_debut="1998-11-26"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000392117 (source JORF)

De:	Gé (B/20) (laboratoires Irex)
Objet:	liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux

date_debut="1998-12-15"

radiation

De:	Osmont (Alain)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des services ou établissements territoriaux du ministère chargé de l'environnement
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Kaczmarek (Bernard)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des services ou établissements territoriaux du ministère chargé de l'environnement
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Boulnois (Didier)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des services ou établissements territoriaux du ministère chargé de l'environnement
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Folliard (Bernard)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les organisations syndicales des salariés
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Fert (Vincent)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les organisations syndicales des salariés
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Bompard (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les organisations syndicales des salariés
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Uytterhaegen (Jean-Michel)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les entreprises
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Bourdier (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les entreprises
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les entreprises
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Legrand (Patrick)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les associations environnementales
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Brard (Lionel)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les associations environnementales
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Carlier (Denis)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les associations de consommateurs
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Bernard (Hervé)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter les associations de consommateurs
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Tête (Etienne)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter l'Association des présidents de conseils régionaux
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Bignon (Jérôme)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Pélissard (Jacques)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter l'Association des maires de France
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Durand (Camille)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre de leur compétence en matière d'économie de l'environnement Pour représenter l'Association des maires de France
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Questiaux (Nicole)
Objet:	vice-présidente de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Vanoli (André) le président de la Commission française du développement durable
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Mazoyer (Marcel)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Marcenac (Pierre)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Lehoux (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Dessus (Benjamin)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Brard (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

De:	Barde (Jean-Philippe)
Objet:	membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

nomination

JORFTEXT000000207880 (source JORF)

De:	Vermeulen (Dominique) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

nomination

De:	Bernard Legendre chef de service
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT) représentant de l'Etat sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:	Mme Lucette Dhuicque
Groupe:	Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)

nomination

De:	Jean-Loup Keene inspecteur général en service extraordinaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT) représentant de l'Etat sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:	M. Georges Dorion
Groupe:	Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)

nomination

De:	Jean-Claude Ramsamy
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT) personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. André Bourgin
Groupe:	Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)

nomination

De:	Favrot Davrain
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT) personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. David Sambo
Groupe:	Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)

nomination

De:	Marie-Andrée Jaubert
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT) personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Christian Couralet
Groupe:	Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)

nomination

De:	Eugénie Clery
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT) personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Léon Bertrand
Groupe:	Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)

nomination

cabinet="Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Jérôme Chapuisat conseiller au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

JORFTEXT000000207878 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000207877 (source JORF)

De:	Mescheriakoff (Alain-Serge)
Objet:	directeur de l'Institut d'études politiques de Lyon
Groupe:	Institut d'études politiques de Lyon

date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

conseil_des_ministres
recteur_academie="Réunion"

De:	Patrick Geneste professeur des universités
Objet:	recteur de l'académie de la Réunion
Remplace:	M. Jean-Pierre Bénéjam
Groupe:	Académie de la Réunion

nomination

De:	André Lespagnol professeur des universités
Objet:	recteur de l'académie de Reims
Remplace:	M. François Hinard
Groupe:	Académie de Reims

conseil_des_ministres
recteur_academie="Reims"

nomination

De:	Jean-Pierre Bénéjam professeur des universités, recteur de l'académie de la Réunion
Objet:	recteur de l'académie de Nantes
Remplace:	M. Daniel Bloch
Groupe:	Académie de Nantes

conseil_des_ministres
recteur_academie="Nantes"

nomination

conseil_des_ministres
recteur_academie="Montpellier"

De:	Daniel Bloch professeur des universités, recteur de l'académie de Nantes
Objet:	recteur de l'académie de Montpellier
Remplace:	M. Jérôme Chapuisat
Groupe:	Académie de Montpellier

nomination